Mallus

l’immunité. La fonction la plus importante du comte est la fonction judiciaire. 2)La justice comtale Le comte est appelé judex publicus (juge public), et la justice du comte s’exerce au sein d’un tribunal : le mallus. La mallus est le tribunal de droit commun dans le monde franc. Ce mallus est spécifique puisqu’il conserve des traditions juridiques germaniques. D’abord quand a sa composition : -les hommes libres participent à l’exercice de la justice (leur présence est obligatoire sous peine d’amende

l'almandin-pyrope ou almandine qui a une couleur rouge brun. La variété rouge transparent (Pyrope) est la plus connue (bijouterie) Dénommés (sans doute à cause de sa couleur la plus répandue, le rouge) d’après celle du fruit la grenade (en latin mallus granatum ou pomme granuleuse) qui est rouge, ils se sont formés à haute température dans des roches métamorphiques ou éruptives D’une densité de 3,5 - 4,2, sa dureté peut varier de 6, 5 à 7, 5 sur l'échelle de Mohs. À côté de son usage en joaillerie

dysfonctionnements. C’était la justice des rois mérovingiens. Elle fonctionnait de manière collégiale. * Au niveau local, il y avait des tribunaux appelés les MALLUS. La Gaulle était divisée en circonscriptions administratives avec à chaque tête un conte. Dans chaque administration locale, le MALLUS était présidé par un conte. * Dans le tribunal (MALLUS), le comte était assisté par des assesseurs. Le comte et les assesseurs étaient les juges. Avec eux, pour les aider à juger, le comte va solliciter des

des gallos romains (bréviaire d’Alaric en 506), le droit des Francs (loi salique), ou le droit des Burgons (loi Gombette). Ces droits sont appliqués par une juridiction de droit commun : le Mallus et une juridiction à compétence particulière : le tribunal du palais. A) Les juridictions : 1/ Le Mallus : Compétence plus large, elle s’illustre par ce tribunal connaît toutes les affaires car de droit commun. Il connaît les affaires de droit civil ou pénal. Il juge aussi bien les barbares

rappel certains aspects du droit romain primitif (délit privé et compensation financière). Saisir une institution judiciaire rudimentaire qui existe si on n’a pas réussi à se mettre d'accord sur le payement du Wergeld. Cette institution s'appelle le Mallus (Le tribunal du mall) tribunal populaire qui se réunit en plein air sur un lieu élevé : Le Malberg, à ce tribunal populaire participe tous les hommes libres du ressort territorial. Ce ressort territorial du tribunal de Malberg s'appelle la Centaine

Ecoles classiques et néoclassiques On entre vraiment dans le libéralisme. Développement jusqu’en 1870 puis néoclassicisme. Les écoles classiques sont : - école anglaise : Adam Smith, XVIIIe siècle, David Ricardo, banquier, Robert Thomas Mallus - école française : J-B Say : loi des débouchés, entrepreneur, Stuart Mill. Elle va être critiquée au milieu du XIXe siècle par le marxisme. Fin du XIXe siècle, nouvelle école, les Marginalistes : logique plus mathématique : Menger, Waltras

barbare ≠ droit romain : droit oral basé sur la composition pécuniaire (wergeld) afin d’empêcher la « faida » = vengeance privée. VIè siècle s’impose en Gaule le régime juridique de la  « personnalité des lois » : cette procédure en vigueur dans le mallus est appliqué par le comte. A chaque fois que s’ouvre un procès est posée la question « sous quelle loi vis-tu ? » car chaque tribu suit son propre droit devant ce tribunal. Afin de faciliter la tâche des juges publics, les rois exigent la rédaction

responsabilité de lever les homme libre pour l'armée du roi. Pour ce faire il était assisté de subordonnées, les senteniers et également les viguiers. Fonction judiciaire également car il a pour fonction au sein du comté de convoqué le tribunal du Mallus, c'est lui qui préside la session de ce tribunal, il a pour fonction de promulgé les jugement et d'en percevoir les amendes. Plusieurs types d'ameudes ( 60 sous en cas d'infraction au banc du roi, sur cette amende le comte percevait sa part) ( 15

car il s'applique à tous et sa diffusion a permis à toute la population de le connaître -Le rôle de l'organisation judiciaire est d'estomper les différences entre loi barbare et loi gallo-romaine. Il y a 2 niveaux de juridiction : le mallus, présidé par l'administrateur du roi, le comte qui s'est entouré de plusieurs notables locaux, les rachimbourgs le tribunal du palais ou plaid du palais, formé par le roi et ses conseillers. Pour démentir une accusation, l'accusé doit passer

les structures administratives et bureaucratiques sont quasiment inexistantes. B/ La rationalisation de la justice. Dans ces grandes lignes, le système judiciaire carolingien reprend le système mérovingien. Le tribunal ordinaire est toujours le mallus comtal et les affaires les plus graves sont toujours jugées par le tribunal royal du palais (comtes du palais). Les Carolingiens cherchent à professionnaliser la justice contrairement aux mérovingiens. Le malus mérovingien, c'est-à-dire le tribunal