Matière de Rome

Droit Communautaire Introduction : * 1951 : Traité de Paris CECA (disparition en 1991), différentes communautés jusqu’en 1992 lors du Traité de Maastricht (UE passe de 6 pays à 27). * 1957 : Traité de Rome CEEA + CEE. * 1986 : Acte Unique Européen (AUE) préparation à l’ouverture d’un marché économique européen. * 1992 : Traité de Maastricht * 1997 : Traité d’Amsterdam (échec) * 2000 : Traité de Nice (pas efficace pour une UE à 25) USA et All sont des pays fédéraux,

la moitié des recettes de l’Etat, ajouté au fait qu’il s’agit d’un impôt neutre et particulièrement indolore contrairement aux impositions directes. Ces avantages perçus à travers le monde ont fait qu’elle fut largement copiée. Depuis le traité de Rome du 25 Mars 1957 qui prévoyait déjà la nécessité d’harmoniser les fiscalités des Etats membres de la communauté devenue depuis Union européenne, le droit communautaire est devenu la source principale des règles régissant la TVA en France et dans les

Première Partie: De Rome à la philosophie des lumières : les racines de la culture juridique occidentaleCHAPITRE 1:Les fondations romainesSECTION 1: Notions de droit public romain Le droit romain a beaucoup d’importance, le peuple romain est appelé le peuple du droit.L’histoire politique de Rome basée sur une division tripartite :  - La Royauté , fondation de Rome en 753 av J-C par Romulus et Rémus, jusqu’en 509

bien sur que l’homme connaisse où réside la justice. Socrate réfute la thèse fait par trismique celui laquelle le gvt fait les lois dans son propre intérêt. Selon lui le gvt digne de ce nom est semblable à un artisan. L’artisan ne travaille pas sa matière pour lui mais pour la perfection de l’objet qu’il fabrique. De même le gvt ne travaille pas pour lui mais pour le bien des gouvernés. Néanmoins pour que ces gouvernants puissent maitrisé l’art du gouvernement ils faut qu’ils puissent atteindre la

le commandement de Marius, « l’Homme nouveau », ce qui fait naître entre les deux hommes une très grande rivalité que l’expédition de Sylla comme préteur en Asie ne fait qu’augmenter. La Guerre sociale de 91 à 88 avant JC voit les alliés italiens de Rome, les soccii se révolter. A cette occasion, la lutte entre Sylla et Marius s’accroit. Au même moment, la province d’Asie est attaquée par le roi du Pont Mithridate VI et Sylla, élu consul pour 88 au côté de Quintus Pompeius Rufus est chargé de cette

de l’église). Il s’agit des seuls matières enseignées dans les facultés de droit au Moyen-Age jusqu’au 17eme siècle. Il s’agit des deux droits communs de l’Europe (ce qui permet d’avoir un point commun encore maintenant entre les droits des différents pays de l’Europe) Chapitre 1 : Le droit Romain Il a beaucoup influencé le droit français actuel. La période romaine connait 3types d’institutions : La royauté romaine ; la république romaine, l’empire romain. Rome a été créé à peu près à 753 avant

jusqu’à nos jours. A l’intérieure de ces quatre périodes il faut distinguer le model français, puisque jusque là, on parle du model européen. Les repères chronologiques sont propres à notre culture. A retenir : la chronologie. Rome 753 av JC : fondation de Rome. 509 av JC : instauration de la République romaine, chute de la royauté. 27 : de la République à l’Empire. Auguste va rompre avec la République et va durer jusqu’à la fin du 5ème s après JC, la chute de l’empire romain. Il va créer

Shadrak Matière : Empire Romain Session : IV Professeur : Marc-Antoine Archin Sujet : L’Empire Romain L’armée romaine L’armée romaine fut la force militaire de la Rome antique. Elle a existé depuis la fondation de Rome ( -753) jusqu’ à la chute de l’Empire romain d’Occident (476 de notre ère ). Tous les territoires qui ont été conquis par Rome l’ont été grâce à cette armée

PARTIE 1 : DE ROME À LA PHILOSOPHIE DES LUMIÈRES, LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE. CHAPITRE 1 : LES FONDATIONS ROMAINES. Le droit romain à toujours beaucoup d'influence sur le droit actuel, le peuple de Rome était le peuple du droit. SECTION 1 : NOTION DE DROIT PUBLIC ROMAIN. L'histoire politique de Rome a connu 3 régimes politiques :  Royauté de 753 av. J.C (création de Rome) à 509 av J.C  République 509 à 27 av J.C  Empire 27 av J.C à 565 ap J.C L'empire est lui même

-Virgile, L’Énéide, VI, 851-853 Rome, petite cité du Latium, est devenu en l’espace de trois siècle une grande puissance dominant la péninsule italienne suite au conflit contre Tarente achevé en 272av.J.C. Les conflits qui suivirent, permirent à Rome de s’imposer, en moins d’un siècle, comme la première force méditerranéenne. La domination du bassin occidental fut assurée par la victoire finale sur Carthage. A peine terminée la guerre contre Hannibal, Rome s’en prend au puissant royaume de Macédoine