Memoire Immobilier Gestion Locative

l'assistance éducative .................................................................................................................................................................................... 82 Section 2-1 : Mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial ................................................................................................................................... 84 Section 3 : De la délégation de l'autorité parentale ......................................

pr la résidence secondaire) L’idée est de supprimer l’ISF et de la remplacer sur une taxation de la plu value lors de la cession de la résidence principale : mais le pb c’est qu’on risque de ralentir le marché immobilier. Le marché immobilier risque d’en souffrir (les agents immobiliers..) ce qui est déjà le cas ac la crise économique : déjà en difficulté et on va l’aggraver.. Et aussi cela aura aussi des cons pr les finances départementales : les finances départementales risquent de connaitre

Gouvernement s’attachera à faire bénéficier le champ culturel d’un intérêt spécial notamment, à travers la valorisation de la diversité culturelle et linguistique et l’encouragement de toutes les variétés d’expression créatrices et la préservation de la mémoire et du patrimoine culturel, ainsi que le renforcement des infrastructures en vue d’assurer la proximité du service culturel du citoyen. La préservation des avoirs extérieurs et la maitrise du déficit budgétaire : La réalisation d’une croissance

l'assistance éducative .................................................................................................................................................................................... 83 Section 2-1 : Mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial ................................................................................................................................... 86 Section 3 : De la délégation de l'autorité parentale ......................................

vis des tiers a) Le régime matrimonial du commerçant 1) La communauté légale Régime le plus courant. Le fond de commerce peut être propre ou commun dans le cas de l’exploitation d’un fond de commerce commun l’époux commerçant aux pouvoirs de gestion les plus étendus. Des limites on étés fixées par le code civil. Ainsi l’époux ne peut pas consentir un bail commercial sur l’immeuble commun. Dans le cas de l’exploitation d’un fond de commerce propre l’époux propriétaire a tout pouvoir d’administration

 MOHAMMED SBIHI PRECIS DE GESTION BUDGETAIRE 2007 PRECIS DE FINANCES PUBLIQUES DEPOT LEGAL …………… / 2007 IMPRIMERIE RABAT NET MAROC Av. Hassan II – Cité Al Manar – Im. C Mag. N° 6/3 Rabat – Tél : 061 20 37 76 – 078 13 07 02 Fax : 037 20 46 32 Avec le concours de la Fondation ans seidel d’Allemagne SOMMAIRE INTRODUCTION : LES FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE

Section 7 : Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Section 8 : Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits Section 9 : Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion  CHAPITRE III : Tableaux de correspondance postes/comptes Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE IV : Etats financiers personnels Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE V : Comptes et états

Section 7 : Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Section 8 : Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits Section 9 : Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion  CHAPITRE III : Tableaux de correspondance postes/comptes Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE IV : Etats financiers personnels Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE V : Comptes et états

l'assistance éducative .................................................................................................................................................................................... 83 Section 2-1 : Mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial ................................................................................................................................... 86 Section 3 : De la délégation de l'autorité parentale ......................................

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LES PME AU MAROC : ETAT DES LIEUX ET CONDITIONS D’EMERGENCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR EL HAMZAOUI ABDELHAKIM LE 5 MAI 2006 JURY PRESIDENT : MUSTAPHA EL BAZE :Professeur à l’ISCAE SUFFRAGANTS : LATIFA ECHIHABI :Directeur général de l’Agence Nationale pour la Promotion de la PME JAMAL EDDINE TEBBAA :Professeur à l’université