Memoire Maroc Veille Réglementaire

ROYAUME DU MAROC INSTITUT AGRONOMIQUE ET VETERINAIRE HASSAN II MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Pour l’obtention du Diplôme D’Ingénieur d’Etat en Industries Agricoles et Alimentaires « Contribution à l’application de l’ISO22000 au secteur des figues et prunes séchées » - Cas de l’unité de séchage de Bouadel - Présenté et soutenu publiquement par : LAZOUZIA AMINE JALAL Devant le jury composé de : Pr. A. EZZAHOUANI Pr. H. CHIMI Pr. A. SABRI Mr. ATOUATI I.A.V. Hassan II, Rabat I.A.V.

Mme HDIDOU SALMA Plan de travail Remerciements ……………………………………………………………P4 Introduction …………………………………………………………….....P5 Chapitre 1 : Le système bancaire marocain…………………………. ..P8 Section 1 : Mutation, enjeux et panorama du paysage bancaire au Maroc 1.1 Les mutations du système bancaire……………………………………....P8 1.2 Physionomie et tendance du marché bancaire marocain……………...P12 1.3 Enjeux stratégiques ……………………………………………………P15 Section 2 : la place du CPM dans le système bancaire marocain 2.1 –

ETUDE COMPARATIVE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU NOTARIAT LATIN ET LA NOUVELLE LOI 32-09 RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA PROFESSION DU NOTAIRE AU MAROC INTRODUCTION Apparue dès l'Antiquité à ROME, oubliée pendant les périodes troublées qui agitent la GAULE, pendant plus de cinq cents ans, l'institution notariale revient avec la création de l'Empire Français. L'Empereur CHARLEMAGNE recommande ainsi en l'an 803 à ses représentants royaux de réintroduire la fonction notariale. Le notaire est

résolution des problèmes liés aux trois défis déjà cités. Pour ce qui est du Maroc, qui ne fait pas exception à la conjoncture mondiale, et qui connaît une très grande diversité géographique, ethnique et culturelle, il s'est engagé, depuis les premières années de l'indépendance dans une politique progressive de décentralisation mise en oeuvre par les étapes suivantes : - Au lendemain de l'indépendance et dés 1956 le Maroc a adopté une nouvelle division administrative du royaume en préfectures et provinces

produits bancaires traditionnels: * CHAPITRE II: l'apport socio-économique des produits bancaires alternatif au Maroc * SECTION I : Conserver l'équilibre social:  * SECTION II : Contribuer au développement économique du pays  * PARTIE II : Analyse et appréciation sur les nouveaux produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au Maroc * CHAPITRE I : Problématique de la cherté des nouveaux produits bancaires islamiques * SECTION I: les causes

AU SEIN D’UN CABINET DE CONSEIL ET COURTAGE D’ASSURANCE AVEC UNE VISION « ORIENTEE CLIENT » 2 Remerciements J’exprime, tout d’abord, ma gratitude et ma reconnaissance à Monsieur Pierre DUPOUY, l’enseignant suiveur de ce mémoire pour son suivi tout au long du projet, Madame Catherine COURDE, Madame Béatrice MONDONNET, Madame Maali FOUAD, ainsi qu’à tous le corps des enseignants pour le Master 2 en Management des Administrations & des Entreprises. Je

………………………………..……………………… 21 2.2 Les effets de la cession des créances ……………………………………. 22 2.2.1 les effets de la cession à l’égard des parties ……………….….. 23 2.2.1.1 Les effets de la cession à l’égard de l’établissement cédant ………………………………………………….…………. 23 Mémoire d’Expertise Comptable 3 Novembre 2005 Titrisation des créances hypothécaires : Cadre légal et comptable et proposition d’une méthodologie d’audit d’un FPCT 2.2.1.2 Les effets de la cession à l’égard du cessionnaire ………….. 24 2.2.2 Le

L’auteur donne l’exemple des français qui limitaient leur patrimoine à des édifices anciens et à quelques objets historiques. Chez nous au Maroc, la conscience en l’importance du patrimoine ne commençait qu’avec le protectorat et c’est à partir de cette période qu’on commence à parler d’un patrimoine marocain à préserver. Aujourd’hui en Europe comme au Maroc, on assiste à une multitude de types de patrimoine. Ce dernier englobe plusieurs domaines dont on peut citer les savoir-faire, les coutumes

royaume du maroc Universite sidimohamed benabdellaH Faculte des sciences jurisiques, economoques et sociales dhar lmahRaz –fes- [pic] DEPARTEMENT DROIT PRIVE  Master spécialisé: Droit de la Distribution et du Marketing Semestre-2- DROIT DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION Exposé sous le thème : [pic] [pic] [pic] Préparé par :

marché et le contrôle indirect.La réforme du système bancaire, en l’occurrence, s’est traduite par une série de mesures qui vont dans le sens d’une libéralisation des activités bancaires. Il s’agit de mesures ayant pour but de lever les contraintes réglementaires qui pesaient autrefois sur les banques : abandon de l’encadrement du crédit, élimination progressive des emplois obligatoires et assouplissement du régime des taux d’intérêt (1).Par ailleurs, la nécessité de limiter le rôle de l’Etat, ainsi que