Memoires De Fin D Etudes Depenses Non Admises

comment fallait-il tenir compte de la crise de l'immobilier de 1991 ?). • La régularité est la conformité à la réglementation issue de textes législatifs et réglementaires ou, en l'absence de précisions dans les textes. faut Est garder la en conformité mémoire avec les principes comptables. La jurisprudence. La doctrine des organismes compétents. Cependant, il toutes les difficultés mentionnées précédemment. Le référentiel pouvant être différent ou ne pas donner la solution immédiate. Les notes annexes

48 CHAPITRE 2 - L'IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) ............................................................ 73 TITRE II - LES IMPOTS SUR LA DEPENSE.................................................................. 80 CHAPITRE 1 – LA TAXE A LA VALEUR AJOUTEE ( TVA)............................................ 81 CHAPITRE 2 - LES IMPOTS PARTICULIERS SUR LA DEPENSE................................. 89 TITRE III - LES IMPOTS SUR LE CAPITAL................................................................ 90

l’impôt ». Le droit fiscal de par son mode de création (par le parlement) et de gestion (par l’administration publique) relève du droit public. Il confère parfois à l’administration fiscale un pouvoir exorbitant du droit commun (par exemple la non opposabilité du secret professionnel aux services des impôts). Tout en relevant du droit public, le droit fiscal conserve des relations étroites avec le droit privé car l’impôt moderne est assis sur les activités économiques des particuliers ; lesquelles

les populations pauvres ne peuvent généralement accéder aux adaptés à leurs besoins. De ce fait, elles recourent souvent à des circuits informels de financement (préteurs individuels, tontines... etc.) pour faire face a leurs besoins financiers. Le non accès des populations pauvres au crédit bancaire handicape sérieusement leur aptitude à investir dans le capital humain ainsi que dans la création d'activités génératrices d'emplois et de revenus. C'est sans doute là un mécanisme essentiel de reproduction

nous avoir offert la possibilité d’effectuer cette étude. Nous remercions également notre tuteur universitaire, M. Michel Kourbatoff, pour l'aide qu'il nous a apportée tout au long de cette mission, et son appui pour la réalisation de ce mémoire. Introduction générale La mondialisation reste encore pour beaucoup de nos concitoyens un phénomène virtuel, loin de leurs préoccupations premières et plus une menace à moyen et

Sécurité SAnitaire des Produits de Santé Glossaire 1. Produits listés : Médicaments appartenant à la liste des substances vénéneuses soumis à la réglementation des substances vénéneuses à usage interne. Il existe quatre catégories : médicament non listé, médicament de la liste II, médicament de la liste I et stupéfiant. Les médicaments appartenant la liste des substances vénéneuses sont soumis à une prescription médicale obligatoire. 2. Tomber dans le domaine public : Lorsque la durée de

Introduction Devenir indépendant pour la poursuite des études supérieures n'est pas chose facile. « Les jeunes, plus encore que les autres catégories d'âge sont concernés par la crise du logement » En effet, cela peut se caractériser par leurs faibles ressources, la hausse du coût du logement ou bien encore la contrainte administrative que peut demander un propriétaire. Tous les ans, pendant l'été, la recherche de logement étudiant devient un sujet important des journaux télévisés. On parle

livresouaidi.com ou.ma Vendredi 24 Octobre 2014 Règles d’assiduité et de discipline 1 Toute absence entraine 2,50 points en moins d’assiduité 2. Tout retard à l’entrée de + 10 minutes à 8h30 et de plus 5 minutes à 13 h est sanctionné 3. Tout T.D non fait entraine -2 points 4. Les TD doivent être faits en individuel et remis au prof à l’entrée de la salle 5. les portables sont interdits. Ils doivent être éteints avant l’entrée en salle et rangés 6. les perturbations en classe sont sanctionnées

Universitaire : 2010 / 2011 A mes parents A mes professeurs A mes amis REMERCIEMENTS Le présent mémoire est le fruit des efforts consolidés de plusieurs personnes ayant contribué de près ou de loin à son élaboration. Je tiens à remercier en premier lieu M. Khalid SOBHI pour sa disponibilité et son bon encadrement, et à qui je suis redevable de la réussite de ce mémoire. J’ai également l’honneur d’adresser mes vifs sentiments de remerciement et de gratitude à l’ensemble du corps

GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Sujet : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS-IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES : CAS DES GROUPES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER Auteur : Mlle. Hafssa MANAR Président du jury : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mohamed EL KHALIFA – Expert-Comptable DPLE