Missi Dominici

vont s’appliquer. Capitulaires émanant de la volonté du prince : Ce sont des actes qui ne nécessitent pas l’approbation des peuples. Capitulaire administrative : Adresser aux inspecteurs royaux. Transmis aux représentants du roi dans les contés MISSI DOMINICI. Publication par des lecture par un agent royale. Ce pouvoir législatif est une façon de créer du droit. B) Le contenue des capitulaires carolingiens. Il y a 4 grands classiques dans le domaine législatif. La plupart des textes réglementent le

fonctionnaire. Les bureaux les plus importants sont aux correspondance. Ils sont contrôlés sur le terrain par des « agintes in rébus ». Ce sont des porteurs de dépêche de l’empereur, ce sont des espions. Ils font un rapport à l’empereur (cf les mici dominici). Tous ces fonctionnaire prête serment à l’empire est parfois il verse une somme au trésor public lors de leur entrée en fonction. A la fin du Moyen-âge certaine charge s’achèterons. Conclusion: Le système demeure mais tout dépende la mentalité

ratteigne un niveau de vie semblable à celui des romains du Ve siècle. Un petit exemple illustratif. Le Procès de Château London au VIIIe siècle à Paris. Plus personne ne connaissait le droit romain. Il y a un litige entre deux abbayes. Les missi dominici, qui sont des envoyés du maître (Charlemagne), évite de justesse l’ordalie, qui est un duel judiciaire à mort, qui permet de déterminer qui a raison. Malgré que l’ordalie avait été demandée par le clergé. Les causes de la naissance du Ius Commune

sur 2 hiérarchies : civile et religieuse Ex : Au palais, on retrouve à la fois des laïques et des ecclésiastiques De la même façon, il va administrer son royaume avec ses deux hiérarchies Ex : habitude d’envoyer des représentants du roi : « missi dominici » afin d’appliquer les décisions royale dans le royaume, ils sont toujours envoyé par 2 (laïc + ecclésiastique) - les capitulaires royaux (lois royales) sont adopté dans le cadre de grande assemblé : des « plaids », qui réunissent les grands

u royaume, le roi va  envoyer des représentants pour surveiller et contrôler ce qui sont en charge  d'appliquer les lois. On appelle ces envoyés les « Missi Dominici ». Ils sont  toujours par deux, un seigneur laïque et un ecclésiastique. Ils enquêtent et  jugent au nom du roi avec les pleins pouvoirs, Grâce à ce système des Missi  Dominici et ce double appuie religieux et laïque, le système capitulaire  carolingien peut vraiment s'appliquer sur l'ensemble du royaume et donc  permettre à la territorialité des lois de se développer

convoqué en pcipe en mai ds un lieu de rassemblement proche du théâtre des opérations, l'ost était normalement démobilisé 3 mois plus tard. - en outre existence de restrictions géographiques et sociales à la levée en armes. (multiplication des vassi dominici, casés sur de confortables bénéfices et tenus d'une disponiblité totale) ; - usage confirmé de la terreur, sensé garantir une pacification durable : Charles convaincu de l'origine divine de sa mission : l'extension de son regnum est donc aussi

palais sont réparties entre les dignitaires. L’empire est assez étendu pendant ces qqs siècles, le roi ou l’empereur a besoin pour gérer l’administration d’envoyer les personnes dans les provinces. Il met en place une nouvelle institution : les Missi Dominici (envoyés du maître), sortes de préfets mais 1ère différence : il n’a pas de ressort stable. Ceux sont des personnages riches, des membres de l’aristocratie : ils sont choisis parmi eux pour qu’ils ne soient pas corrompus. Ils sont toujours envoyés

sont assistés dans leurs taches par une série d’auxiliaires (vicomtes) dans des circonscriptions plus réduites. Innovation célèbre qui apparait sous Charlemagne : les comtes et les auxiliaires sont contrôlés par les MISSI DOMINICI (les envoyés de l’empereur, du maitre). Les MISSI exercent leurs fonctions par deux. En général il y a un ecclésiastique et un ancien comte. Ils exercent cette fonction sur une zone géographique regroupant plusieurs comtés. Ils doivent faire 3 ou 4 tournées de contrôles

dirigent paroisses. Ils administrent le pagus. Donc concurrence avec le Comte qu’ils doivent normalement seconder 2. Privilège d’immunité Abbaye : zone à l’intérieur du Pagus où le comte ne peut rien faire → source de désordre C. Les missi dominici Ce sont les envoyés du maître, du Roi =évêques et comtes qui n’ont aucun pagus et qui sont chargés d’inspecter les autres. Ils représentent le Roi dans la plénitude de ses pouvoirs →maintient un certaine cohésion sous charlemagne Mais rivalités

(les capitularia per scribenda). On les trouve surtout lorsqu’il s’agit du droit privé, et plus particulièrement du droit pénal. 3- Les capitularia missorum : ce sont des instructions administratives données aux représentants de l’empereur, les missi dominici (littéralement ‘les envoyés du maitre’). Le droit carolingien est un droit sévère. Les peines sont donc sévères. Ex : « Le voleur perdra à la première fois un œil, à la deuxième fois on lui coupe le nez, et la troisième fois il meurt ». B-