Modele D Attestation

les plans et les documents techniques, le cas échéant le modèle de l'acte d'engagement les modèles du bordereau des prix et du détail estimatif lorsqu'il s'agit d'un marché à prix unitaires le modèle de la décomposition du montant global par poste avec indication ou non des quantités forfaitaires, le cas échéant, lorsqu'il s'agit d'un marché à prix global le modèle du cadre du sous détail des prix, le cas échéant; le modèle de la déclaration sur l'honneur Le règlement de la consultation

inter-académiques Modèle de livret scolaire et règles de présentation Page 7 Page 8 Pages 9 à 11 Les épreuves professionnelles (dossier, organisation, déroulement, évaluation) Annexes 5 et 5 bis Page 12 Page 14 E4 - Communication professionnelle en français et en langue étrangère - Forme ponctuelle - CCF Annexes 6 et 6 bis Page 17 Page 19 E6 - Action professionnelle - Forme ponctuelle - CCF Epreuve facultative F2 Module de spécialisation Annexe 7 Page 21 Les modèles de documents

et complété par le Décret n° 2011-447 du 09 août 2011 régissant les principes généraux relatifs à l’organisation des concours administratifs ; Vu l’Arrêté n° 332-CSR/CNE du 18 juillet 1975 autorisant les titulaires de diplômes, certificats ou attestations agréés par la CNE à se présenter à tous les concours directs de recrutements de Contrôleurs dans la catégorie d’assimilation ; Vu la lettre n° 02-2014-MFB/SG/DGGFPE/DGEAE/SESME/RR du 04 mars 2013 octroyant 400 postes budgétaires à la Direction

Séminaire :Cobit Foundation et la Gouvernance des SI le 27 & 28 Avril 2013. Le référentiel CobiT (Control objectives for information et related Technology) est un modèle de référence en matière d'audit et de maîtrise des Systèmes d'Information. CobiT propose une approche multi-critères permettant de comprendre et gérer les risques et les investissements liés à l'informatique. Cette spécificité qui consiste à établir le lien entre le processus de gestion, les besoins de contrôle et les risques

recours à ce service, il a pour mission de mettre à la disposition des demandeurs un formulaire unique pour la création de l’entreprise et accomplir toutes les démarches pour recueillir, auprès des administrations compétentes, les documents ou attestations nécessaires à la création d’une société. Le Guichet d'aide à la création d'entreprises centralise l'ensemble des administrations concernées : ❖ L'Office Marocain de la Propriété Industrielle et commerciale (OMPIC) ; ❖ La subdivision

handicap, délivré par les services compétents.  Un certificat de scolarité des enfants  ou des enfants pris en charge âgés entre 21 et 26 ans.  Une attestation de vie collective dans le cas où il y a plusieurs bénéficiaires.  Une attestation de prise en charge effective totale et permanente des enfants qui vivent sous le même toit que le demandeur.  Une attestation de salaire pour chacun des membres salariés dans le ménage.  Un certificat de résidence dans le cas de pr​ésentation de la CIN (et non de la

MODELE DE CAHIER DES CHARGES POUR L’AUDIT SECURITE Version 1.5 Partie I : Cahier des Clauses Administratives Particulières……………………………..2 Partie II : Cahier des Clauses Techniques …………………………………………..18 Annexes……..………………………………………………………………………..48 Partie I Cahier des Clauses Administratives Particulières ARTICLE 1 – OBJET DE [CONSULTATION/APPEL D’OFFRES] LA STUSID BANK se propose de lancer une

mis à disposition de la commission d’interrogation. Il a pour objectif d’aider la commission à orienter son interrogation. Il n’est pas évalué. Il comprendra : Les attestations de stages ou les certificats de travail ou la photocopie du contrat de travail. La ou les fiches descriptives d’un ou de(s) projet(s) (cf. modèle présenté par la circulaire nationale d’organisation de l’examen). Ces documents indiqueront notamment : la date et la durée du (des) projets, l’(les) organisation(s)

de présentation sont les suivantes : 1 dossier en 2 sous-parties, par épreuve Dossier 1 : Partie administrative (reliée)  Contrôle de conformité Les 2 dossiers reliés par 1 élastique Dossier 2 : Partie support de l’épreuve (reliée) Les modèles de pages de garde précisant la présentation et les documents à joindre aux différents dossiers sont joints en annexe de la présente circulaire. Ils devront être OBLIGATOIREMENT UTILISES par chaque candidat. NB : Les mêmes consignes sont transmises

circulaire du 26 décembre 2000, pour l’application du décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 : “Tout usager qui emploie un faux nom ou un faux état civil dans un acte public ou un document administratif destiné à l’autorité publique, qui produit une attestation ou un certificat falsifiés encourt les peines aux articles L.433-19 et L.441-7 du code pénal. Si ces manœuvres ont pour objet de conduire ou ont conduit à l’attribution d’un droit usurpé, les peines encourues sont celles prévues aux articles L.313-1