Modele D Attestation

thérapeute • Epanouissements, transformations grâce aux outils utilisés Les différentes formes d’expressions seront abordées par rapport à leurs historiques, définitions et protocoles. Thèmes abordés : Formes et couleurs, Ecriture, Argile, Pâte à modeler… Théorie et pratique Séminaire 3 : Les différentes formes d’expressions en Art Thérapie + 3 modules à distance en psychologie Dates des séminaires 19 & 20 Novembre 2011 17 & 18 Décembre 2011 14 & 15 Janvier 2012 25 & 26 Février 2012 17 & 18

Modèle Convention de Pacs Ci-dessous vous trouverez un modèle gratuit de convention de Pacs à copier (faites dérouler la page). Il prend en compte la réforme du Pacs entrée en vigueur le 1r janvier 2007 (loi du 23 juin 2006 et décret n°2006-1806). A noter que si les pacsés souhaitent être imposables séparément sur leurs revenus ils devront modifier l'alinéa 3 de l'article 2 en conséquence.Si vous souhaitez adopter le régime légal sans le modifier, vous pouvez utiliser cet autre modèle: convention

GUIDE IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU PREAMBULE INTRODUCTION I. DECLARATION D'ENSEMBLE (Modèle n° 9.000) A. Identification du contribuable B. Personnes à charge C. Détermination du Revenu Net Taxable D. Charges ouvrant droit à des réductions d'impôt E. Autres éléments imputables sur l'I.G.R II. LES ANNEXES DE LA DECLARATION A. Annexes n° 9001 et 9001 bis : Revenus professionnels B. Annexe N 9002 : revenus salariaux C. Annexes N 9004, 9004 R et 9004 bis, 9004 bis R :revenus fonciers D. Annexe n° 9005

mentions jugées incompatibles avec l’exercice des fonctions entraîne le retrait de l’admission à concourir. Pour les ressortissants d’un État membre de la Communauté Européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen, une attestation établie par le pays d’origine, authentifiée et traduite faisant apparaître que le candidat n’a pas subi de condamnation incompatible avec l’exercice des fonctions doit être fournie au moment de l’inscription. - se trouver en position régulière

PRESENTATION DE LA FORMATION Objectifs de formation Professionnaliser des psychologues spécialisés dans le champ de la petite enfance, de l’enfance et de l’adolescence. La formation vise à développer : - La capacité à articuler différents modèles théoriques de compréhension permettant d’appréhender les situations d’un triple point de vue : développemental, social et clinique, - La connaissance psychosociologique des institutions de l’enfance permettant aux professionnels de participer

Etats de l’UDEAC par des Etats étrangers ou des organismes internationaux sont admis en franchise des droits et taxes à l’importation, sauf lorsqu’ils sont destinés à être revendus. 2) L’octroi de franchise est subordonné à la présentation d’une attestation signée de l’autorité gouvernementale de l’Etat de destination certifiant que les matériels et produits en cause sont fournis gratuitement et ne seront pas commercialisés et désignant en outre le service utilisateur. Chapitre 2 - Privilèges et

certificat négatif ; ← Etablissement des statuts de la société ; ← Dépôt des statuts ; ← Etablissement des bulletins de souscription ; ← Dépôt en banque des fonds de souscription et délivrance d’une attestation de blocage ; ← Publication au journal d’annonces légales et au Bulletin Officiel ; ← Enregistrement des actes ; ← Inscription à la patente ; ← Immatriculation au registre du commerce ;

les éléments qui intéressent la publicité foncière. Un exemplaire pour le service du cadastre et un exemplaire à la recette de l’enregistrement (impôts) qui se fait en même temps que la publication = formalité fusionnée. §5- L’extrait cadastral, modèle 1(M1) Il doit avoir moins de 6 mois. La surface est exprimée en ha, en are et en centiares. Par ex/ 1ha 03are 22centiares= 10 322m2. §6- Bordereau d’inscription (doc 7) Permet d’inscrire une hypothèque (privilège) qui a été prise en même

… Professeur: Dr Gérard Valin Initiation à l’audit Séance 1 – A: Introduction à l’audit Et l’expertise comptable !  Commissariat au Compte = mandat consoriel exercé par un Expert comptable diplômé  Révision légale des PME et TPE: Attestations et déclarations fiscales et sociales; révisions contractuelles  Grands réseaux: Fiduciaire de France (KPMG), Fiducial, Exco  Experts comptables des comités d’entreprise Professeur: Dr Gérard Valin Initiation à l’audit Séance 1 – B: Démarche

tenus de respecter les dispositions suivantes : ❑ Le dépôt du rapport de stage de découverte à la date fixée par le calendrier scolaire   ❑ Les rapports de stage de découverte déposés à la cellule de stages sont accompagnés d’une attestation de stage + une fiche d’évaluation qui doit être remplie dès la fin du stage par l’organisme d’accueil. Présentation et rédaction du rapport de stage de découverte Le texte doit être dactylographié au recto des feuilles seulement. Les mises