Modification Du Contrat De Prevoyance Complémentaire

...5 1.2.3. Le cas particulier de certains régimes inter-entreprises ...................................5 1.2.5. Les autres avantages à long terme...............................................................5 1.2.6. Les indemnités de fin de contrat de travail ....................................................6 1.2.7. Les avantages sur capitaux propres..............................................................6 1.3. LA PRÉPARATION DU PASSAGE A L’APPLICATION DE LA NORME ...............

Administration des rémunérations : fixation, harmonisation, suivi des salaires individuels, primes éventuelles, statistiques de salaires, etc.… • Calcul des charges, administration des prestations sociales : sécurité sociale, régime de retraite et de prévoyance, mutuelles, assurances particulières à certaines catégories de personnel (cadres). • Calcul et répartition des avantages sociaux propres à l’entreprise. Cet aspect administratif du personnel reste fondamental. C’est souvent à travers la

propositions opérationnelles : Modification des procédures existantes, transformation de documents, précisions à apporter dans une définition de fonction, nouveaux circuits, etc. Ce n'est pas toujours le cas. Dans de nombreux domaines, l'auditeur se limitera à proposer une démarche permettant d'aboutir à des recommandations opérationnelles : organisation d'un groupe de travail, d'une action de formation, recours à un expert interne ou externe, audits complémentaires. Etc. Chapitre 2 : Présentation

sauf minima salariaux, classifications, fonds formation, prévoyance). 2008: les dérogations à la loi sont en revanche limitées à celles prévues par le seul législateur soit en matière de durée et d’aménagement du temps de travail. Section 3 - Le contrôle du respect de l’application du Droit du Travail > voir TD1 Les relations individuelles de travail CHAPITRE 1 LE CONTRAT DE TRAVAIL Il n’y a pas de définition légale. Définition

retraites DAPS : Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale HCP : haut commissariat au plan RECORE  : Régime Complémentaire de Retraite IS : Impôt sur les sociétés IR : Impôt sur le revenu PAS : Plan d’ajustement structurel PIB : Produit intérieur brut TMG : Taux minimum garanti PAB : Participation aux bénéfices   CA : Chiffre d’affaire Table des matières Introduction Partie 1 : Emergence de la Retraite complémentaire au Maroc  Chapitre 1 : paysage de la retraite

du contrat de travail Durée – Conditions de travail repos compensateur Grilles de classifications des emplois et salaires Salaires et accessoires – Frais professionnels Régime de retraite et de prévoyance Formation Professionnelle continue Congés Retraite Intégration des personnels Commission Nationale Paritaire de conciliation et d’interprétation 3 3 6 9 15 19 22 24 26 28 33 34 34 ANNEXES ANNEXE I Classification des emplois Grille indiciaire des emplois 35 37 TEXTES COMPLEMENTAIRES Branche

thèmes de négociation sur la durée du travail V.4. L’aménagement du temps de travail V.5. Le compte épargne temps (CET) 283 283 290 293 311 320 VI. LA NÉGOCIATION SUR LES COUVERTURES SOCIALES COMPLÉMENTAIRES VI.1. La prévoyance complémentaire et la retraite supplémentaire VI.2. Retraite complémentaire obligatoire 331 331 337 355 355 355 372 372 373 376 376 377 382 382 385 390 390 390 391 391 VII. LA NÉGOCIATION SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE VII.1. Historique et bilan de l’année VII.2

Embauche et Dotation 2) Classification 3) Rémunération 4) Mouvement du Personnel 5) Gestion des Postes 6) Relation de Travail 7) Santé et Sécurité au Travail 8) Prévoyances Collectives 9) Formation 10) Information 11) Conseil III. LES APTITUDES D’UN DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES IV. L’IMPORTANCE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DANS L’ENTREPRISE CONCLUSION

information pratique, des conseils et des contacts personnalisés. Nous espérons répondre à vos préoccupations majeures en matière de démarches auprès de la Sécurité sociale. N’hésitez pas à contacter l’organisme local compétent pour toutes précisions complémentaires. – Si vous avez des suggestions, nous les accueillerons avec plaisir. CONTACTEZ : UCANSS – Service des publications 33, avenue du Maine Boîte 45 75755 PARIS cedex 15 E-mail : abonnements@ucanss.fr – Pour obtenir un ou des exemplaires supplémentaires

Assistant(e) RH I – Le contrat de travail II – Les pouvoirs de l’employeur III – La durée du travail IV – Le bulletin de salaire DEVOIR A RENDRE : Questions avec argumentaires QCM 1 I – LE CONTRAT DE TRAVAIL Plan du cours : 1. LA FORMATION DU CONTRAT DE TRAVAIL 2. LES CARACTERISTIQUES DU CONTRAT DE TRAVAIL 2.1 Les caractéristiques générales 2.2 Le lien de subordination 2.3 Les clauses contractuelles particulières 3. LES DIFFERENTS CONTRATS DE TRAVAIL 3.1 Le contrat de travail à durée