Modification Du Contrat Du Travail Marocain

Remerciements Je commencerais ce travail en ayant une pensée sincère et très spéciale pour toutes les personnes qui m’ont aidé et soutenu pendant cette période. Je les invite tous à trouver ici, l’expression de ma gratitude et considération. Je remercie d’abord Mr Driss Laraki , le directeur de notre master et notre professeur ,pour tous les efforts , qu’il a dû faire pour nous aider à réussir ce master. Je tiens particulièrement à remercier mon professeur encadrant Mr. Mohamed El Merghadi

pauvre qui n‟ait faim que par ce que jouit un riche. (Ali Ibn Abi Talib) 1 DEDICACE Je dédie ce modeste travail, en termes de reconnaissance et de gratitude : A ma famille, qui m‟a aide pour accomplir mes études, Pour tous les soucis qu‟elle a fait pour mes études et pour son bonheur de me voir réussir. Ainsi j‟espère avoir été à la hauteur de ses attentes. Et je dédie particulièrement ce travail à ma mère dont l‟esprit a toujours été préoccupé par mes études et dont le cœur a toujours battu avec le

SUR LES VEHICULES AUTOMOBILES (T.S.A.V.A.)……………..……. 19 TAXE SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE……………………………………………………………………………. 20 DROITS D’ENREGISTREMENT …………………………………………………………………………..……………………………………………………………………………… 21 DROITS DE TIMBRE ……………………………………………..…………………………………………..………………………………………………………………………………. 26 TAXE SUR LES ACTES ET CONVENTIONS…………………………………………………………………………………………………………………………………………… 27 2 RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION ( Mise

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT I - IMPOTS DIRECTS CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des sociétés de personnes n’ayant pas opté pour l’IS. les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles (1). I - REVENUS SALARIAUX (Mise à jour LF 2011) DEDUCTIONS ET EXONERATIONS 1°/- IMPOT SUR LE REVENU Les

Économiques et Sociales er Département : SCIENCES Économiques Option : MANAGEMENT Rapport de stage de fin d’études pour L’obtention d’une licence en management Les instruments et les techniques de paiement internationaux Cas de la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie (BMCI) Sous le thème Présenté par l’étudiant : Imad ASSARRAJ N°inscription : 17547 CNE : 21 99852796 Encadré par le professeur M. Abbas MOKHTARI Année Universitaire 2004-2005 1 Les instruments

également aux membres du jury pour avoir accepté d’évaluer notre travail. Aussi, souhaiterions-nous exprimer notre reconnaissance envers tous nos professeurs qui nous ont fait partager leurs connaissances sans modération. Enfin, nous adressons nos remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à l’élaboration de notre travail. ------------------------------------------------- DEDICACE Je dédie ce travail à ceux qui sans leur aide et leur soutien je n’aurais réussi

Je tiens à exprimer, au terme de ce travail, mes sincères remerciements à toutes les personnes dont l’intervention, de près ou de loin au cours de ce projet, a favorisé son aboutissement. Je tiens également à exprimer ma gratitude à mon encadrant Mr SMAIL DEHBI, RACHID et Mme NEMRU KHADIJA , qui n’ont ménagé ni leur temps ni leur énergie pour m’aider à élaborer ce travail dans les meilleures conditions. Je suis très reconnaissant des conseils fructueux

Quoiqu’il soit encore embryonnaire, le secteur automobile est considéré comme étant la deuxième priorité du programme Emergence après le Textile. En effet, le secteur automobile marocain constitue l’ossature de l’économie nationale malgré la diminution des commandes adressées aux équipements automobiles marocains dues à la crise actuelle. Ainsi, ce secteur compte plus de 2,44 millions de véhicules vendus, soit une augmentation de 36% en 6ans. De plus, l’industrie automobile a généré 3,4MMDH de

signé 2 contrats auprès d’une agence matrimoniale. Mme P, la gérante, estime que Mme C n’a pas tout payé. Mme P décide d’assigner Mme C en justice. Le tribunal a condamné Mme C à payer 14000F. Mme C a fait appel en soutenant que les 2 contrats sont nuls car elle les a signés alors que son divorce n’était pas encore prononcé. (Contrat = accord de volontés entre 2 ou plusieurs personnes qui est destiné à créer des droits et des obligations Pb juridique : Le fait de signer ce type de contrat en étant

 [] Plan du travail : INTRODUCTION GENERALE Axe I : Le financement direct 1. Le capital-risque 2. Les produits alternatifs (islamiques) Axe II : Le financement indirect: le crédit-bail et le leasing immobilier Axe III : Les autres instruments financiers 1. Les options 2. Les bons de souscription et les obligations convertibles CONCLUSION INTRODUCTION GENERALE Les petites et moyennes entreprises (PME) forment l’armature de toutes