Mémoire Conventions Reglementées

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT

COMPTES EN MILIEU FINANCIER : CAS DES SOCIETES DE BOURSE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT - COMPTABLE PAR Mme. Naoual OUIFAK MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Abdelouhab LARAKI - Expert Comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE. :- M. Med Khalid BENOTMANE – Expert Comptable DPLE. - M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE. MAI 2004 Ce mémoire est dédié : A mes parents, A mon mari, Et à toute ma

vocation d’exprimer une opinion sur les comptes. Cependant, il existe certaines différences statutaires qui résident dans le fait que le commissariat aux comptes est une obligation légale pour certaines sociétés et par conséquent elle est largement réglementée. Alors que l’expertise comptable reste d’ordre contractuel. Le schéma suivant nous montre l’aspect de complémentarité entre les deux fonctions : D. DE MENONVILLE, J.RAFFEGEAU, P. DUFILS, éd SAFIR 1996. Chapitre 2 : Les missions du commissaire

exigences que vous aurez identifiées . Document 1 : CE, 15 décembre 2000, Union générale des syndicats de grossistes du marché d’intérêt national de Paris-Rungis  Vu la requête sommaire, le mémoire complémentaire et le mémoire rectificatif, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 23 mars, 23 juillet et 8 octobre 1998, présentés pour l'UNION GENERALE DES SYNDICATS DE GROSSISTES DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE PARIS-RUNGIS (UNIGROS)

de la Chaire Comptabilité Financière et Audit La comptabilité est peut-être la plus ancienne des techniques de gestion. Ses origines se perdent dans la nuit des temps, si l'on réduit la comptabilité à une simple technique de comptage ou à une mémoire des événements. On s'accorde toutefois à considérer que la comptabilité « moderne », c'est-à-dire l'existence de livres de comptes tenus méthodiquement selon la technique de la partie double, a été mise au point entre le XI' et le XV siècles en

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. LES STOCK-OPTIONS : PARTICULARITES JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Nawfal AMAR MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. :- M. Hassan DARBANE – Expert-comptable DPLE. - M. Mohamed BENTABET – Professeur

Hélène EULOGE, ➢ Mme Dominique DI PIETRANTONIO, ➢ Mr Joël LIBAUDE, ➢ Mr Frédéric DUBOSCQ. Enfin, je remercie Mme Marie Françoise RAYNAUD, ma tutrice pédagogique, qui m’a suivi tout au long de l’élaboration de ce mémoire ainsi que de mon stage. INTRODUCTION La Caisse des Dépôts et des Consignations (CDC), a été fondé à la Restauration en 1816, pour rétablir la confiance suite à la crise financière. Sa création s’inscrit

équilibre personnel permettant d’affronter des situations difficiles ou complexes - Un esprit volontaire - De l’initiative * Exercice professionnel : La profession d’assistant de service social est en France la seule profession sociale réglementée, c’est à dire que seuls peuvent prendre le titre ou occuper un emploi d’assistant de service social les titulaires du diplôme d’Etat français d’assistant de service social. Les ressortissants de l’UE doivent obtenir une attestation de capacité à

Année d’étude + Examen Certificat supérieur technique d’expertise comptable ( CSTEC) 1 Année d’étude + Examen Certificat supérieur de révision comptable (CSRC) Stage de 3 ans auprès d’un expert comptable + Rédaction et soutenance d’un mémoire DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE 6 Moulay El Mehdi FALLOUL Le commissariat aux comptes *DECF : Diplôme des études comptables et financières ; *MSTCF : Maîtrise des sciences et techniques comptables et financières. Les études

CONSOLIDATION : Théories & pratique Mémoire de fin d’études Encadré par : M. BAAKILI AMINE ISCAE 2008/2009 Réalisé par : NOUDMI Otmane Encadré par : Anis LAZOUZI Réalisé par REMERCIEMENTS C’est dans une atmosphère des plus conviviales que j’ai passé deux mois de stage au sein du Cabinet Price Waterhouse à Casablanca, stage durant lequel j’ai eu la joie de découvrir une activité qui suscitait de ma part le plus grand intérêt, et qui n’est autre que l’audit. Qu’il me soit permis avant