Mémoire Due Diligence

Gestion des déchets d’activité de soins Pour réduire la charge de morbidité, la gestion des déchets d’activité de soins doit être rationnelle et recourir à d’autres techniques que l’incinération Aide-mémoire connexe Les déchets liés aux soins de santé Depuis quelques années, la controverse s’amplifie au sujet de l’incinération des déchets d’activité de soins. Dans certains cas, notamment lorsque les déchets sont incinérés à basse température ou que des matières plastiques contenant du poly(chlorure

bancaire de son compte courant ou compte épargne. Durant notre travail, et dans un premier temps, nous approffondirons notre recherche sur la responsabilité du banquier vis-à-vis de ses clients et qui est tenu d’une obligation de prudence, de diligence ainsi que de sécurité en matière d'octroi de crédit. Lorsqu'une anomalie atteint le processus de ce dernier, cette responsabilité rentre en jeu (Partie I). Ensuite, nous traiterons, dans un deuxième temps, les divers moyens de résolution de

indépendant en vue de donner sur l’objet examiné, une opinion sur la concordance de cet objet avec le référentiel applicable. CCA audit 28 /09/2013 5 Applications: Les missions d’audit g Missions contractuelles (non obligatoire) : g g Due diligence (audit pré acquisition) Audit de management et opérationnel des projets des organismes internationaux (U.E, Banque Mondiale - ) g Missions légales (définies par la loi): g g g annuelle de certification des comptes annuels (CAC)

transport maritime. En cas de perte ou de dommages à la marchandise transportée, la diligence raisonnable de l’armateur sera appréciée selon l’évaluation à la fois du contenu de son système de gestion de la sécurité (S.M.S.) ainsi que de l’application effective de celui-ci. Toute défaillance à satisfaire l’une ou l’autre de ces exigences pourrait créer d’énormes difficultés pour prouver l’exercice d’une diligence raisonnable de l’armateur. Le Code I.S.M. a également des conséquences pénales

état de navigabilité, de l’armer, l’équiper et de l’approvisionner convenablement. Il s’agit des obligations que l’on peut regrouper en obligations générales et en obligations spécifiques. Les obligations générales sont d’une part l’obligation de diligence. Elle concerne tout ce qui touche la navigabilité du navire. Il doit être armé par un capitaine et un équipage compétents, de tous ses agrès et apparaux doivent être en bon état de fonctionnement y compris ceux qui ne sont destinés qu’au soin de

que le personnel de la cellule administrative. Enfin, je remercie tous mes amis pour m’avoir remonté le moral durant la période de réalisation de ce projet sans oublier mes chers parents, mes frères et mes tantes pour leur amour et leur soutien. Mémoire Fin d’études Mlle. Sara EL KHETTAB P. 2 / 65 Introduction Les entreprises et les organisations évoluent aujourd’hui dans un contexte de plus en plus complexe, dont les repères sont remis en cause, et doivent faire face à de nouvelles problématiques

Année universitaire 2007 / 2008 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE LBO : L’AMONT AVANT L’AVAL Préparé par : LAQSIOUAR Nysrine OUALHADJ Yasmine Encadré par : Mme CHANNAWI TAHRI LBO : L’amont avant l’aval -1- REMERCIEMENTS: Nous tenons absolument à remercier certaines personnes travaillant au sein de CAPITAL INVEST qui ont su nous être d’une grande assistance en nous transmettant une partie de leur savoir et de leur praticité indéniable. Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude

présentation power point 1- Les contrats d’ingénierie technique et financière 2- La rédaction de l’appel d’offre 3- La négociation du contrat a- la répartition des charges Objectifs : Entraîner les participants à rédiger des documents en anglais 2 – due diligence 3 – contrat d’achat d’actions et de garanties 4 – paiement différé 5 – garanties bancaires, prix sequestré 4- La rédaction des principales clauses du contrat b- l’obligation de confidentialité UE 8 - Exécution du contrat international

MARITIME EN DROIT V IETNAMIEN Mémoire pour le Master 2 D roit Maritime et d es T ran sports P résen té par : D A N G V an H on g D irec teur d e rec h erc h e : Mon sieur C h ristian S C A P E L Année 2005 – 2006. REMERCIEMENTS dans nos carriè res. enseignements et de l eurs interventions, q ui constituent de sol ides b ases reconnaissance à Avant d’entamer toute l ’éq uip e d’intervenants p our l a q ual ité de l eurs ce mémoire, je souhaite témoigner

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSAIRE AUX COMPTES FACE AUX RISQUES, DIFFICULTES ET RESPONSABILITES LIES A L’AUDIT DES STOCKS D’UNE CIMENTERIE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hicham CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président : Directeur de recherche : Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant