Mémoire Sur La Tva Immobilière

taxes sur le CA Facture de vente n° · L e journal Ventes enregistre toutes les opérations de ventes effectuées par l’entreprise et c’est pareil que le journal achats sauf au lieu de TVA récupérable on a TVA facturée. 007 Journal VenteAvant la saisie les factures de ventes on doit :· Vérifier que la facture de vente comporte les mentions obligatoires.· Les factures de ventes doivent être numérotées dans une série non interrompue.· S’assurer

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCA E MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE Auteur : Mme Nada LAHLOU Président du jury dddddddd : M. Brahim KETTANI – Directeur de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale. Directeur de recherche

......... 16 2.2.2.2 Déclarations déposées au cours de la vie de la société .............................. 18 2.2.2.2.1 Déclaration du résultat fiscal.................................................................. 18 2.2.2.2.2 Déclaration de la TVA ........................................................................... 22 2.2.2.2.3 Déclaration des éléments imposables en matière de TP et de TSC ....... 25 2.2.2.2.4 Déclaration de transfert ..................................................

professionnels contre 20% pour les particuliers. Alors que Macross informatique est plus axée sur les particuliers : Les professionnels pour qui travaille PCCW sont principalement des Médecins, des cabinets avocats et des cabinets d’architecture et agences immobilières. Implantation : -Les compétences de PCCW : Pccw propose des services pour 2 types de clients : - Pour les particuliers :

réception * Facture/ Marché II. La facturation .1. Facture d achat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions III. Opérations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable Traitement fiscal Champs d application Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration de TVA IV. Opérations sur les emballages 1. Définition 2 Prêts des emballages 3.Consignation des emballages 4. Restitution des emballages 5. Récupération des emballages

|Etat de rapprochement bancaire | | | | | | | | |Déclaration de TVA | | | | | | | | |

et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur à l’ISCAE Session de Novembre 2003 Contribution à l’élaboration d’un cadre spécifique au capital-risque au Maroc 2 REMERCIEMENTS Le présent mémoire est le fruit d’une expérience

outil ou par saisie) ; – le stockage, la sauvegarde ou l’archivage des données ; – a diffusion des données (par écriture sous un format non numérique, par réseau). l Unité centrale Périphériques d’entrée + Périphériques de sortie Mémoire centrale Périphériques de stockage Périphériques de communication Les périphériques d’entrée comprennent : le clavier, la souris, l’écran tactile, le microphone, le scanner, le lecteur de codes-barres, la carte d’acquisition, etc. Les

Mémoire  d’économie   2009               1     L’histoire  des  crises     Mémoire  d’économie   2009       Sommaire   I-­‐L’histoire  des  crises  économiques  ........................................................................................................  6   I-­‐1  La  crise  de  1929  ........................................................................

BANQUE D’ALGERIE MEMOIRE DE FIN D’ÉTUDES En vue de l’obtention du BREVET SUPERIEUR DE BANQUE Thème : Le crédit bail, mode de financement Mars 2006 9ème promotion Sommaire Introduction générale Première partie : Le crédit bail, nouveau mode de financement Chapitre 1 : Etude descriptive du crédit bail Section 1 : Les notions élémentaires du crédit bail Section 2 : La typologie du crédit bail Section 3 : Les dérivés du crédit bail Section 4 : Les analogies du crédit bail