Mémoire Sur La Tva Immobilière

LA PROPRIÉTÉ DU LOGEMENT DE LA FAMILLE DES COUPLES NON MARIÉS MÉMOIRE DE FIN DE STAGE SOUTENU LE 17 DÉCEMBRE 2007 PAR AURÉLIE DEBAILLEUL ÉPOUSE DE PARCEVAUX SOUS LA DIRECTION DE MAÎTRE BERTRAND CHARGELÈGUE NOTAIRE À SAINT-CLOUD (HAUT DE SEINE) PRÉSIDENT DU JURY : XAVIER LABBÉE PROFESSEUR À L’UNIVERSITE DE LILLE II AVOCAT AU BARREAU DE LILLE (NORD) MAÎTRE FRANÇOISE ANDRIES-VANDEWALLE NOTAIRE À BOURBOURG (NORD) MAÎTRE FABRICE LAEVENS NOTAIRE À BRUAY-LA-BUISSIERE.(PAS DE CALAIS) MEMBRES

communication de l’information : Exactitude des calculs, des contrôles, des enregistrements et de leurs justifications. Conformité aux principes comptables, aux procédures de l’organisation, au droit comptable, au droit commercial et au droit fiscal (TVA). Rigueur dans la mise en œuvre des outils et des méthodes d’analyse. Qualité et cohérence des documents produits et précision des contrôles effectués. Pertinence des analyses et des commentaires. Qualité de la communication écrite (forme et fond).

Mémoire de fin d’études ISCAE Option Fiance/Comptabilité Analyse du système d’information de contrôle de gestion Cas de Lesieur Cristal Réalisé par Sofia ABOUCHRAA Encadrée par : M. BELGHALI 2007/2008 M. HORRI Mémoire de fin d’études REMERCIEMENTS J’adresse compréhension. tout particulièrement mes remerciements à mon encadrant M. BELGHALI qui a fait preuve d’un grand esprit de collaboration et de Mes remerciements les plus sincères vont à M. Adil HOURI

par l’abolition des droits de douanes nationaux -> Abolitions des taxes et mesures diverses souvent très subtiles revenant à instituer des droits de douanes -> Harmonisation des impôts sur la consommation et notamment harmonisation des taux de TVA Pour les autres impôts, les Etats membres de l’ Union ne sont pas encore parvenus à harmoniser leur législation, mais même si cela sera très difficile, ces Etats devront tôt ou tard y parvenir afin de respecter les principes de libre concurrence et

Le groupe YNNA opère principalement dans des secteurs qui jouent un rôle important aussi bien dans l’évolution du marché marocain, ainsi que celles qui ont tendances émergentes tel que BTP (Bâtiment et travaux publique), promotion immobilière, industries des matériaux, de construction, tourisme et distribution moderne. Le groupe YNNA investit également dans la construction de grands ouvrages d’arts, de logement sociaux, des réseaux d’adduction d’eau et d’assainissement.

Conclusion…………………………………………………………………………………………………………………38 7. Sources………………………………………………………………………………………………………………………39 INTRODUCTION Réalisant actuellement mon master 1 en alternance dans la société spécialisé en stratégie financière et immobilière : AS & associés, j’ai décidé de faire une analyse poussée de sa situation de sa stratégie, de son secteur et de son évolution de manière à déceler une faille qui pourrait être améliorée. Mon objectif est d’augmenter la qualité du travail réalisé

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES L’EXPERT COMPTABLE FACE AUX PARTICULARITES D’ANALYSE FINANCIERE DES COMPAGNIES D’ASSURANCE AU MAROC PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’ANALYSE ADAPTEE. MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR : Mr. Khalid EL KAMMOURI. MEMBRES DU JURY: Président : Mr. Mustapha MELSA - Professeur à l’ISCAE. Directeur de recherche : Mr. Ahmed NADIF - Expert comptable DPLE. Suffragants : Mr. Hassan

GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Sujet : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS-IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES : CAS DES GROUPES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER Auteur : Mlle. Hafssa MANAR Président du jury : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mohamed EL KHALIFA – Expert-Comptable DPLE

matérialisés par des documents qui donneront lieux pour certains à un enregistrement comptable. Ces documents sont classés et vont être enregistrés chronologiquement dans des livres comptables. Cette comptabilisation répond à 3 objectifs : Conserver la mémoire des opérations tout au long de la vie l’entreprise (preuves). Connaître à tout moment la position d’un compte. Établir 1 fois par an les documents de synthèse obligatoire : bilan ; compte de résultat ; annexe. Une opération commerciale d’échange

constructifs conseils. A cette liste, il faudrait ajouter tous ceux et celles qui tout au long du travail m’ont soutenu moralement. Sans les nommer explicitement, je les remercie de leurs encouragements qui m’ont aidé à surmonter maintes difficultés. Mémoire de fin d’études 1 Ouafae Alla Financement des PME : état des lieux, contraintes et perspectives Sommaire Introduction ..................................................................................................................