Mémoire Sur La Tva Immobilière

............................................................ 94 2.5. Dettes fournisseurs et comptes rattachés .............................................................................................. 95 2.6. Dettes fiscales et sociales - La TVA..................................................................................................... 95 Chapitre VI : LES COMPTES DE FLUX - L'AUTOFINANCEMENT - LE TABLEAU DE FINANCEMENT ..........................................................

UNIVERSITE DE SFAX POUR LE SUD FACULTE DE DROIT DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES APPROFONDIES EN DROIT DES AFFAIRES LA PREUVE EN DROIT FISCAL Elaboré et soutenu par : Fériel KAMOUN Sous la direction de : M. Le Doyen Néji BACCOUCHE Année Universitaire 2001- 2002 http://www.profiscal.com/ 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 5 PREMIERE

collectif, motif d’intérêt et de fierté nationale. Depuis quelques décennies, elles subissent les effets d’une succession de mutations socio-économiques, qui réduisent leur rayonnement temporel et spatial, et qui risquent d'entamer leur image dans la mémoire collective. 1-2-1- La situation A- L’urbanisme a- Les études Le bilan porte sur les principales actions menées en matière de couverture du territoire national en documents 36 d’urbanisme, notamment les Schémas Directeurs d’Aménagement Urbain

L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements Nous tenons à adresser nos plus sincères gratitudes

d’extraits d’œuvres à des fins pédagogiques ou en faveur des personnes handicapées ; loi du 27 janvier 2010 prévoyant l’exemption de la filière du livre de la mesure de plafonnement des délais de paiement entre entreprises ; • de dispositions fiscales : tVA réduite pour le livre ; label de librairie indépendante de référence permettant aux collectivités locales d’exonérer les librairies labellisées de la contribution économique territoriale, venue remplacer la taxe professionnelle. enfin, le ministère

Rechercher sur le site: Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Le secteur du micro crédit au maroc, evaluation et etude de cas par Mohamed Faska Université Moulay Ismail Méknes - Licence en sciences économiques 2006 Dans la categorie: Economie et Finance Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage Université Moulay Ismail Faculté des Sciences Juridiques Économiques Et Sociales Meknès. Mémoire de licence en sciences économiques et gestion

d’immeuble ou d’ensemble immobilier correspondant à ses droits sociaux. Chaque fraction est constituée d’une ou plusieurs unités à usage professionnel ou d’habitation susceptibles d’une utilisation distincte. Les sociétés immobilières visées ci-dessus sont appelées «sociétés immobilières transparentes» dans le présent code; 4°- les groupements d’intérêt économique tels que définis par la loi n° 13-97 promulguée par le dahir n° 1-99-12 du 18 chaoual 1419 (5 février 1999). Article 4.- Produits soumis à

conformément aux dispositions de l’article 144-II du C.G.I., le montant de l'impôt ne peut être inférieur à une cotisation minimale de 3 % du prix de cession, tel que défini à l'article 65 du C.G.I., même en l’absence de profit. De ce fait, les cessions immobilières imposables telles que visées à l’article 61-II du C.G.I., qu'elles dégagent ou non un profit, donnent lieu à la perception d'un minimum d’imposition déterminé par application du taux de 3 % au prix de cession, lorsque le montant de l'impôt calculé

Avant Propos Le présent document est un mémoire de fin d’études réalisé au terme de quatre ans de formation à l’Ecole Supérieure de télécommunication et management (ESTEM) de Casablanca. Ce mémoire reprend les principales étapes d’une étude effectuée dans les services Engagements et Analyse de la Banque Marocaine pour le Commerce est l’Industrie (BMCI), Centre d’Affaire Entreprise Roudani de Casablanca. J’ai fait le choix d’effectuer mon stage de fin d’étude en Banque pour pouvoir tout d’abord

ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je dédie ce memoire à ma petite et grande famille ainsi qu’à toute personne ayant contribué à ma formation et à mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak