Mémoire Sur La Tva Immobilière

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION Thème : Mise en œuvre de la méthode de budgétisation à base d’activités (ABB) au niveau d’une Agence Commerciale de l’Office National de l’Electricité ENCADRE PAR : MR KHALKI Mohamed Abdelmjid ELABORE PAR : ENNAQADI TUTEUR DE L’ISCAE : MR Abdelghani BENDRIOUCH 0 Novembre 2006 SOMMAIRE Remerciements Introduction Présentation de la problématique 2 3 5 Première Partie : CH 1: présentation des l’office national

III Section IV Section V Section VI Section VII Section VIII Section IX Opérations imposables Assujettis Règles de territorialité Exonérations Assiette, taux, fait générateur et exigibilité Règles de déduction Obligations Retenues de TVA par les exportateurs Application de la taxe sur la valeur ajoutée à l’importation 339-345 346-349 350 –353 354-357 358-361 362-383Ter 384-386 387 388-390 Chapitre II Régime simplifié Section I Section II Règles d’imposition Obligations

profit du secteur ; La création d'un Fonds National de Solidarité pour le Logement des Salariés ; Le renforcement des liens entre les pouvoirs publics et les promoteurs immobiliers dans le cadre de partenariats ; La rationalisation de la fiscalité immobilière et son adaptation aux conditions locales en vue de propulser l'investissement dans le secteur de l'habitat. - 36 - Le saviez- Envie d'authenticité ? Optez pour un Riad Le Riad est la construction traditionnelle marocaine. Ces maisons typiques

Financier Standard & Poor's Société de Financement du Développement Agricole Société Générale Marocaine des Banques Société Nationale d'Investissement Société Marocaine de Construction Automobile N O R S v T TCAM TEP TGR TIC TIC TMP TVA UE UEMAO UMA UPM USAID VAR VAT ZLE Taux de croissance annuel moyen Tonne Equivalent de Pétrole Trésorerie Générale du Royaume Technologies de l’Information et de la Communication Taxes Intérieure de Consommation Taux d'Intérêt Moyen Pondéré Taxe

 MEMOIRE DEPOSE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE NEP 9605 - RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME : PROPOSITION DE PROCEDURES ET D’OUTILS D’AUDIT AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES Session de novembre 2011 Cédric VOISIN 166, rue Paul Doumer 78510 TRIEL SUR SEINE SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS 7 NOTE DE SYNTHESE 8 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE LE CADRE CONCEPTUEL

d’immeuble ou d’ensemble immobilier correspondant à ses droits sociaux. Chaque fraction est constituée d’une ou plusieurs unités à usage professionnel ou d’habitation susceptibles d’une utilisation distincte. Les sociétés immobilières visées ci-dessus sont appelées «sociétés immobilières transparentes» dans le présent code; 4°- les groupements d’intérêt économique tels que définis par la loi n° 13-97 promulguée par le dahir n° 1-99-12 du 18 chaoual 1419 (5 février 1999). Article 4.- Produits soumis

de qualité et de sécurité aux produits importés. Une priorité particulière sera donnée au soutien à l’entreprise, notamment les petites et moyennes entreprises à travers la poursuite du traitement du crédit TVA accumulé dans le cadre du « Butoir », l’accélération du remboursement de la TVA, l’accélération de l’apurement des arriérés accumulés sur les départements et les entreprises publiques, la réduction des délais de paiement pour les marchés publics et l’amendement de la loi sur les délais

l’encadrement que j’ai bénéficié durant tout mon cursus. Enfin je n’oublierais pas de remercier, mes camarades, collègues, bref tous ceux qui ont participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ce mémoire est dédié à ma famille qui, par l’éducation qu’elle m’a donnée, la confiance qu’elle m'a accordée, ainsi que le soutien affectif, matériel et financier faits à mon endroit tout au long de ma vie me permettent aujourd’hui d’atteindre ce niveau de

Année Universitaire 2012/2013 MASTER 2 FINANCE SPECIALITE COMPTABILITE CONTROLE AUDIT IAE LYON MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES LA PÉDAGOGIE DE L’AUDITEUR QUANT AUX OBLIGATIONS POUR REMISE EN ÉTAT STAGE JANVIER À MARS 2013 REALISÉ AU SEIN DU CABINET EY MAITRE DE STAGE EY : ANTOINE NAYET ENSEIGNANT SUIVEUR : FRANÇOIS LANTIN BILEL DJEMMALI 0 SOMMAIRE ! Remerciements*................................................................................................................................*2! * Présentation*du*cabinet*Ernst*&*Young*

Année Scolaire 2009/2010 Master Spécialisé Finances FINANCE ISLAMIQUE Jamal El Bakouchi Directeur de mémoire : Professeur Younes LAHRICHI Page - 0 - sur 62 PLAN INTRODUCTION PARTIE 1 : FINANCE ISLAMIQUE ; ENJEUX et PROBLEMATIQUE SECTION 1 : PRINCIPES TRADITIONNELS DE LA FINANCE ISLAMIQUE SECTION 2 : LES INSTRUMENTS DE BASE DE LA FINANCE ISLAMIQUE SECTION 3 : LA TITRISATION ISLAMIQUE ; LES SUKUK SECTION 4 : EVOLUTION DE LA FINANCE ISLAMIQUE SECTION 5 : LA FINANCE ISLAMIQUE EN OCCIDENT