Mémoire Sur Les Marchandises Par Voie Maritime

OFPPT ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail MODULE 13 : GESTION DE FLUX DES MARCHANDISES AVIONNEES SECTEUR : AERONAUTIQUE FILIERE : Logistique Aéroportuaire NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE « Filière : Logistique Aéroportuaire » Guide de soutien 1/71 EQUIPE DE PRODUCTION KOUISS Khalid IFMA de Clermont-Ferrand NAJID Najib IUT de Nantes DIVERCHY Jean-Jacques IFMA de Clermont-Ferrand DUISIT Jacques IFMA de Clermont-Ferrand FURET Benoît

Introduction 3 Idée maitresse 4 I) Historique de la piraterie maritime 5 1° Terminologies : boucaniers, flibustiers 5 2° Organisation social 6 3°Typologie et modes opératoires 6 II) La piraterie moderne 9 1° Régions sensibles 9 2° Les attaques 11 3° Les protections 13 III) L’ampleur des enjeux juridiques 15 1° Le cadre juridique international de la lutte contre la piraterie maritime 15 2° L’adaptation du cadre juridique international par le

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UNIQUEMENT) 8 SECTION B: COMMENTAIRES 11 Commentaire n° 1 du comité du code des douanes - Section de la valeur en douane - relatif à l'application de l'article 32, paragraphe 1, point b), du code des douanes relatif à la valeur en douane des marchandises ............. 11 Commentaire n° 2 du comité du code des douanes (Section de la valeur en douane) relatif à l'application de l'article 145, paragraphe 2, du règlement (CEE) n° 2454/93 .........................................................

l’article 3 ci-après ; 2°- les établissements publics et les autres personnes morales qui se livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif ; 3°- les associations et les organismes légalement assimilés ; 4°- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition

Cependant cette responsabilité ne se limite pas à l ‘exécution de ces opérations mais elle va au-delà de cela et vise essentiellement de regagner à long terme la confiance des opérateurs étrangers en la clientèle nationale. L’objet de ce présent mémoire est justement d’essayer de retracer l’ensemble des opérations traitées au niveau de ce service « Commerce Extérieur ». Nous entamerons notre exposé par la présentation du service. Nous présenterons ensuite, des généralités sur le commerce extérieur

courant commercial avec le marché mondial expliquent l'importance des transports internes. Parmi les quatre moyens ordinaires de communication, la voie fluviale subit un assez net déclin 1 ; la voie ferrée tient une place considérable, peut-être artificielle, sur laquelle nous revien drons prochainement; la voie aérienne n'est citée ici que pour mémoire. L'essentiel du trafic intérieur semble bien être dévolu aux routes. Pourtant, le réseau routier n'apparaît pas à la hauteur des services qu'on lui

juridique, la forme ou la nature de leur intervention. A- Champ d’application I. Territorialité : Une opération est répute faite au Maroc (article 88) : 1. s’il s’agit d’une vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison de marchandises au Maroc ; 2. s’il s’agit de toute autre opération, lorsque la prestation fournie, le service rendu, le droit céder ou l’objet loué sont exploités ou utilisés au Maroc II. Opérations imposables : 1. Opérations imposables de droit : Sont

Burkina (U.L.B.) ---------------- Département de Gestion ---------------- MEMOIRE DE MAITRISE Option : Gestion et Administration des Entreprises THEME : QUEL IMPACT A L’ANALYSE DE LA CHAINE DE VALEUR DANS LE PROCESSUS DE DECISION STRATEGIQUE Présenté et soutenu par : Directeur de mémoire : ZAGHRE T. Euloge Année Universitaire 2003-2004 BURKINA FASO Ministère des enseignements

autre que les réactions de l'air sur la surface de la terre » C'est une définition plus restrictive, moins limpides et simples que la première. La deuxième partie vise une catégorie d'engins, les overcraft circulant sur coussin d'air (terrestre, ou maritime). Ce ne sont pas des aéronefs. Selon la définition française, ce sont des aéronefs. Revenons aux aérostats et aérodynes. Les premiers sont ceux qui sont plus légers que l'air (les ballons) Ce sont plus particulièrement les montgolfières, il y