Méthode Droit Fiscal Des Affaires

4. Département financier, fiscal et comptable…………………………… 5. Département marketing et commercial……………………… 6. Département juridique et social…………………………….. Chapitre II : Travaux effectués I. Travaux comptables………………………………………………….. 10 1. Classement des pièces comptables………………………………... 10 2. Passation des écritures comptables……………………………….. 11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12

LES RESSOURCES FISCALES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DECENTRALISEES Section : Présenté par : INSPECTEUR DES IMPOTS SOLOHANITRA TIANA Encadré par : Monsieur RAMANANDRAITSIORY Hugues Inspecteur Principal des impôts Chef du Service de l’Inspection et de la coordination des opérations fiscales Direction Technique des impôts Ministère chargé de l’Economie des Finances et du Budget Promotion : « SANGANY » - Décembre 2005 - LES RESSOURCES FISCALES DES COLLECTIVITES

Direction Générale Des Impôts la direction Générale des impôts (dGi) est une direction centrale du Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer les recettes fiscales. A ce titre, elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR, droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (notamment taxe d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle). A fin 2011,

d’entreprise M. NMILI Comptabilité des sociétés Gestion financière M. FOUGUIG Marketing Gestion comptable et fiscale Mme BENCHEKROUN GRH (2) Mardi Mer. Jeudi 10-12 Vend. Samedi Salle AM.6 Mme BENRAIS 815-10 M. BENNIS AM.2 14-16 AM.6 10-12 AM.5 Ressources humaines et cadre juridique de l’entreprise Droit des affaires Mme DIDI Initiation à la recherche Entrepreneuriat M. BOUDAHLA 14-16 AM.6 Méthodologie de la recherche

PROFESSIONNELLE EN MANAGEMENT INTERNATIONAL     NIVEAU DE RECRUTEMENT DUREE DE LA FORMATION INTERNET UNIFORME : BAC TOUTES SERIES : TROIS (3) ANS : Gratuit : 40.000 F CFA DIPLÔME CAMES Prix promotion DIPLÔME FRANÇAIS DROIT D’INSCRIPTION FRAIS DE SCOLARITE - DROIT D’INSCRIPTION LPMI 1 LPMI 2 LPMI 3 MODALITES DE PAIEMENT PIECES A JOINDRE FRAIS DE SCOLARITE 400.000 FCFA 500.000 FCFA 50.000 FCFA 600.000 FCFA 50 % à l’inscription 10 % par Versements mensuels sur 05 mois 200

en douane, ce produit a été destiné, dans une première étape, à cette catégorie d’opérateurs. En considération des résultats satisfaisants enregistrés pendant cette première phase et tenant compte du souhait exprimé par l’ensemble des milieux des affaires pour bénéficier de ce programme, il a été décidé de l’étendre, dans une deuxième phase, aux entreprises industrielles et commerciales opérant sous les régimes fondamentaux (industriels, importateurs, exportateurs, franchisés, etc.…). Poursuivant

d’une entreprise, précisément dans le cadre d’une transmission. Mots clés (5 maximum) : Transmission, évaluation, financement, valeur, prix Champ disciplinaire (à cocher, maximum 2) Audit Comptabilité Contrôle de gestion Droit des affaires Droit fiscal X Finance Gestion de projet / Organisation Gestion des ressources humaines Gouvernance Stratégie Système d’information Problématique (5 lignes maximum) Quelle valeur de l’entreprise retenir ? Comment sera déterminé le prix

COMPTABLE AU BILAN FISCAL Etude réalisée par : Mohamed Laid SAKHRI Etudiant S.Com 4 eme saison. Hassi-Messaoud. ALG Introduction Au cours de l'exercice annuel, l'entreprise tente d'une manière undéniable de minimiser les coûts d'exploitation afin de pouvoir posséder un résultat plus positif à la fin d'année .Les différentes types de sociétés sont assujetties à des régimes fiscaux conformément à leurs position financière au sein de l'économie nationale. La délimitation du résultat fiscal de chaque entreprise

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 2 CHAPITRE PRELEMINAIRE: LES CAUSES DE LA REVOLUTION DE 1789 une veritable revolution ne se borne pas a changer les elements pol du gvt, il touche en profondeur les mecanismes de la sté. c est le cas pour la revolution de 1789. les revolutions ne sont pas spécifiquement francaises bcp de pays en ont connu il faudrait a cet egard distinguer des revolutions de palais , des revolutions de masse qui sont spontanées, improvisées ou dirigées. a partir du 17 eme le terme

entend par comptabilité, cadre général générique, par quel processus de retraitement elle converge vers une comptabilité financière et quelles sont les normes comptables et le cadre conceptuel qui l’a sous-tend ?. Le préalable est que, les textes de droit définissent la comptabilité dans le fonds et dans la forme, c'est-à-dire essentiellement son cadre conceptuel dans son objet et dans son usage par les utilisateurs, consommateurs de l’information comptable dans une perspective financière. Les producteurs