Navigation maritime

11 III – Utilité du stage………………………………………….…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives

43 III.1- Le contrat de transport avec les différentes parties.  43 III.2- Les caractéristiques des véhicules. 46 III.3- L’établissement des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique

Cd + Plan Introduction Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises I. Transport Sous Connaissement 1) Définition du contrat de transport sous connaissement 2) Obligations des parties 3) Responsabilité du transporteur II. L’affrètement 4) Définition du contrat d’affrètement 5) L’affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité 6) L’affrètement

d’exécution). Prise en charge des conteneurs Chargement à bord du navire Départ du navire et date du jour de livraison suivant le transit-time Arrivée au port de destination Déchargement de la marchandise Droit et responsabilité du transporteur Le fret maritime entre l’Asie et l’Europe sera soumis à la convention de Bruxelles amendée Visby (La France ayant ratifiée l’ensemble des protocoles. Exonérations : Ce sont les faits qui ne sont pas imputables aux transporteurs, tels que l’acte de Dieu, les faits

dix dernières années, le transport maritime mondial a connu de profondes mutations. L’explosion des échanges conteneurisés et l’évolution corrélative des stratégies armatoriales en sont les manifestations les plus significatives. Les acquisitions - fusions des grands armements mondiaux ont, en effet, entraîné une concentration sans précédent de la capacité de transport au sein d’un nombre réduit d’armateurs, désormais capables d’offrir une offre de transport maritime, quelle que soit l’origine ou la

Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneurs A- Traitement des conteneurs à l’import  1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison

passionnant du transport maritime et mettre en réalité les opérations et les moyens pratiques concernant les échanges internationaux d’une part, et enrichir mes connaissances dans le domaine du commerce et bien définir mes objectifs professionnels d’autre part. Le choix de la CMA CGM pour exercer mon stage n’était pas au hasard, c’est l’importance et le poids de cette société au niveau national et international dans le domaine du transport maritime. Le transport maritime en conteneurs, apparu aux

…………………………………………………….11 III – Utilité du stage………………………………………….…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au

commerciaux du Maroc qui transitent par voie maritime (plus de 95%), le secteur portuaire a de tout temps constitué une composante fondamentale dans le commerce extérieur national. D’ou le port en tant qu’infrastructure d’accueil des navires et de transit des marchandises, est appelé à jouer son rôle de fédérateur, pour réussir les opérations d’importation et d’exportation de marchandises. Les récents changements intervenus dans le transport maritime à l'ère de la mondialisation sont marqués par

faire face aux nouveaux défis et opportunités de la mondialisation où les ports sont de plus en plus appelés à répondre comme centre et de transports intégrés et plates formes logistiques et aussi à faire face à l'évolution de l'industrie maritime (conteneurisation , navires de grandes taille , nouvelles technologie, de communication etc. ) qui implique des investissements lourds en équipements. Toutefois, compte tenu du niveau élevé des échanges commerciaux entre les nations et surtout