Navire amiral

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LES LINER TERMS « LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite

transport des produits manufacturés a connu un essor rapide depuis la Seconde Guerre mondiale1. Le commerce maritime remonterait aux activités des armateurs phéniciens, qui assuraient le transport des marchandises en Méditerranée sur leurs propres navires. Leurs méthodes furent adoptées par les marchands grecs et romains, puis appliquées par les puissances maritimes du Moyen Âge à nos jours. De 1300 à 1500, les Vénitiens étaient à la tête d’une puissante flotte marchande qui servait exclusivement les

2. Le service Import/Export : Avant l'arrivée du navire. L’agent de CMA CGM (dont CMA CGM est son consignataire au Maroc) envoie le Schedule aux agents Export/Import de l'agence CMA CGM d'Agadir. Ce Schedule comporte les prévisions des navires et détaille l'escale de chaque navire dans tous les ports du monde, ce programme est mis à jour quotidiennement (2 fois par jour). Avant 4 heures de l'arrivée du navire au port de destination. L’agent du port de départ procède à la clôture du dossier

l'indique, passer l'hiver emprisonnés dans les glaces. « Jean Cornbutte avait amassé quelque bien dans son état. Après avoir longtemps commandé les navires d’un riche armateur du Havre, il se fixa dans sa ville natale, où il fit construire, pour son propre compte, le brick La Jeune-Hardie. Plusieurs voyages dans le Nord réussirent, et le navire trouva toujours à vendre à bon prix ses chargements de bois, de fer et de goudron. Jean Cornbutte en céda alors le commandement à son fils Louis, brave

D’après l’article 72 du DCCM, la vente d’un navire ne peut être opposable aux tiers que si elle est inscrite sur le registre destiné à constater la propriété des navires et si elle a été mentionnée sur l’acte de nationalité. Cette disposition ne manque pas de rappeler les effets de l’immatriculation des immeubles (art 66 dahir du 12 aout 1913). Dans les deux cas, on entend par « tiers », toute personne qui acquiert les droits sur l’immeuble ou le navire et les conserve soit par une inscription régulière

à bord d’un navire.  Amure(s) Côté du navire d’où le vent souffle (bâbord amures ou tribord amures), c’est aussi le point de la voile situé le plus au vent.  Annexe Petite embarcation destinée à se rendre à terre depuisle navire.  Appareillage Manoeuvre par laquelle un bateau quitte un quai ou son mouillage.  Ariser Prendre un ris dans une voile.  Armement d’un navire Ensemble des opérations destinées à le préparer à prendre la mer.  Arrière Désigne souvent la partie du navire qui était réservée

la panique chez les navires qu’ils abordent: ils se déguisent en squelettes, le bateau est repeint en noir et blanc ou l’on hisse un drapeau de pirates et est rebaptisé le Hollandais Volant Louis-Marie aperçoit rapidement que la vie des pirates ne ressemble à ce qu’il en imaginait. Louis – Marie tente même de s’évader mais échoue.    Un jour ils capturent sous l’ordre de Mathieu Miles un navire marchant français, gardent les cadavres mais s’inquiètent en apercevant un navire imposant espagnol. Miles

Le transport maritime est l’acheminement des marchandises d’un port à un autre. Il implique de part sa nature et sa complexité la participation de nombreux intervenants, parmi lesquels le consignataire qui organise l’escale d’un navire de transport. Aussi incombe t-il à ce dernier bon nombre de rôles et de responsabilités. Les décrire dans leur entièreté serait une tâche longue et fastidieuse ; C’est pourquoi nous circonscrirons notre travail en n’en prenant qu’une partie constituée

Samad – TEMA – Promo 2004 4 1. Le groupe CMA-CGM 1.1 Fiche signalétique Données datant de l’année 2002 • Date de création : 1977 • Localisation Siège social : Marseille • Activités : Transport maritime International en Conteneurs • Flotte : 115 navires (dont 29 en propriété) • Capacité : 234 000 EVP (équivalent vingt pieds) • Conteneurs : 440 000 EVP (dont 43% en propriété) • Nombre d’Agences : 290 • Ports escalés : 205 • Nombre de salariés : 4804 (dont 1000 au siège) • Volumes transportés : 2,5

Economiques et Sociales Mémoire de licence de Droit Privé Section Française Le cadre juridique de la saisie du navire Présenté par : KERRICH Sara R’HONI Imane