Né un 4 juillet

constitutionnel, notamment les articles figurant au chapitre II du titre II de ladite ordonnance ; Le rapporteur ayant été entendu ; 1. Considérant qu'en application de l'article 38 de la Constitution la loi n° 86-793 du 2 juillet 1986, publiée au Journal officiel du 3 juillet 1986, a autorisé le Gouvernement à prendre par voie d'ordonnances diverses mesures d'ordre économique et social ; que cette autorisation était donnée pour une durée de six mois à compter de la publication de la loi ; que

Calculer Le salaire de base 3 2) Connaître les différentes primes 4 3) Calculer les majorations 5 4) Calculer les retenues pour absence 9 5) Calculer l’indemnité des congés payés 12 6) Les indemnités reçu pour absence maladie 15 7) Calculer les avantages en nature 19 B. Calculer les cotisations sociales 20 1) Calculer les cotisations salariales et patronales 20 2) Le prorata de plafond 21 3) La garantie minimale de points (GMP) 22 4) La réduction les cotisations salariales et patronales 22

40 LIGNE RÉGULIÈRE Cours-la-Ville Î Roanne HORAIRES VALABLES DU 7 JUILLET 2014 AU 31 AOÛT 2015 Périodes Jours de fonctionnement Renvois - - - - - - - - - - - LMMeJV LMMeJV LMMeJV LMMeJV LMMeJV LMMeJV S S S DF DF (1) COURS-LA-VILLE Parking Winslow 08:00 08:50 13:10 14:10 16:10 17:10 08:10 13:10 16:10 12:10 17:15 COURS-LA-VILLE Fargette 08:03 08:53 13:13 14:13 16:13 17:13 08:13 13:13 16:13 12:13 17:18 COURS-LA-VILLE Bas de Cours 08:04 08:54 13:14 14:14 16:14 17:14

à comparaître devant le tribunal de Dieu avant la fin de l’année ... * Mort du pape Clément V, au château de Roquemaure dont les ruines dominent encore la vallée du Rhône. * 1 mois plus tard : Mort de Philippe le Bel, frappé d’apoplexie le 4 Novembre. soit 8 mois plus tard * Le 30 novembre 1314, mort de Philippe le Bel. Avènement de son fils Louis X le Hutin (1314-1316)   1315 * la Grande Famine * Louis X fait pendre l’ancien conseiller de son père, Enguerrand de Marigny.

Les différentes lois sanitaires et sociales Santé des Français / Santé Publique La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique. La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie. La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

BULEON Tom TD du Lundi 10h15-12h15 TD n°4 Opinion d'Ozanam sur la Révolution de 1848 (6 mars 1848) Pourtant membre de l'Eglise catholique, où la paix est vue comme un don de Dieu, le catholique Ozanam nous offre une vision très particulière de la Révolution de 1848. Le document présenté est une lettre, écrite le 6 mars 1848, faisant partie d'une correspondance privée, qu'Ozanam envoie à son frère. Ozanam, âgé de trente-quatre ans, est un historien et écrivain catholique français. Il est

L’AMELIORATION DE LA QUALITE 4. II. LA QUALITE L’AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE HISTORIQUE 1. QUARANTE SIECLES D’HISTOIRE 2. FORMALISATION DE LA QUALITE 3. DANS LE SECTEUR SANITAIRE III. CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE 1. L’ORDONNANCE N° 96-346 DU 24 AVRIL 1996 PORTANT SUR LA REFORME DE L'HOSPITALISATION PUBLIQUE ET PRIVEE : LE PLAN JUPPE 2. LE DECRET N° 2004-802 DU 29 JUILLET 2004 3. LA LOI HPST DU 21 JUILLET 2009 4. LE CODE DE LA CONSOMMATION

venu rétablir les Lê[1] . 7 avril : début du sultanat ottoman de Sélim III (fin en 1807)[2]. Il inaugure des réformes (Tanzimat) pour tenter de sauver l’empire ottoman[3]. 28 avril : début de la mutinerie de la Bounty conduite par Fletcher Christian[4]. Mars : deuxième guerre cafre entre colons d’Afrique du Sud et Bantou[5] (fin en 1793). 17 avril : début du règne d'Agonglo, roi d’Abomey (fin en 1797)[6]. Il est incapable de réprimer les troubles qui éclatent dans son pays et d’éviter les attaques

PROFESSIONNEL GS GORCZYCA à BELFORT Encadré par M. ---------------- Du 11 juin 2013 au 06 juillet 2013 Ouverture : Du mardi au samedi de 9h00 à 12h et de 14h00 à 18h00. SOMMAIRE I - PRESENTATION 3 1. Remerciements et appréciation générale du maître de stage 3 2. But du stage 3 3. Présentation de l'entreprise 4 1.Géographique 4 2.Historique 5 3.Organisation 5 4.Domaine d’activité 6 II – ANALYSE 7 1. Résumé des travaux effectués pendant la période de formation

l'établissement.  2° d'approuver le programme de santé élaboré par le médecin responsable en vertu de l'article 112;  3° d'établir, au sein du programme de prévention, les programmes de formation et d'information en matière de santé et de sécurité du travail;  4° de choisir les moyens et équipements de protection individuels qui, tout en étant conformes aux règlements, sont les mieux adaptés aux besoins des travailleurs de l'établissement;  5° de prendre connaissance des autres éléments du programme de prévention