Nivernais

du Moulin mort en 1566 qui a commenté les coutume France et a exercé une influence notoire sur le droit parisien, Bertrand L’Argentré mort en 1590 magistrat breton qui à notamment rédige les coutumes de Bretagne, Guy Coquille mort 16103 noble du nivernais juriste consulte, Antoine Loysel mort en 1117 élève de qusas auteur des institutes coutumière recueil de principes généraux du droit coutumier Français et il est surtout connu pour avoir formulé de nb adage servant à synthétiser le droit et qui serve

des humanistes, moins de place aux commentaires sur le mot du texte (exégétique) et plus de place aux raisonnements synthétiques et déductifs. On trouve dès la fin du XVIème siècle, Guy Coquille qui va commenter avec cette méthode la coutume du Nivernais et le commentaire de Bertrand d’Argentré qui lui commente la coutume de Bretagne. Ces 2 auteurs lancent le mouvement et ils vont être suivis par toute une partie de l’Ecole juridique française. L’originalité de leur réflexion réside dans l’étendue

chapitres consignés ci-dessous, qui contiennent la convention que nous instituons entre eux... 1. Nous voulons que Pépin ait l’Aquitaine, la Gascogne, toute la marche de Toulouse et quatre comtés, Carcassès en Septimanie, Autunois, Avalonnais, Nivernais en Bourgogne. 2. De même nous voulons que Louis ait la Bavière, la Carinthie, la Bohême, et les marches des Avars et des Slaves qui sont à l’orient de la Bavière, et en plus de deux villas domaniales à son usage dans le Nordgau, Lauterhofen et

puissance de l'Eglise dans la société. Un temps calviniste, ce fut ensuite en gallican convaincu qu'il s'opposa à la réception en France des décrets du Concile de Trente. Guy Coquille est resté célèbre tant pour son commentaire de La coutume du Nivernais, traitant d'une coutume particulière, que pour son Institution au droit des Français où il envisage l'ensemble du droit coutumier du Royaume, en effectuant des rapprochements entre provinces. A la fin de l'Ancien Régime, les jurisconsultes s'attacheront

(1610 à 1643) apporte le Roussillon (1642) Louis XIV (1643 à 1715) apporte l'Alsace (1648), l'Artois et la Flandre (1659), la Franche Comté (1668) Louis XV (1715 à 1774) apporte la Lorraine (1766) et la Corse (1768) La Révolution apporte le Nivernais (1789) et le Comtat Venaissin (1791) Pendant la Révolution, trois assemblées ont gouverné : La Constituante (1789 à 1791), la Législative (1791 à 1792) et la Convention (1792 à 1795). Ensuite, Le Directoire (1795 à 1799), le Consulat (1800 à

ne recueille que 6 % des voix. Par la suite, François Mitterrand hésite entre s'implanter politiquement dans la Vienne ou dans la Nièvre50. Eugène Schueller le convainc alors de se présenter dans la Nièvre. Avec l'aide du clergé et des notables nivernais, François Mitterrand est élu, le 10 novembre 1946, député de la Nièvre, à la tête d'une liste « Unité et action républicaine », au programme anticommuniste. François Mitterrand abandonne alors ses fonctions aux éditions du Rond-point. En 1947

être confondu avec aucun autre ! Sans doute Mme Milligan était retournée en Angleterre, avec son Arthur guéri. C’était là le probable, c’était là ce qu’il était sensé de croire, et cependant, plus d’une fois, côtoyant les bords de ce canal du Nivernais, je me demandai, en apercevant de loin un bateau traîné par des chevaux, si ce n’était pas Le Cygne qui venait vers nous. 561 Comme nous étions à l’automne, nos journées de marche étaient moins longues que dans l’été, et nous prenions nos

fondé sur l’étude comparative des coutumes dans son commentaire sur la coutume de Paris puis développe ses idées dans un ouvrage plus général, Oratione concordia et unione consuetudinum Franciae (1547) ; Guy Coquille, commentateur de la coutume de Nivernais, prône un droit unifié dans l’Institution au Droict des François (1595) ; Pothier fait précéder son commentaire de la coutume d’Orléans (1760) d’une introduction générale au droit coutumier puis aborde sous forme de traité, en prologues conséquents

partout le même rythme, au XIIIème siècle le servage a disparu dans la région parisienne et il ne subsiste plus dans le midi que sous forme d’îlots, par contre il reste la condition normale en Bourgogne et dans diverses provinces du centre comme le Nivernais ou le Bourbonnais. Il reste qu’à la fin du XIIIème siècle la majorité de la population paysanne est devenue franche ou roturière. II- Le statut des roturiers francs 1- Vis-à-vis du seigneur foncier Sa personne est libérée des sujétions du servage

difficulté provient des mariages mixtes entre serfs et non serfs : le droit canon, par une décrétale d’Urbain III de 1187, accorde aux enfants la liberté, mais les coutumes laïques n’acceptent pas cette mansuétude. Dans certaines régions, comme en Nivernais ou Bourbonnais, on conserve jusqu’au 16ème siècle le principe franc selon lequel « le pire emporte le bon » et, en l’occurrence l’enfant se voit appliquer la condition servile. En Bourgogne, on se réfère à la condition du père. Le plus