Normativisme

lui-même. L'ensemble de ces règles constitue un système organisé, homogène et cohérent appelé «ordre juridique». Ce système juridique est lui-même organisé, selon le principe d'ordre hiérarchique. Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l'État et le droit sont identiques, l'État ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit français une hiérarchie des normes. Les normes

un Etat à un moment donné. Ainsi, lorsqu’on parle du droit béninois,on désignera l’ensemble des règles de droit actuellement en vigueur dans ce pays. Ce sont les règlesjuridiques effectives. Deux sous-tendences se profilent : le légalisme et le normativisme. A – Le légalisme (ou positivisme légaliste) Le positivisme légaliste fonde le droit dans la loi qu’il a pendant longtemps, considéré comme ressortexclusif du droit. Si le droit est identifié à la loi, il n’y a que l’Etat qui produise celle-ci

comporte la puissance d’Etat. Ce texte est extrait de l’œuvre de 1962 du juriste autrichien Hans Kelsen Théorie pure du droit dans lequel il fait l’exposé systématique des thèses de ce mouvement qu’est le normativisme. En effet, cette théorie pure du droit est appelée plus communément normativisme, mouvement dont il est le fondateur (pareil pour la pyramide des normes). Un acte de volonté qui revêt la signification d’un acte juridique, l’Etat serait-il à la base du droit ? La doctrine traditionnelle

Constit’ à la Science Politique. *Dans les 90s, on revient à une approche, normativisme. Hans Kelsen, remet la constitution au dessus de tout. Il a crée la ‘’Pyramide des Normes’’. Cette approche va être adopté pour étudier le Droit Constit’, jusqu’à aujourd’hui. René Capitant, grand institutionnaliste, dit qu’il ne faut pas avoir trop une approche ‘’Scientiste’’. Une approche ‘’déshumanisé’’. Pas d’approche ‘’normativisme’’.

général : ensemble de concept et de notion qui sont reliés entre eux). C’est le fruit d’une doctrine nait au 20ème siècle par Hans Kelsen. Le droit en France est défini par ses normes. Notre théorie du droit est une théorie qui s’inscrit dans le normativisme (doctrine qui définit le droit par ses normes). Section 1 : la définition du droit Définition : ensemble de règles normatives. A) La définition majoritairement donnée du droit 1. La définition majoritaire d’aujourd’hui La définition

De Gaulle : « Une constitution c’est un esprit, des institutions et une pratique » Problématique : Les normes sont-elles prévues par un texte/les institutions ou par une pratique? Théorie réaliste de l’interprétation Approche normativisme Approche normativiste du droit ici. raisonnement téléologique (= se rapporte à la science des fins, à la connaissances des finalités ; se dit de l'interprétation qui prend pour principe qu'une règle doit être appliquée de manière à remplir

monde, l’élimination des bourgeois, l’épanouissement des libertés ». Par cette phrase, Michel Villey met en évidence les critiques formulées envers le normativisme et de sa capacité à protéger les droits et libertés. Au travers de la critique de Michel Troper à l’encontre d’Hans Kelsen, ce sont les théories réalistes de l’interprétation et le normativisme qui s’opposent sur la question du rôle du juge constitutionnel et de la garantie juridictionnelle des droits fondamentaux. Cette question présente

l'application des ces normes Hans Kelsen juriste austro-américain il est à l'origine « de la théorie pure du droit » , fondateur de l'école normativiste (Le normativisme est une théorie du droit développée par Hans Kelsen, se voulant dénuée de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Ce normativisme juridique réduirait l’État à un ensemble de rapports juridiques : l’État et le droit sont identiques. L'état est vu dans cette théorie comme un ordre

légaliste). Au sein de cette doctrine juridique, on distinque 3 courants positivistes : Le positivisme sociologique : Ensemble des faits résultants des phénoménes sociaux Le courant réaliste : Ensemble de decisions et nottament juridictionnelles Le normativisme : Droit qui émane d'une hierarchie des normes Introduction L'Etat est la structure la plus centralisé et perfectionné du pouvoir politique. Un de ses rôles principaux cosiste à régir de la manière la plus adapté, les relations entre les hommes

définie le droit. * Le fondement permet de savoir se qui justifie le droit. On distingue le droit naturel du droit positif. Ce sont des notions. Leur fondement est l'idéalisme et le positivisme. Idéalisme = jus naturalisme positivisme = normativisme (Kelsen) D'autres formes de positivisme: formaliste (Hart), légaliste et logique (Kalinowski). Dans l'idéalisme il y a un courant jus naturaliste moderne: le néo-jus naturalisme comme S.Goyard Favre. En revanche, Michel Villey faisait partie