Norme Iso 31000

y intégré g concernant l’ensemble des processus de l’organisation « ERM – Entreprise Risk Management ». Il existe d’autres référentiels, mais tous convergent vers la même logique. « ERM »- COSO Cadre de référence Module : Contrôle interne Norme ISO 31000 Federation F d ti off European E Risk Ri k Management Associations Chapitre : Identification et évaluation des risques Sommaire Définitions et enjeux Fondamentaux du management des risques • Définition du management des risques • Référentiels

034 38 00.2.036 28 00.2.040 49 00.2.041 31 NM 00.1.004 NM 00.1.005 NM 00.1.006 NM ISO 14001 NM ISO 14004 NM 00.2.021 NM ISO 6768 NM ISO 7996 NM ISO 10498 NM ISO 14020 NM ISO 14021 NM ISO 14024 NM ISO 14025 NM ISO 14031 NM ISO 14040 NM ISO 14049 NM ISO 14050 Pages Titre Indice de classement Référence Année NM ISO 14015 00.2.050 2005 Management environnemental - Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)

les labels Renova a été la première société de la péninsule ibérique dans le domaine de papier hygiénique au sens large du terme à recevoir la certification de conformité avec les standards environnementaux les plus exigeants que représente la norme ISO 14001 et la certification Innovation, R&D System de la BRC (British Retail Consortium) certification. En 2007, avec son projet Renova Green, elle intègre l’Ecolabel Européen. • Les services Les hotspot, points de vente exclusifs de la gamme

mais comme devoir à institutionnaliser par régulation hybride de notre coresponsabilité. Mots clés : Société du risque, Responsabilité Sociale, générations futures, éthique de la discussion, éthique de la responsabilité, éthique de la soutenabilité, ISO 26000. RESUMEN : Nos hemos vuelto insostenibles. Hay que organizar una responsabilidad global para cuidar de los efectos sistémicos planetarios de la acción colectiva. La responsabilidad social puede ser el modelo práctico de esta responsabilidad en

2007. Elle tient compte de l’évolution législative et règlementaire intervenue depuis cette date. Ce cadre de référence s’appuie également sur les évolutions constatées dans les principaux référentiels internationaux en particulier COSO II et la norme ISO 31000. Le nouveau cadre de référence tient désormais compte de la nécessaire complémentarité entre les dispositifs de gestion des risques et le contrôle interne. Sa structure s’articule toujours autour de trois parties qui ont été complétées de la manière

fonction d’anonymisation sur la donnée anonymisée au moyen de la première fonction d’anonymisation. Ces deux fonctions doivent utiliser des secrets différents qui sont détenus par des organismes distincts. Outillage / Pour aller plus loin  Voir l’[ISO-25237] et l’[AFNOR-97-560].  Voir les exigences relatives aux mécanismes cryptographiques du [RGS]. 1.10.2 Spécificités pour les documents électroniques textuels Bonnes pratiques dans le cas où la mesure est choisie pour traiter des risques 

consommateurs. Ces démarches permettent la traçabilité des produits et une transparence totale des processus de fabrication. De nombreux adhérents entreprennent ainsi des démarches de certification selon les référentiels les mieux adaptés à leurs besoins (iso 14001, iso 9001, oHsas 18001, Mase,…). feDereC propose, depuis 1995, le label QualiVal (conformité réglementaire) et, depuis 2002, la certification de services propre au recyclage CertireC, en partenariat avec BVQi (Bureau Veritas). De plus, les travaux

COSO AMF les recommandations de l’AMF, les recommandations de l’IFA, les recommandations AFEP/MEDEF, le Code de gouvernement d’entreprise AFEP/ MEDEF (consolidé en décembre 2008), les référentiels COSO 1 et COSO 2 (ERM), AS/ NZS 4360, ON49000, ISO 31000, Ferma, en matière de contrôle interne et de gestion des risques, le cadre de référence de l’AMF en matière de contrôle interne… Néanmoins, on peut estimer que des référentiels tels que le COSO et le Ferma sont utilisés car l’AMF n’a pas encore

aux sociétés cotées en matière de gestion des risques et qui prévoient les missions du comité d’audit. Cette édition s’appuie également sur les évolutions constatées dans les principaux référentiels internationaux en particulier COSO II et la norme ISO 31000. Un guide de mise en œuvre du cadre de référence de 2007 adapté aux valeurs moyennes et petites (VaMPs) a été publié par l’AMF en janvier 2008. Ce guide a également été mis à jour et pourra servir d’instrument de travail pour les valeurs moyennes

Marchés Financiers) édite également son cadre de référence, réactualisé en 2010. Ce référentiel couvre également le contrôle interne et met en exergue son articulation avec le management des risques. Enfin, en2009, la norme ISO 31000 sur le management des risques est publiée. Cette norme a une approche issue du management de la qualité et se focalise davantage sur les risques et la sécurité industriels. Selon la définition du référentiel COSO 24: « Le management des risques est un processus mis