Norme

RAKOTOARIVELO Rindra Hasimbola Nirina 281 030 * RAKOTOBE Riak’Onintsoa 281 031 * RAVELOSON Ando Ny Aina 281 047 * RAZAFINDRALAMBO Tendry Fiononana 281 049 * RAZAFIARISON Herinirina Lionel 282 102 Présentation de la norme L’IAS 2 « Stocks » a été homologuée par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004 pour entrer en vigueur le 01 janvier 2005. Ce dernier a subi des améliorations par le biais du règlement CE n° 70/2009 du 23 janvier 2009. A. Objectifs L’objectif

Sujet : La Constitution norme suprême. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 énonce que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution » (art. 16). Elle présente la Constitution comme acte fondateur de toute organisation sociale et fixe les principes nécessaires à respecter par tout acte constitutionnel. Ainsi en première partie, nous allons aborder la notion de Constitution

Evaluation Comptabilité 1) Que comprenez vous de la norme IAS 39 et des impacts qu’elle peut avoir sur les comptes ? Réponse en 10 lignes éventuellement illustrée d’un exemple La norme IAS 39 a pour objectif d’obtenir un reflet dit « de juste valeur » d’une entreprise. Elle s’inscrit dans la volonté de l’IASB de comptabiliser l’essentiel des postes du bilan en « Fair value », c'est-à-dire à la valeur de marché ou valeur économique (qui s’oppose à la valeur historique). Cette valorisation à

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 38 Introduction IAS 38 prescrit la comptabilisation et les informations à fournir pour les immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par d’autres Normes comptables internationales Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable sans substance physique, détenu en vue d’une utilisation pour la production ou la fourniture de biens ou de services

vectoriel norm´, E d´signe l’espace des formes lin´aires continues sur (E , · ) . e e e Partie I [ I ] [ S ] 1) On d´signe par B la boule ferm´e unit´ de E , c’est ` dire l’ensemble des vecteurs x de e e e a E tels que x 1 . Montrer que l’on d´finit une norme | · | sur E par la formule : e ∗ ∗ ∗ ∀ x ∈ E , | x | = Sup |x (x)| . x∈B [ I ] [ S ] 2) Dans toute la suite on consid´rera l’espace norm´ (E , | · |) qui sera simplement not´ E e e e et appel´ dual topologique de E . e a) Soit (x∗ )n∈N une suite

La Constitution, norme suprême ? La décision du Conseil Constitutionnel du 19 novembre 2004 sur le traité établissant une Constitution pour l’Europe est l’expression la plus récente de la suprématie de la Constitution dans la hiérarchie des normes. En même temps, cette décision réaffirme également la spécificité du droit communautaire. La CJCE, a, il est vrai, affirmé a supériorité du droit communautaire sur les droits nationaux des Etats membres, y compris leur Constitution. La

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 12 Impôts sur le résultat OBJECTIF L'objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable des impôts sur le résultat. La question principale en matiére de comptabilisation des impôts sur le résultat est de déterminer comment comptabiliser les conséquences fiscales actuelles et futures: a) du recouvrement (ou du règlement) futur de la valeur comptable des actifs (ou des passifs) qui sont comptabilisés dans le bilan d'une entité; et b) des transactions

Les exigences de la norme ISO 17043 et les méthodes statistiques utilisées dans la norme ISO 13528 pour les essais d’aptitude Les exigences de la norme ISO 17043 et les méthodes statistiques utilisées dans la norme ISO 13528 pour les essais d’aptitude130/11/20211Contexte La norme ISO 17043 permet de connaître les exigences générales relatives à la compétence des organisateurs de programmes d’essais d’aptitude et à l’élaboration et à l’exécution des programmes d’essais d’aptitude.Un essai

NORME CODEX POUR LES LAITS EN POUDRE ET LA CRÈME EN POUDRE CODEX STAN 207-1999 1. CHAMP D’APPLICATION La présente norme s’applique aux laits et à la crème en poudre destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur, conformément aux définitions figurant à la Section 2 de la présente norme. 2. DESCRIPTION Les laits et la crème en poudre sont des produits laitiers obtenus par élimination de l’eau contenue dans le lait ou la crème. La teneur en matière grasse et/ou en protéines

Norme IAS 19: Avantages du personnel Réalisé par: Demandé par: BENNAI Nadime CHABABE Ranya M. Daoui Plan Introduction à la norme IAS 19:   Objectifs Champ d’application Le contenu de la norme IAS 19:     Les Les Les Les avantages à court terme avantages postérieurs à l'emploi avantages à long terme indemnités de fin de contrat de travail Introduction à la norme IAS 19 Publication de la Nouvelle version en 2011 Publication en 1998 IAS 19 Les Avantage du personnel Objectif