Notion

LA NOTION DE RISQUE A/ L’évolution du risque dans la société Document 1 : Les bouleversements de la société 1. Comparez les activités professionnelles de la société traditionnelle et celles de la société industrielle. La société traditionnelle dont l’activité est principalement liée à l’agriculture utilise principalement des outils manuels. Le travail n’est pas mécanisé, l’énergie humaine et animale fait office de moteur. On parle de travail artisanal. En comparaison la société moderne évolue en

Notion d'entreprise au sens du droit communautaire CJCE, 11 juillet 2006, aff. C-205/03, FENIN c/ Commission Depuis l’arrêt Höfner rendu le 23 avril 1991, la Cour de Justice a adopté une conception fonctionnelle et extensive de la notion d’entreprise, fondée sur le critère de l’activité économique : toute entité exerçant une activité économique est considérée comme une entreprise au sens du droit communautaire, et ce quel que soit son statut juridique ou son mode de financement. Le thème

droit, dont les membres sont unis par un même mode de vie, des valeurs communes et une certaine conscience collective. Chez Karl Marx, la classe est définie par la place qu'elle occupe dans les rapports de production et elle est inséparable de la notion de lutte de classes. conflit culturel : opposition masquée ou déclarée entre des modèles culturels, des modes de vie, des règles sociales. domination : modalités selon lesquelles une classe ou un groupe plus restreint, exerce son pouvoir sur d'autres

Notions de parasitologie Définitions : * Parasitisme = (para = à côté, sit = manger) : Association hétérospécifique dans laquelle 1 des 2 espèces, l’hôte, sert de milieu à l’autre, le parasite qui est alors un pathogène. * Les grandes maladies parasitaires : le paludisme ou Malaria, la bilharziose, la maladie du Sommeil... Concernent surtout les pays d’hygiène limitée et chauds mais certaines parasitoses sont cosmopolites ; Exemple : dernier cas français de paludisme non importé en Corse

CULTURE ET ARTS THEME 11 LA CULTURE : UNE NOTION EVOLUTIVE Le culture est ce qui permet à l'homme d'échapper à la nature. Ce qui est naturel est innée, ce qui est culturel est acquis. L'humanisme va ouvrir l'homme à un développement de la culture pour le délivrer de l'obscurantisme du Moyen-Âge. Est culture tout ce qui éloigne l'homme de ses ancêtres animaux, au profit d'exigences supérieures pensées par les philosophes grecs de l'Antiquité : le beau, le vrai, le juste, le bien, autant de

DROIT Les notions du droit Droit : L’ensemble des règles en vigueur dans une société. La règle de droit va organiser la société au nom de certaines valeurs sociales. Le droit est l’ensemble des normes. Société de droit écrits raison quelque chose d’écrit permet de laisser des traces. -Au fil des ans le droit a du s’étendre. Ex : Il y a des siècles échanges entre personnes étaient limités. Maintenant : Pour acheter il faut le droit civil, commercial, société, droit concurrence, droit international

Sociales Filière: TDCE LA NOTION DE MARCHANDISE EN DROIT DOUANIER Réalisé par Encadré par : : Mlle. Hourmi Jihane Mlle. Tabit Jihane Pr. Tourak 2014/2015 OBJECTIFS  Notion de marchandise en droit commun et en droit douanier  Typologie  Echange de marchandises international 2 LA NOTION DE MARCHANDISE DROIT COMMUN • La marchandise doit être licite ; c.-à-d. que la chose soit dans le commerce qui peut faire l’objet d’un contrat de vente . 3 LA NOTION DE MARCHANDISE "marchandises"

La notion de constitution Introduction :  « La révolution est la guerre de la liberté contre ses ennemis, la constitution est le régime de la liberté victorieuse et paisible. » Robespierre. Le texte à commenter aborde la notion de constitution dans un extrait du livre de Philippe Sueur (professeur de droit), page 115 issu de l’ouvrage « histoire du droit public français » publié aux éditions PUF–Thémis en 1989. Le texte étudié aborde la notion de constitution sous l’ancien

eux pour ne pas avoir à payer des dommages et intérêts. Ainsi situé dans le temps et dans l’espace le droit de propriété dans sa globalité, nous allons aborder le volet purement industriel à travers le cas pratique ci-après. Avant d’en venir à la notion du brevet industriel. Exercice d’application Un groupe d’étudiant chercheur a fini après 10ans de recherche a fini par mettre au point un appareil automatique qui sert à faire un braquage à distance. Ce groupe peut il bénéficier de l’enregistrement

la notion de personne physique est un concept qui nous permet de designer ce que l on appelle dans le langage courant la personne humaine ou encore l individu. les personnes physiques sont dotees de la personnalite juridique c est a dire qu elles ont la qualite de sujet de droit et sont donc aptes a devenir titulaires des droits et des obligations.Histoire Création de la personnalité juridique physique par le droit romain La personnalité juridique est un concept fondateur inventé par le droit