Notion

 Sommaire I. La notion du capital et le fonctionnement d’une SA 3 1. Condition du capital libéré à la souscription 3 2. La notion du capital durant la vie de la société 3 II. Modifications du capital social 4 1. Augmentation du capital 4 2. Réduction du capital 6 III. La notion du capital et le contrôle des sociétés 8 Le capital social est une notion centrale du droit des sociétés, il constitue la pierre angulaire et le pilier de la société, il est en effet régie

SEMESTRE 1 DROIT DES OBLIGATIONS Cours 1 10/09/2012 : Obligation : relation entre un créancier et un débiteur. A acheter : ouvrage de Bénabent. Introduction : Section 1 : La notion d’obligation L’obligation est un lien de droit (vinculum juris) entre deux personnes en vertu duquel l’une est tenue de procurer un avantage à l’autre. Elle désigne le rapport juridique qui unit un créancier et un débiteur. §1- Définition négative : Il ne faut pas confondre l’obligation avec d’autres

Notions de droit / Règles de droit / Divisions et branches du droit I/ La nécessité du droit : Le droit est un ensemble de règles qui permet d’organiser notre vie en société. Cela permet d’instaurer un certain ordre. Le droit est créé par la société. Le droit est un phénomène social, c’est une création de l’homme. Les règles de droit naissent du besoin d’organiser la vie en société. Plus une société est complexe, plus son fonctionnement est complexe, plus son droit se développe. En effet, le

La Notion d’Intellectuel Elle apparait à la fin du 19ème siècle. Pourquoi ? Le 19ème a connu des révolutions industrielles et le nombre de professions manuelles s’est multiplié. Il a fallu créer un terme en opposition à ces métiers pour désigner les professions qui font fonctionner l’intellect (professeurs, hommes politiques, chercheurs…). Cela correspond à une période où les non manuels se rendent compte qu’ils doivent intervenir en politique. Cette notion se développe notamment avec l’affaire

SUJET Commentez cette remarque d’A. de Tocqueville « la notion de gouvernement se simplifie ; le nombre seul fait la loi et le droit. Toute la politique se réduit à une question d’arithmétique ». L’importance de la politique et du gouvernement pour la société actuelle –et celle de nos ancêtres ou prédécesseurs- est indéniable. En effet, l’actualité mais aussi l’Histoire nous démontrent que ce sont les piliers à l’origine des droits et des devoirs des citoyens. Bien que les fondements de ces

d’organisation et de fonctionnement des institutions, elle constitue donc le cadre de l’état de droit. Ensuite, la Constitution apparaît comme une source de légitimité, sa portée est également politique. Elle occupe la première place de l’ordre juridique. La notion classique de constitution prend son origine dans les doctrines du contrat social présente dès le 16ème siècle et dominante au 18ème siècle. Historiquement, le constitutionnalisme a joué dans le sens d’une limitation du pouvoir. On peut en prendre

Définir le concept de communication à travers le modèle cybernique La cybernétique: signifie la question du mouvement, elle inclu la notion de circulation. elle nous parle de la science et de la logique de tout systeme en interaction, elle s'interesse à des ensemble d'element qui interagissent entre eux. Etymologie: signifier l'idée de piloter, de gouverner, ici on voit bien que derriere ce modele de cybernetique il y a objet de diriger,de piloter la communication pour qu'elle soit plus efficace

temps réalité ou utopie ? I°) L a notion du temps ? De nombreux hommes on étudié, pensé, et imaginé au voyage dans le temps et a notre vision du temps. Mais ce « projet » fou n’est pas qu’une idée de scientifique. De grand philosophe, écrivain si sont penchaient. Mais le temps, savons nous ce que c'est ce qu'il renferme, sommes nous capable de l'expliquer ? -Le « temps ». -Pourquoi vouloir remonter le temps ? -Le paradoxe du temps. I°) la notion "temps"  Énormément de penseur

1516). Ainsi, cet humanisme vise à diffuser plus clairement le patrimoine culturel, y compris le message religieux. Cependant l’individu, correctement instruit, reste libre et pleinement responsable de ses actes dans la croyance de son choix. Les notions de liberté (ce que l'on appelle le « libre arbitre »), de tolérance, d’indépendance, d’ouverture et de curiosité sont de ce fait indissociables de la théorie humaniste classique. Par extension, on désigne par « humanisme » toute pensée qui met au

Notion de flux en comptabilité Les flux en comptabilité sont des mouvements de biens ou de services qui se produisent dans une entreprise à un moment donnée, chaque flux à une valeur, un point de départ et un point d’arrivée. Chaque flux peut être exprimé en terme d’emploi (la destination du flux) et de ressource (l’origine du flux). Classification des flux : - Flux réel : mouvement des biens matériels et physiques.  - Flux quasi-réel : mouvements des services.  - Flux financier : mouvement