Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle

de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille et aide sociale Forestier Forestier de mayotte Impôts Impôts, annexe 1 Impôts, annexe 2 Impôts, annexe 3 Impôts, annexe 4 Impôts, livre des procédures fiscales Instruments

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

www.comptoirlitteraire.com André Durand présente Émile ZOLA (France) (1840-1902) [pic] Au fil de sa biographie s’inscrivent ses œuvres qui sont résumées et commentées (surtout ‘’Thérèse Raquin’’, ‘’L’assommoir’’, ‘’Au bonheur des dames’’, ‘’Germinal’’, ‘’L’oeuvre’’ et ‘’La bête humaine’’ qui sont étudiés dans des dossiers à part). Bonne lecture ! Son père, François Zola, né à Venise en 1795, entra dans l'armée du prince Eugène où il fut officier à dix-sept ans, la quitta

Ier : Des personnes.................................................................................................................................................................................................................... 9 Titre Ier : Des droits civils................................................................................................................................................................................................................9 Chapitre II : Du respect du corps

L1 S1 C1 03/10/2011 VOIR FEUILLE L1 S1 C2 10/10/2011 Chapitre 1 : Les sources du droit Paragraphe 1: L'ancien droit Les sources du droit: -coutumes qui passent d'oral à écrit ou référence au droit romain - droit canonique: particularité dans le domaine de la famille, droit savant enseigné en concurrence au droit romain - les ordonnances royales: peu nombreuses, uniquement dans le droit public, dans le commerce et les ordonnances publiques, on peut citer celle de Villers-Cotteret

théoriques utilisés dans les différentes sciences sociales * Toutes les sciences servent à essayer d’expliquer la réalité, le monde dans lequel nous vivons de près ou de loin. C’est vrai aussi que les sciences sociales, la psychologie, la sociologie, le droit, ont pour objectif de comprendre la réalité. (avec les questions comment ont vécu nos contemporains ? quels sont les phénomènes qui traversent nos sociétés ?...) Cette réalité on a jamais fini d’en faire le tour car elle est inépuisable... Depuis

sciences avec des scientifiques comme de Vinci, Copernic, Galilée...). Le Moyen-Âge prend fin, s'ouvre la période très riche de la Renaissance (fin XIVème et début XVème en Italie, plutôt XVIème siècle en France), accompagnée d'une révolution intellectuelle. Les valeurs sont différentes, les conceptions médiévales seront critiquées: elles s'exposent à la critique humaniste mais aussi anticléricale, qui va finalement aboutir à la Réforme. La Réforme va induire un changement dans l'attitude chrétienne

ménage. Cette conception de la famille ménage est celle qui a été reçu par le droit français. Cela s’est traduit par deux mouvements : le renforcement des liens au sein du ménage et un étirement des liens au delà du cercle familial. La particule élémentaire de la famille peut être la famille monoparentale. La question de l’espérance de vie est de plus en plus importante, donc incompatible avec la famille ménage. Le droit de la famille est au milieu de ces deux chemins. Chapitre 1er – LA NOTION DE

réglementée. En exemple, la Convention de Genève de 1864 dite 1ère Convention de Genève initiée par Henri Dunant (fondateur de la Croix Rouge), elle a pour but de réglementer le droit de la guerre. C'est le premier texte d'universalisation du droit de la guerre. La portée de la Convention est de dire que dans la guerre il y a des droits et des règles. Meme les spécialistes ont du mal à s'accorder sur la discipline et même sur le vocabulaire utilisé dans cette discipline. C'est en partie pour ces raisons

Médecine de Montpellier Historique administratif Héritière de l'université médiévale, l’Université de Montpellier est fondée par le Pape Nicolas IV le 26 octobre 1289. Elle réunit au sein d’une même institution l'Ecole de Médecine (1220), l'Ecole de Droit (1249) et l’Ecole des Arts (1242). Sa renommée n’a eu de cesse de s’accroître jusqu’à sa disparition en 1793 durant la période révolutionnaire. Elle ne sera rétablie définitivement qu’au cours du XIXe siècle. Fonds moderne de la Faculté de Médecine