Opérations sur les limites

jour …………………………………………………………..9 6-2Taux à terme……………………………………………………………………9 * Partie 1 : Organisations et limites du marché interbancaire marocain 1-Organisation du marché interbancaire marocain  1-1 Le monopole de la BAM ………………………………………………………12 1-2 Les étapes préparatoires à l'institution du marché des changes……..12  1-3 Le nouveau cadre légal et institutionnel du marché …………………….13 2-Limites du marché des changes marocain 2-1 Les obstacles culturels ………………………………………………………..14 2-2 Les faiblesses

L’ORGANISATION DE LA SUPPLY CHAIN ?” OBSERVATOIRE DE LA SUPPLY CHAIN SOMMAIRE 1. Le sourcing dans les pays à bas coûts : état des lieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10 1.1 Les opérations de sourcing dans les pays à bas coûts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10 1.1.1 Les différents types de sourcing . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

gérer différents types de risques (de change, de taux et de crédit) : les opérations de l’espèce, dites "de produits dérivés", sont enregistrées "hors bilan", parce qu’elles ne provoquent géné- ger. Il en va de même pour le risque opérationnel qui résulte de la mise en œuvre des contrats de crédit et de dérivés, ainsi que de la prise de sûretés, de la surveillance des positions débitrices et du traitement des opérations précontentieuses ou contentieuses. Comme il a été dit plus haut, le contrôle

risqueraient de dégénérer. De son côté, la police judiciaire a pour rôle de réprimer les infractions constatées sur la voie publique. Une opération de police administrative peut devenir une opération de police judiciaire et inversement. En effet on peut aisément imaginer une opération de police administrative telle qu’une patrouille dont le but est préventif devenir une opération de police judiciaire si les fonctionnaires de police constatent une infraction aux lois pénales en vigueur. Cette hypothèse a d’ailleurs

commerce de détail n’est pas soumis à la taxe (transparent / ce que rapporte la TVA au trésor public). Section I : Le champ d’application de la TVA La TVA, s’applique sur le CA des opérations industrielles commerciales, artisanales ou relevant de l’exercice d’une profession libérales accomplies au Maroc, ainsi qu’aux opérations d’importation. Néanmoins, certains secteurs économiques échappent à la taxation, notamment le secteur agricole, la distribution au détail et certaines activités, ou produits,

spécificités de l’activité bancaire 1.5. Contrôle interne : mise en œuvre 1.6. Mesure des risques et des résultats 2. Présentation générale 2.1 Caractéristiques 2.2. Que recouvrent les recommandations de Bâle ? 2.2.1. Un système de contrôle des opérations et des procédures internes 2.2.2. Une organisation comptable et du traitement de l'information 2.2.3. Des systèmes de mesure des risques et des résultats 2.2.4. Des systèmes de surveillance et de maîtrise des risques 2.2.5. Un système de documentation

de banques réunies au sein d’une entité dépourvue de personnalité juridique dénommée syndicat, consortium, tour de table ou pool bancaire, afin de répartir entre elles les risques de l’émission obligataire, ou bien de permettre le montage d’une opération d’une taille et d’un risque si élevés que beaucoup de ressources financières des banques y seraient engagées. En effet, la syndication est la technique qui permet de lever le plus rapidement des fonds considérables par rapport à d’autres techniques

quantitatives des différents types de risques de concentration et de leur confrontation à leur limite respective (par secteur d’activité, groupe de contrepartie….). Cette stratégie, validée par les instances décisionnelle de la banque, est revue sur une fréquence semestrielle. LIMITE DE CONCENTRATION SECTORIELLE MBCE Bank est a mis en place, une méthodologie pour la détermination et la gestion des limites sectoriels. Cette démarche est fondé sur un modèle statistique se basant sur des donnés

loi 30-85 en remplacement de la TAXE SUR LES PRODUITS ET LA TAXE SUR LES SERVICES (TPS). En effet, avant l’avènement de la TVA, deux systèmes d’imposition successifs avaient été mis en place dans le système fiscal marocain. Ils avaient atteint leur limite et s’avéraient inadaptés à l’évolution économique et fiscal tant sur le plan national qu’international : 1. La taxe sur les transactions Instituée en 1948, un impôt sur les dépenses, appelé «Taxe sur les transactions» s’appliquait partiellement aux

En 1988, le Comité a institué un premier dispositif réglementaire connu sous le nom de l’accord de Bâle 1, avec notamment la création du ratio de solvabilité, connu sous le nom de ratio «Cooke». Au fil des années, ce dispositif a montré ses limites et ses faiblesses pour encadrer une activité bancaire en perpétuelle évolution. Le besoin d’un dispositif plus complet est apparu pour prévenir les nouveaux risques. Ainsi est né l’accord « Bâle 2 » sous la présidence de l’Américain Mc Donough