Optimisation Fiscale Et Dépenses Fiscales Au Maroc

euro-méditerranéenne d’investissement et de partenariat Étude sur la promotion de l’épargne privée à long terme au Maroc MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe

Consortium » au contexte marocain et les conditions de succès des consortia d´exportation au Maroc B- Les secteurs offrant des opportunités de création de consortiums d´exportation au Maroc C- La répartition régionale des consortiums au Maroc D- Problématique de la forme juridique des consortiums d’exportation au Maroc 2) Appui et soutien au développement des consortiums d’exportation au Maroc : A- Fonds d’appui aux consortiums d’exportation B- Rôle de l’ASMEX dans l’appui des

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT

mais ne mordent pas" (Expression célèbre) En effet, si l'aboiement incombe aux taux faciaux d'imposition, la morsure relève du champ de compétence des taux réels effectivement supportés. Il s'avère donc évident que l'étude d'impact, du facteur fiscal sur le moteur de l'activité économique qu'est l'investissement, ne peut s'appréhender qu'à travers les taux mordants et non les taux aboyants. En l'absence d'impôts, les entreprises investiront dans les activités allant leur pourvoir les rendements

Juridique-Droit Immobilier AJPI………………………………… Actualité Juridique-Propriété Immobilière BDCF………………………………..Bulletin des conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR .................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts Bull. Joly ............................ Bulletin Joly CAA

BUDGET LOCAL et GENRE au Maroc Casablanca ADFM 2005 Budget local et genre au Maroc 2 Budget local et Genre au Maroc Nalini BURN Larabi JAIDI Hayat ZIRARI Casablanca. ADFM, 2005 Budget local et genre au Maroc 3 Ouvrage réalisé en partenariat avec l’UNIFEM et l’UNICEF et avec le soutien de l’Union Européenne Publications de Association Démocratique des Femmes du Maroc ADFM. 9 rue Dixmude. Et2. Apt6. Benjdya. Casablanca Budget local et genre au Maroc 4 Introduction

l’expression de toute notre gratitude. Je remercie plus particulièrement : - M. CHORFI : Expert comptable et commissaire aux comptes du cabinet « CHORFI »; - M. THAMI : responsable du service juridique au sein du cabinet ; - Mme ATIKA : Cadre fiscal pour son appuie et son soutien dans la réalisation de ce thème ; - Mon encadrant en entreprise, M. Mustapha : Cadre au service comptable, pour l’aide précieuse qu’il nous a apportée et pour la bienveillance ainsi que l’intérêt qu’il a accordé à

LIVRE BLANC 2. LIVRE BLANC Pour renforcer et consolider le dynamisme de l’économie marocaine 1 LIVRE BLANC 2. 2. Confédération Générale des Entreprises du Maroc 2 0 0 7 2 3 LIVRE BLANC Sommaire 2. 2. Introduction I. Renforcer la formation du capital humain 1 Les limites du dispositif de la formation professionnelle 2 Propositions Un déséquilibre financier structurel mettant en danger le financement de la formation continue Une sous-utilisation des Contrats Spéciaux

comptable et fiscal des immobilisations 6 7 A- Référentiel marocain 1. Définition et classification des immobilisations 1.1. Définition 1.2. Classification 1.2.1. Immobilisation en non-valeur 7 7 7 7 7 1.2.2. Les immobilisations incorporelles 7 1.2.3. Les immobilisations corporelles : 8 1.2.4. Les immobilisations financières : 8 2. Les difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations 2.1. Distinction entre charges et immobilisations 2.2. L’optimisation fiscale 3. Les modalités

Royaume du Maroc Ministère de l’Industrie, du Commerce et de la Mise à Niveau de l’Économie PROGRAMME « EMERGENCE » Une politique volontariste et ciblée au service de l’Essor de l’Économie Nationale Monsieur Salah Eddine Mezouar Ministre de l’Industrie, du Commerce et de la Mise à Niveau de l’Économie Casablanca, 23 novembre 2005 POURQUOI UNE STRATEGIE INDUSTRIELLE  Insuffisance de la croissance de l’Économie nationale  Effets peu maîtrisés de l’ouverture avec un risque de dérive