Optimisation Fiscale Et Dépenses Fiscales Au Maroc

j’ai choisi de faire ce stage à Metragaz,( filiale de la multinationale « Gas Natural Fenosa ») parce que c’est une société qui est assez spécifique en comparaison avec les autres sociétés au Maroc, elle exerce son activité de façon exclusive dans le transport de gaz, après un accord signé entre le Maroc et l’Espagne, C’est ce qui l’a rend assez particulière et c’est cette particularité qui a fait que j’ai choisi ce stage, vu que c’est un stage d’Observation, description et analyse des liaisons

secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES AU SECTEUR 1. Les textes législatifs applicables au secteur

3) Etude évolutive de la réglementation des changes………………..29 Chapitre 2 : La réglementation des marchés publics Maroc……………..31 I) Présentation de la réglementation des marchés publics…………31 II) L’application de cette réglementation au sein de l’ONCF……….35 Chapitre 3 : Divergences et limites entre la réglementation des changes et celle de la réglementation des marchés publics au Maroc…………………...37 I) Généralité……………………………………………..37 II) Le cas de l’ONCF……………………………………….41 III) Solutions proposées……………………………………

1906 : Institution de la Banque d’Etat du Maroc par l’acte de la conférence d’Algésiras signé, le 7anvril1906, par les délégués de douze pays européens, des Etats-Unis et du Maroc. Cette banque a été constituée en février 1907 sous forme de société anonyme dont le siège social était à Tanger. Son capital était réparti entre les pays signataires, à l’exception des Etats-Unis. ❖ 1911 : Investie de certaines missions de banque centrale la banque d’Etat du Maroc a, dés 1911, pris en charge la frappe

Introduction Le marché de la Biscuiterie, Chocolaterie et Confiserie au Maroc a connu quelques changements majeurs durant les dernières années. Le dynamisme des entreprises nouvellement créées a permis au secteur de la BCC de mieux se positionner sur le marché national. Les entreprises les plus structurées ont élevé leur compétitivité à des niveaux internationaux par des investissements industriels lourds, le recrutement de cadres qualifiés, la mise en place de procédures de gestion modernes

promouvoir le déploiement des nouvelles technologies réduisant l’impact des TICs sur l’environnement. 1°) TICs DEFINITION : Aujourd’hui 20 % des investissements des entreprises de l’UE sont consacrés aux TICs et ce secteur représente 26% des dépenses totales de recherche. Les TICs sont présentes partout, dans le secteur de la culture, de l’environnement, la santé, les transports, l’éducation… Elles emploient 6 Millions d’européens et génèrent 5 % du PIB de l’Union Européenne. La combinaison

47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée : Cas Standard : 50 2- Valeur D'entrée : Cas particuliers : 51 3- Immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements : 52 4- Valeur actuelle : 54 Section 2: Cadre fiscal des immobilisations : 55 I- Traitements fiscaux : 55 1- Amortissements dérogatoires : 55 2- Voitures de tourisme : 55

immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée : Cas Standard : 50 2- Valeur D'entrée : Cas particuliers : 51 3- Immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements : 52 4- Valeur actuelle : 54 Section 2: Cadre fiscal des immobilisations : 55 I- Traitements fiscaux : 55 1- Amortissements dérogatoires : 55 2- Voitures de tourisme : 55 3- Provisions

Remerciements Tout d’abord, je tiens à remercier Monsieur SAHABI d’avoir accepté de passer mon stage sous sa direction au sein de Marsa Maroc . De même, je remercie Monsieur MEJDOUBI responsable de la division de la gestion Budgétaire qui m’a fourni toute information dont j’avais besoin Je remercie également MONSIEUR HAMANE responsable de Division de contrôle de gestion , pour l’attention dont il a fait preuve à mon égard lors

MARCHE D’ACHEVEMENT DES ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE VOIRIE ASSAINISSEMENT , ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, AEP & TELEPHONE DE LA VILLE NOUVELLE DE CHRAFATE, PROVINCE FAHS ANJRA. REGLEMENT DE CONSULTATION Page 1/23 ROYAUME DE MAROC SOCIETE D’AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE REGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D’OFFRE OUVERT N° CH02/2011 Objet: Marché d’achèvement des études techniques et suivi des travaux de voirie assainissement, électrification, éclairage public, AEP& Téléphone