Optimisation Fiscale Maroc

Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 1 11/02/2014 ‫المملكة المغربية‬ ‫وزارة التعليم العالي‬ ‫وتكوين األطر والبحث العلمي‬ Royaume du Maroc Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche S cientifique et de la Formation des Cadres Filières Licences Domaine des Sciences Juridiques Economiques Sociales et de Gestion Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 2 11/02/2014 Filière Licence des études fondamentales « Sciences Economiques et Gestion » 1. Parcours

Proposé et Encadré par: Dr. Chraïbi Lotfi Tanger Année Universitaire: 2010/2011 Fiche du Projet Efficacité Énergétique État des lieux et perspectives Objectifs : – Efficacité Énergétique : Présentation, Principes, Concepts – État des lieux au Maroc : Politique, Programme National – Efficacité Énergétique dans l’industrie : Mécanismes ; (Bilan énergétique ; Audit énergétique) – Fonds et programmes disponibles ciblant l’industrie – Efficacité énergétique dans le bâtiment – Étude de cas et d’expériences

des plates formes logistiques Supply chaine management : mutation des plates formes logistiques de transport au Maroc. Mémoire de fin d’études sur le thème : REALISE PAR : LAILA ABOUHALIM. ENCADRE PAR : M. ABDELLAH HOUSSAINI. 1 des plates formes logistiques Supply chaine management : mutation des plates formes logistiques de transport au Maroc. Mémoire de fin d’études sur le thème : REALISE PAR : LAILA ABOUHALIM. ENCADRE ENCADRE PAR : M. ABDELLAH HOUSSAINI. 2 des

JURIDIQUE « On peut définir la fusion-acquisition sur le plan juridique, comme : « un transfert d'activité entre deux entités distinctes, impliquant un transfert de propriété ; ce transfert couvre une pluralité de situations. En effet, en droit fiscal et en droit des sociétés, ce transfert peut se réaliser soit : · En transférant les actifs et les passifs de l'activité ; · Soit en transférant les titres de la société dans laquelle l'activité s'exerce ; Ce transfert, peut par ailleurs, prendre

(chèques, carte bancaires, etc.) et de change, prête de l'argent, et plus généralement se charge de tous services financiers. Le législateur considère comme établissements de crédit les personnes morales qui exercent leur activité au Maroc, quels que soient le lieu de leur siège social, la nationalité des apporteurs de leur capital social ou de leur dotation ou celle de leurs dirigeants et qui effectuent, à titre de profession habituelle, une ou plusieurs des activités suivantes :

Compagnie nationale «Royal Air Maroc» (RAM) La compagnie nationale «Royal Air Maroc», créée en 1957, est une société anonyme à conseil d’administration, régie par la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée par la loi n° 20-05 du 23 mai 2008. Son capital social s’élève à 2.021.984.200,00 DH, détenu à 96,80% par l’Etat. En 2001, la compagnie s’est lancée dans un processus de filialisation ayant abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en

les scandales financiers cités ci-dessus et en particulier celui de Enron. Dans une deuxième partie nous présenterons les grands principes de la loi Sarbanes Oxley relative au contrôle des sociétés ainsi que son impact au niveau mondial notamment le Maroc. I- Les scandales financiers : L’affaire Enron L'affaire Enron est particulièrement significative des effets d'une dérèglementation sans contrôle et des excès que peut engendrer le marché. Enron, société américaine du secteur de l'énergie, est à

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTERE Ministère Chargé de la Communauté Marocaine Résidant à l’Etranger ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES, DES MÉCANISMES ET DES INSTRUMENTS RELATIFS A LA MOBILISATION DE L’ÉPARGNE ET DE able des matières L’INVESTISSEMENT DES MRE AU PROFIT DE L’ÉCONOMIE NATIONALE ET IntroductionMOYENS LES DE RÉDUCTION DES COÛTS DE TRANSFERT DES FONDS. INTEGRAL Résumé, Conclusions et Recommandations RAPPORT I- Le contexte de l’étude Janvier

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et

les professeurs de cette formation pour leurs soutiens, leurs conseils et leurs entières collaborations. Tables des matières Introduction ------------------------------------------------ 7 Chapitre 1 : Analyse du commerce extérieur du Maroc 1. Cadre conjoncturel des échanges extérieurs -------------------------------------- 10 1.1. Contexte International---------------------------------------------------------------- 10 1.2. Contexte national-----------------------------------------------------------------------10