Ordalie

on ne reconnaît plus la représentation, ainsi les parties doivent personnellement comparaitre en justice : « En France nul ne plaide par procureur ». Jusqu’au XII – XIIIème siècle le système des preuves est un système irrationnel. Système des ordalies. La renaissance du droit romain au XIIème siècle, rend la procédure beaucoup plus savante et donc plus rationnel et complexe. Il faut donc faire intervenir des professionnels. Les juridictions ecclésiastiques comprennent les premières ces recours

promulguée en 502 : il s’agit de la loi Gombette, donnée par le roi Gondebaud à ses sujets les burgondes et gallo-romains. Les coutumes barbares sont là encore rédigées en loi, et on trouve dans celle-ci du droit romain, des coutumes germaniques avec des ordalies -notamment des duels judiciaires- et des serments purgatoires (qui ont pour effet de purger la faute). Les burgondes utilisent également un système de co-jureurs, personnes qui se portent garantes de l’innocence d’un accusé. La loi romaine des burgondes

guerriers qui va avoir recours à une « électio » (Cette assemblée ne fait que déclarer qui doit être roi, après avoir constatée que les conditions objectives soit validées : faire partie de la famille royale et réussir l’ordalie). Le système de la ordalie est alors mise en place, devient roi celui qui a éliminé, vaincu tout les prétendants au trône, celui qui est sans doute le plus valeureux, celui qui a la faveur des Dieux. Le survivant se présente alors devant l’assemblée des guerriers où il sera

seigneur plus puissant jugera les grands crimes soit quand le sang coule ou pour des peines de mort. Il n’y a pas de hiérarchie entre les petits et grands crimes Les preuves sont irrationnelles car on fait appel au jugement de Dieu par le système des ordalies dont l’accusé est soumis à une épreuve physique. 3. Les droits financiers Droits fiscaux : La Tailles pour tous les hommes libres du seigneur sauf les vassaux et le clergé. On paie par un animal. La corvée sur les infrastructures, c’est pour tous

combat, alors il est innocent car Dieu l’a sauvé et blanchi (ordalie bilatérale). Mais dans certaines coutumes subsistent des ordalies unilatérales, telle l’ordalie de l’eau ou l’ordalie au fer rouge. Chaque seigneur est souverain ; la décision de justice rendue par le seigneur est toujours rendue en premier et dernier ressort. Dans cette société du 10e et 12e siècle, l’appel n’existe pas. Il existe un système de preuves irrationnel (ordalie) qui fait appel à Dieu ; on ne saurait faire appel d’une décision

tribunaux qui décident de la sanction à encourir. Cette sanction est justifiée par le fait que lorsque l’on commet une infraction, c’est Dieu qui est lésé en premier : on commet un pêché, c’est donc au roi de prononcer la sanction. C’est l’époque des ordalies : pour savoir si la personne a bien commis une infraction, on la met dans un sac et la jette dans une rivière, si elle remonte c’est qu’elle a été aidée par le diable et que l’on peut la condamner. Egalement les duels judiciaires. L’Ancien Régime :

jurait avec lui. Par exemple la Reine Frénégonde accusée d’adultère a, pour contrer l’accusation, prêté serment avec trois évêques et trois cents hommes de l’aristocratie ; ce qui lui a permis d’écarter l’accusation. Ensuite il y a le recours aux ordalies qui sont une série d’épreuves physiques auquel le défendeur pouvait accepter de se soumettre en prenant les dieux (ou même juste Dieu, puisqu’ils étaient chrétiens) à témoin. L’ordalie est une survivance des coutumes païennes des francs où l’on a

ent de la bonne  réputation de l'accusé ou e l'accusateur). Les Mérovingiens utilisent  également des preuves originales, irrationnelles (ORDALIES). L’ordalie c'est  faire appel au jugement de Dieu càd que l'accusé ou l'accusateur offre de  réalisé une épreuve difficile qu'il ne peut réussir à priori qu'avec l'aide de  Dieu. La plus connue des Ordalies est celle du feu qui consiste à plonger sa   main dans de l'eau bouillante, si la personne est brûlée elle est coupable, si   elle n'est p

procédure c'est les modes de preuve. Ses modes de preuve vont connaître une évolution. Jusqu'au 12e le contentieux est essentiellement pénal, a partir du 12 ses cours seigneuriales vont s'intéresser au affaires civiles. Jusqu'au 13e on a recours aux ordalies. On recours aux duels judiciaires. Dans certains cas la preuve testimoniale est admise néanmoins le défendeur peut fausser le témoin. Il peut l'empêcher de déposer en l'accusant de mensonge. En matière civil jusqu'au 13e , les cours seigneuriales

à pratiquer la circoncision d’antan. À noter que dès l’introduction de l’islam, le problème de la circoncision joua un rôle important, non le fait de circoncire, recommandé par l’islam, mais l’utilisation des couteaux dìì qui servaient aussi aux ordalies et qui devaient donc être éliminés ; on les jeta et les remplaça dans certains village par de simples couteaux de barbiers. Pour les chrétiens, la circoncision n’était pas intrinsèquement mauvaise puisque les anciens juifs et chrétiens la pratiquaient ;