Ordonnance De Blois

Le 26 mars 1027 Conrad est couronné empereur à Rome des mains du pape Jean 19. Il entre en Bourgogne transjurane durant l'hiver et le 2 février 1033 il est élu roi de Bourgogne par une assemblée a Payerne, en competition avec son neveux Eudes 2 de blois. En 1036 a l'appel d'aribert battu par ses vavasseurs il se rend en italie cependant comme nous le verrons plus tard une brouille intervient entre les 2 protagonnistes.Conrad convoque une diete a pavie durant laquelle l'archeveque est accusé d'infidelité

et atteignent une importance de premier ordre dans l’univers intellectuel Les progrès de l'imprimerie favorisent la publication d’un nombre croissant de livres. En 1518, François Ier décide la création d’un grand « cabinet de livres » abrité à Blois et confié au poète de la Cour Mellin de Saint-Gelais[9]. En 1536, interdiction est faite de « vendre ou envoyer en pays étranger, aucuns livres ou cahiers en quelques langues qu’ils soient, sans en avoir remis un exemplaire ès mains des gardes de la

souvent lors d’assemblées politiques et militaires qui regroupaient autour du roi francs les hauts dignitaires laïques et ecclésiastiques  notamment au cours de se qu’on a appelé les plaids de mai. L’objet de ces capitulaire est varié, se sont des ordonnances royales générale, des jugements rendu par le roi ou encore des instructions données aux membres de l’administration. Beaucoup de capitulaire concerne l’église et reprenne en fait les décisions (appelé des canons) des conciles de l’église en leur

inquisitoire est décrite avec précision dans plusieurs ordonnances : • L’Ordonnance de Blois en 1498 (qui distingue la procédure ordinaire et extraordinaire, insiste sur le secret et réglemente la « question ») • L’Ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 (qui renforce le secret, la distinction instruction/jugement, exclut les défenseurs et maintient la question dénoncée par Montaigne dans ses Essais). • La Grande Ordonnance criminelle de 1670 (après l’Ordonnance civile de 1667)

arrêts du roi en son conseil C - Les ordonnances sans adresse ni sceau D - Les lettres closes ou les lettres de cachet §3 - L'extension du domaine et du contenu de la législation royale A - Les ordonnances de réformation 1 - L'ordonnance de Villers Coterêts sur le fait de justice 2 - L'ordonnance de Moulins de février 1566 3 - L'ordonnance de Blois de mai 1579 B - Les ordonnances de codifications 1 - Les grandes ordonnances de Louis XIV 2 - Les ordonnances de Louis XV : l'œuvre du chancelier d'Aguesseau

constitution des fonds a été respectée : dans des séries avec des lettres. A à H : archives anciennes ; L : archives révolutionnaires ; M à Z : 1800-1940. Puis, diverses séries : J, Mi (microfilms), W… Série A Actes du pouvoir souverain (édits, ordonnances, …), domaine royal, apanages des princes. Série non existente dans le Doubs. Série B Cours et juridictions. Décisions royales en « direction » / en « juridiction » : décisions administratives/de justice. Administration et justice ne faisaient qu’une

MARÉCHAL Le Connétable ( du latin comes stabuli, le comte de l'étable ), qui dirigeait les écuries royales, secondé par les Maréchaux, vit ses fonctions sortir du cadre strict des écuries quand, à la mort du Sénéchal Thibaud V comte de Blois en 1191 au siège de Saint Jean d'Acre ( en Palestine ) lors de la 3 éme Croisade, Philippe Auguste choisit de laisser celui-ci sans successeur : Il prenait ombrage de la puissance grandissante du sénéchal. Les attributions de ce dernier furent alors

roi capétien de la dynastie d’Hugues Capet, dans ce texte de seigneuries locales puissantes, le roi capétien est incapable de prendre toute mesure législative générale et d’application durable. Cette incapacité va perdurer jusqu’à 1155, première ordonnance du roi de France, le pouvoir du roi est mise en sommeil.Ce n’est qu’en 1155 qu’il va renaître. A/ Les mesures législatives prisent entre 884 et 1155 Cette période n’est pas une période sans mesure législative simplement elles n’ont pas eu

d’une région à une autre. Il faut beaucoup de temps pour qu’une coutume s’impose. Droit oral. Peu a peu mis par ecrit sur ordre du roi de France. On va parler de droit coutumiers et de pays de droit ecrit. Ordonnances royales : le roi va devenir un legislateur. Ces textes du roi sont appelés ordonnance et/ou édits. Pour devenir un legislateur, il faut que le roi sorte du système féodal. Il faut qui s’émancipe de ce système. Il doit affirmer sa souveraineté sur l’ensemble du Royaume. Dans la logique féodal

VII rompt avec le pape pour fonder l'anglicanisme, François Ier en profite pour accentuer son autonomie et refuse l'application des décrets conciliaires (Trente et Tametsi) à l'intérieur du royaume. Il faudra finalement passer par l'ordonnance de Blois de Henri III (1579) pour que leur contenu connaisse une existence juridique. VERS LA CONCEPTION MODERNE DE L'ETAT (XVe au XVIIe siècles) La conception moderne de l'Etat pose les principes fondateurs d'un cadre national. D'une part, elle affirme