Ordonnance De Charles Vi 1403

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

il a existé des freins, capables de s'opposer au pouvoir royal : les États Généraux, auxquels la royauté devait avoir recours pour le vote des impôts ; il y a eu des Cours Souveraines, qui s'attribuaient le droit de refuser l'enregistrement des ordonnances royales. Sous le règne de Louis XIV, il n'y a plus d'États Généraux, et le droit de faire des remontrances a été retiré aux Cours Souveraines. Cela ne signifie pas qu'une monarchie absolue est despotique. TITRE 1: LE REGIME POLITIQUE DE L'ANCIENNE

Nord un autre système va prévaloir, un système originale, qui apparaît au XIII ème siècle : enquête par turbe sorte de jury dont les membres sont interrogés et répondent collectivement sur le point de droit litigieux. Elle sera réglementé par une ordonnance de Saint Louis de 1270 et au XIV ème S le nombre de témoin pour la turbe sera fixé à 10. §2 L'air géographique et le domaine de la coutume I – L'aire géographique de la coutume La coutume est applicable dans un territoire donné, ditroit= ressort

L'unité de Clovis ne va pas tenir car le royaume se partage entre les fils de Clovis. Et dès le 7ème siècle, les roi mérovingiens vont se détourner du pouvoir, ils laissent la réalité du pouvoir à ceux qui gouvernaient veritablement le royaume comme Charles Martel (vainqueur de la victoire de Poitiers en 532). Il va détenir la force du pouvoir et son fils Pépin le Bref déposera le dernier roi Mérovingiens et deviendra roi pour légitimer cette royauté. Sur ces deux dynasties, il existe une continuité

A partir du 8ème siècle, ce sont les maires du palais les véritables détenteurs du pouvoir. Chapitre 2 : L’empereur chrétien des francs et des carolingien (7ème/10ème s) Charles Martel est maire du palais, membre de la famille des Pipinides. La fonction de maire du palais va se transformer en fonction royale. Charles Martel est un grand général et gagne en 732 la bataille de Poitiers. A cette même période a lieu une grande conquête arabe qui diffuse l’islamisme. Les armées arabes entrent en

Burgondes en sud est et vont s’installer au sud de la France. Dès lors, la Gaulle avec ces victoires est presque déjà unifier. On donne une fausse image de la période Franque, il ne s’agit pas de périodes sombres et désolé car ces siècle (fin V° s, VI s et VII s) seront des siècles de création, de nouveautés qui verront s’établir des institutions fondamentales pour l’union institution européenne (politique, administrative et judiciaires) siècle qui vont renoué avec les Romains. La vitalité religieuse

étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique. Le droit c'est l'ensemble des règles assorties de sanctions qui ordonnance les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Le droit est donc un ensemble de règles, il impose, édicte, oblige, le droit est une science normative. Les règles juridiques ordonnancent

une crise dynastique en 1328 la dynastie des capétiens directs va s'éteindre et on va voir celle des Valois. II- le 14 15e siècle ou le temps des épreuves Cette époque est marquée par la guerre de 100 ans, par une guerre qui oppose Louis 11 à Charles le téméraire et à une régression démographique provoquée par la grande peste et par une dépression économique. Il y a une régression démographique. L'église connait de graves crises internes mais en France l'état continue de s'affirmer du point de

choix des noms des rois au début du XII siècle Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes avec un roi qui s'appellera Louis VI le Gros. Au début du XIVème, Louis laissera plusieurs fils dont un Charles. Le 1er Louis était le fils de Charlemagne. Louis est un prénom carolingien. On a une volonté de s'inscrire dans la continuité de la dynastie carolingienne. Charles le Bel (XIVème siècle) vient s'inscrire dans cette continuité. (Louis vient du latin Ludovicus qui a donné le nom Clovis) ⇒ pureté

de connaitre le droit applicable. - La fusion des différents groupes éthniques : progressivement c'est donc imposé l'idée d'une unification juridique à l'intérieur des francs, et est évoqué pour la première fois dans un capitulaire carolingien de Charles le chauve, rendu en 864 connu sous le nom d'édits de pistes. Section 3 : L'éclipse du droit public Contrairement à Rome, la tradition juridique germanique ignore la séparation entre droit public et droit privé. Principale conséquence de cette