Ordonnance De Charles Vi 1403

accapble d'administré et de contrôlé efficacement un empire aussi vaste. Et enfin ce sont les invasions du 9e siècle qui vont semer le trouble dans tous le royaume et modifié la physionomie du pouvoir. Pour faire face à la menace d'une invasion, le roi Charles le chauve crée des commandements militaires qu'il confit à des ducs placer sous l'autorité d'un comte. Lorsque les invasions prennent fin au 10e siècle, malgré la disparission du danger, cette organisation militaire est maintenu et c'est désormais

orientale » : on l’appelle encore Germanie, et c’est la part de Louis « le Germanique ». Quant à l’Ouest, c’est la « Francie occidentale », bientôt la France tout court. Cette partie revient à Charles « le Chauve ». Même si il garde le titre d’Empereur, Lothaire n’a aucune primauté sur ses frères : Charles le Chauve, en particulier, se considère comme totalement indépendant16. Le processus de dissociation ne s’arrête pas au partage de Verdun. Vers 850, une longue période d’insécurité commence due

droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances. Les ordonnances de réformes ont toujours pour but de rétablir ce qui a été déformé par le temps. Conception de la loi comme un ordre nouveau. Le droit comme vecteur d’ordre. *Au 16 siècle, le politique prend le dessus sur le juridique. Le monde est un grand

du droit. Le droit des vaincus, à commencer par les Romains, a été conservé. Les différentes traditions juridiques étaient contenues, chacune, dans une Loi personnelle. Les Lois personnelles. A l’époque franque, la loi (Lex) ne définit pas les ordonnances prises par les rois qui s’appellent en général « capitulaires » : ils contiennent du droit public et s’appliquent à tous dans le royaume franc. Ce qu’on appelle « Lex » désigne la Loi personnelle de chaque peuple, celle qui régit son droit privé

Son fils, Charles Martel, va avoir l’idée de créer une cavalerie. En très peu de temps il va constituer une armée performante qui réussira à stopper l’invasion des sarrasins (bataille de Poitiers en 732). Cette victoire lui donne un prestige considérable, il détient le pouvoir militaire en gaule et conduit l’aristocratie. Il sera le 1er à avoir l’idée de faire prêter serment de fidélité personnel à ses guerriers et va donc définitivement s’affirmer face à la royauté. En 741, Charles Martel meurt

idée de continuité car le pouvoir est institutionnalisé. Lorsque la couronne est confiée au roi, celle-ci doit l être dans des conditions déterminées. Au bas moyen âge on a distingué les lois du rois et les lois du royaumes, les ordonnances du roi et les ordonnances du royaume. Celles que le roi pouvait créer lui-même et celles qui encadraient la fonction royales et qui ne venaient pas du roi, ce sont les lois s imposant au roi et qu’ il ne pouvait pas transgresser. Vers les années 1573-1575

Burgondes en sud-est et vont s’installer au sud de la France. Dès lors, la Gaulle avec ces victoires est presque déjà unifié. On donne une fausse image de la période Franque, il ne s’agit pas de périodes sombres et désolé car ces siècle (fin V° s, VI s et VII s) seront des siècles de création, de nouveautés qui verront s’établir des institutions fondamentales pour l’union institution européenne (politique, administrative et judiciaires) siècle qui vont renouer avec les Romains. Ce sont des siècles

cadeau qui vient en plus. Il sert à récompenser, à encourager. A faire la guerre principalement. Bénéfice pour que la vassal puisse faire son service militaire. Le bénéfice revient au seigneur quand le vassal meurt. Vaste réseau de clientèle de Charles Martel et Pépin le Bref, constitué en distribuant des bénéfices, des terres prises à l’Eglise. Pourquoi l’Eglise a abandonné ses terres au profit des Pippinides ? une raison : la poussée arabo-musulmane. Pour permettre la constitution d’armées pour

de la défense (l’armée et l’ordre publique). Lorsque le roi du Moyen Age légifère, il ne présente pas les choses comme issu de sa volonté de changer les choses. C’est une logique de réparation d’un disfonctionnement. Dans les ordonnances du 15ème et 16ème siècle « ordonnance de réformation » réformation n’a pas le sens actuel de la réforme. Sens de remettre dans la forme initiale ce qui a été déformé. Le passé est meilleur que le futur. Il faut retrouver l’excellence originaire de telle institution

présence normande de façon presque continue. A partir de 850, ils ont installé une base permanente à l'Ile de Ré d'où ils partent. Dans les années 860, ils découvrent le Détroit de Gibraltar, ravagent la Camargue et remontent la vallée du Rhône. En 911, Charles le Simple concède le comté de Rouen aux Normands en échange de leur conversion au christianisme et qu'ils défendent les habitants. * La piraterie byzantine dévaste les cotes méditerranéennes et la vallée alpine. Nombreuses razzias dans la seconde