Ordonnance De Philippe Auguste

-age. _le Haut M-A s'arrête en 987 avec Hugues Capet .Puis apparaît le M-A classique.. Premier siècle avant JV: création du triumvirat ( César, Crassus, Pompée, puis Antoine, Octave, Lépide) 27 avant JC: Octave devient princeps et se fait appeler Auguste 476: chute de l'empire romain antiquité tardive: 330-650 haut moyen-âge: 650 jusqu'aux capétiens Chapitre I : Rome L'histoire de Rome dure 1000 ans. Rome début en 753/754 avant JC et se termine en 476. La première période de Rome commence

urbains ne sont jamais désignés sous le nom de lois, on parle de ban ou de statut, puis (au 14e s.), d’ordonnance. Cette compétence normative est exercée par les magistrats; souvent néanmoins, un agent seigneurial intervient pour promulguer les ordonnances, les rendre obligatoires. Une législation urbaine se développe de façon spectaculaire, à tel point qu’il sera bientôt nécessaire de faire rédiger des recueils. Ce corps de règles spécifiques à l’activité urbaine est une source très importante

démocratique (droit privé). Cette loi émanant de la volonté du peuple et établissant le droit privé, fait entrer le monde dans l’aire du légalisme juridique. Le droit est réglé par la loi. 2. Le temps des monarchies hellénistiques Etablies par Philippe 2 de Macédoine et Alexandre le Grand. Ces souverains établissent des monarchies de natures divine et autoritaire. Ces monarchies ont une vocation universelle. Après la mort d’Alexandre (323), son empire va être proprement dépecé en plusieurs royaumes dans

mesure étends sa domination Jusqu’en -509 Rome est une royauté. * * Dès -509, avec une révolte de l’aristocratie romaine, débute alors la république (représentant la deuxième phase de l’époque romaine). Qui s’achève en -27, où l’on proclame Auguste empereur. * L’empire croit, avant de subir les assauts barbares en 476. * * Le système juridique romain suit ces évolutions avec un peu de retard. Jusqu'à -200 c’est l’ancien droit romain. * De -200 a 300 c’est le droit romain classique

démocratie* aussi sauf peut-être pour Périclès. Repères temporels : -753 : la royauté (date de création de la ville de Rome par Rémus et Romulus) -509 : la République (époque classique) -27 : le Haut-Empire (le principat ; Octave devient Auguste) 284 à 364 : le Bas-Empire (le dominat) 364 : l'empire se divise en deux. 364 à 476 : empire romain d'Occident 364 à 1453 : enpire romain d'Orient Chapitre 1 : Le droit républicain et l'époque classique Une source du droit est l'endroit

principat : Durant les deux premiers siècles de notre ère la constitution républicaine est théoriquement maintenue. Auguste et ses successeurs maintiennent les assemblés, les magistratures et le sénat. La différence est que désormais un individu l’emporte sur toutes ces institutions c’est le princeps. Pendant les deux premiers siècle les anciens cadre républicains vont donc rester en place Auguste se maintient d’ailleurs au pouvoir en exploitant le DC républicain. Une fois le pouvoir du princeps solidement

vocation universaliste s'oppose à l'éclatement issue de la féodalité. Les villes cherchent à gagner leur autonomie et à s'affranchir des contrôles économiques sur leurs échanges. 1ère section: l'opposition du roi . Jusqu'au règne du roi Philippe Auguste la monarchie capétienne ressemble à une monarchie féodale. Le roi est un seigneur comme les autres, il est lui même pris dans les relations féodaux vassalique, il est parfois moins puissant que ses voisins. Malgré sa faiblesse politique et territoriale

droit coutumiers et de pays de droit ecrit. Ordonnances royales : le roi va devenir un legislateur. Ces textes du roi sont appelés ordonnance et/ou édits. Pour devenir un legislateur, il faut que le roi sorte du système féodal. Il faut qui s’émancipe de ce système. Il doit affirmer sa souveraineté sur l’ensemble du Royaume. Dans la logique féodal, le roi est un suzerain. Les juristes vont s’inspirer du droit romain. Ceux dans l’entourage du roi Philippe Le Bel, on parle de légistes ( spécialistes

caractérise notre époque. À Rome, la loi est un acte grave, et donc rare : on ne la galvaude pas. Plurimae leges, pessima res publica, disaient les Romains : trop de lois détruit l’État. Pour toute la durée de la République, entre les XII Tables et Auguste (soit quatre siècles et demi), on dénombre environ 800 lois. Encore la plupart d’entre elles concernent-elles des matières de droit public : seulement 24 portent sur des questions de pur droit privé, questions très précises dans la plupart des cas

choses plus pacifiques. B – L'attitude conciliante de la royauté Durant tout le 12ème siècle l'attitude de la royauté, le Roi étant seigneur de nombreux endroits, tantôt favorable à la création d'une ville tantôt hostile. Mais à partir du roi Philippe Auguste (1180 – 1223) la politique royal semble s'être exercé de façon favorable aux villes, le roi se contente d'accepter les villes avec peu d'intérêt, Paris par exemple est beaucoup réprimée. Dans le domaine des seigneurs le roi a accueilli et soutenu