Ordonnance De Philippe Auguste

s’achève avec le renversement de la lignée royale en 509, les Tarquins. 509 -27 av JC, Rome est une république dirigée par l’aristocratie et qui s’ouvre sur la plèbe jusqu’en 27 avant de tomber entre les mains d’un descendant de César, Octave Auguste qui se fait attribuer l’intégralité du pouvoir en privant les assemblées républicaines de leur autorité. Un empire qui commence. Cet empire s’achève en Occident en 476, du fait des invasions barbares qui renversent le dernier empereur. L’Empire

naissance de cet enfant , en attendant le frère du roi défunt Philipe se fait acclamé en tant que régent et a la garde du royaume en attendant l’enfant Cet enfant est un garçon il est né en 1316 et en vertu de la règle de masculinité et de primogéniture et d’hérédité , on reconnait Jean comme roi de France ms il est mort ms il prend ds l’ordre des roi des France sous le nom de Jean 1er le Posthume Un débat pour savoir qui de Jane ou de Philipe doit régner : le pts de drt est posé Chaque camps a ses

princeps (le premier des citoyens). De 284 à la chute : nouveau système, le domina : disparation de la plupart des institutions et l'empereur est dit dominus (il est le maître). L'empire ne renverse pas le modèle républicain dans la mesure où Auguste conserve les 3 pouvoirs, mais objectif est la conservation du pouvoir. A partir du 1er siècle, création d'une charge publique et les fonctionnaires vont déposséder les magistrats. Les comices ne sont quasiment plus réunies et progressivement le sénat

moment. – La séparation de pouvoirs. On dit que le Roi n'a pas tous les pouvoirs, mais en réalité, il nomme les autres pouvoirs et peut les dissoudre comme il le veut. – Le fameux article 14 de la charte : Le Roi a le droit de faire « les ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l’État ». Si il estime que l’État est en danger, il peut faire ce qu'il veut. C'est ce qui va se passer petit à petit. Le Roi a la possibilité de faire un coup d’État légal et la présence

personne entre l’Etat et l’Eglise – augurant la loi de séparation de 1905 – revêt sur les plans tant légal que réglementaire un aspect de fiction, car les nouvelles dispositions obligent l’officier d’état civil à des solutions tirées des anciennes ordonnances. Cependant, à partir de la nouvelle loi, tous les individus d’apparence humaine même mort-nés sont inclus dans l’état-civil et intégrés dans l’arbre généalogique, toutes les filiations identiques procurant les mêmes droits : ce sont des personnes

coutume est l’ensemble des usages juridiques né de la répétition d’acte public essentiel et paisible durant un long délai pour les fixer. C’est pour elle qu’on reconnaisse un statut de reconnaissance à cette société trifonctionnelle. Elle est de Philipe le Hardi. Mais le critère c’est la guerre, les services de l’épée et aussi le service de Dieu et tout va s’organiser autour du noble, autour duquel il y a celui qui lui fait des armes, celui qui le finance et celui qui lui assure la conversion juridique

personnes à l'égard d'autres personnes qu'elles considèrent comme démunies matériellement ou malchanceuses Monarchie de Juillet 1830-1848 : instaurée après la révolution des « Trois Glorieuses », succède à la Restauration. Elle est gouvernée par Louis Philippe (branche cadette des Bourbons) A) une nouvelle génération libérale Le changement sans révolution Une nouvelle opposition apparaît au milieu des années 1820. C'est une nouvelle génération libérale. Elle a subi l'influence de la pensée allemande

Trois Gaules. C. Le Conseil des Trois Gaules Ce Conseil est mis en place sous le règne de l'empereur Auguste. Cet organe est créé pour des raisons religieuses mais il a aussi une vocation politique. Volonté de fidéliser les Gaulois à Rome et d'en faire des vrais Romains. Mais il y a eu un changement de régime, avec l'avènement d'Auguste (passage de la République romaine à l'Empire). Auguste, qui avait un sens politique très prononcé, a voulu le développer au sein de l'Empire. Il tente donc de

se réveiller & de reprendre le dessus. Le réveil de l'autorité royale va commercer avec le règne de Louis VI, qui arrive au pouvoir en 1108, ainsi que son fils Louis VII de 1137 à 1180. Au XIII éme il y d'abord Philippe Auguste, Saint Louis (le roi qui a construit de la justice) & Philippe Lebel. On doit à cette lignée de capésien d'avoir rétablit l'autorité royale. À la mort du dernier de ces capésiens directs (Charles IV en 1328) il ne manque que 4 grands fiefs au domaine royale (Flandres, Bourgogne

garant de la paix dans le royaume. De grands rassemblements territoriaux sont liés à cette renaissance royale et donnèrent lieu à plusieurs grands ensembles. Les Capétiens (directs de 987 à 1328) se rendent maîtres de la France du nord et moyenne (Philippe Auguste, 1180 - 1223), puis méridionale (guerres d’Oc, 1200 - 1230) en utilisant la force militaire et les liens de fidélité féodale ( la monarchie féodale). 4) L’affirmation de la « chrétienté ». Les croisades furent l’expression militante de cette