Organisation De La Seigneurie Au Moyen Age

n’est pas à proprement dit une source du droit car elle ne s’impose pas de façon obligatoire, mais il arrive que la doctrine inspire le droit. Ces sources existent depuis l’antiquité, mais n’ont pas toujours eu la même importance respective. Au Moyen-âge, on considérait que ce qui arrivait en premier était la doctrine, puis la coutume, puis la jurisprudence, et enfin, la loi. Aujourd’hui, le droit anglais et le droit américain considèrent que la jurisprudence est plus importante que la coutume, elle-même

d’appréhender le couvrement antérieur de la nef. Les tailloirs des pilastres nord et sud reçoivent la retombée d’un arc doubleau dont on distingue encore sous l’enduit de plâtre les trois premières assises du voussoir (fig. 4). Elles sont réalisées en moyen appareil de carreaux et boutisses assemblés en besace. L’arc doubleau présente un deuxième rang de claveaux uniquement sur la face latérale ouest du premier rouleau témoignant d’une adaptation, ce schéma ne correspondant pas au type classique d’arc

industrielle au XVIIIe siècle. Chapitre IX. Les classes ouvrières et marchandes. I. Les artisans. II. Les marchands, les négociants, les directeurs de manufactures. III. Les compagnons. Chapitre X. Les gens de finances. Chapitre XI. Haute et moyenne bourgeoisie. Chapitre XII. La misère et l’assistance. Chapitre XIII. Les vœux des diverses classes sociales en 1789. Conclusion. Bibliographie générale. Appendice bibliographique. Edition réalisée pour le site d’Histoire herodote.net Henri

XVIIIeme siecle : les institutions Introduction évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789) Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure. 4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil des années. Nous allons voir 4

incarné dans le chef, le roi. La conception d’état est alors oubliée mais il y a toujours quelque chose qui reste. Quelques hommes qui entourent le roi (les clercs, les ecclésiastiques) vont permettre de retrouver les vieilles conceptions romaines au moyen âge, vers le XIIe siècle. Titre I : la monarchie judiciaire Les rois barbares prennent le pouvoir. Clovis va fédérer l’ancienne gaule romaine. La monarchie s’incarne dans un roi. Ce roi va exercer son pouvoir en grande partie en sa qualité de justicier

une crise économique, sociale et politique. . Economique : contre coup des conquêtes, tendance inflatoire, difficultés des petits propriétaires. . Sociale : Augmentation progressive de la pauvreté, révolte des esclaves, disparition des classes moyennes. Ces institutions ne jouent plus leur rôle (le sénat ne joue plus son rôle protecteur de la vie politique : phénomène de corruption vont se développer) De plus en plus recours à des dictatures, au cours de cette période les dictateurs s’imposent

les premières universités se créent en Europe. On y enseigne la théologie, le droit, la médecine, l'arithmétique, etc. La structuration des Etats occidentaux La notion de pouvoir public L'une des caractéristiques de la période centrale du Moyen Age, entre le XIe et le XIIIe siècle, est la structuration des Etats occidentaux. Certes, la notion d'Etat n'est encore qu'en gestation, mais l'idée que le roi doit gouverner pour le bien commun s'affirme de plus en plus. La notion de pouvoir public

Introduction historique du droit. Partie préliminaire : le droit des civilisations primitives. Chapitre 1 : le droit cunéiforme La civilisation est née au moyen orient, en Mésopotamie. Les premières civilisations se sont formés autour de cités état et de villes état comme Babylone ou Summer. L’écriture cunéiforme, l’utilisation de stylets sur des tablettes d’argile, on a retrouvé beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents

vont profiter de cette exécution pour procéder à la confiscation des biens de l’hérétique, sorte de 2nde sanction en + de la condamnation à mortLa peine de l’excommunication a pour but de ramener au sein de la communauté ceux qui s’en sont séparés : moyen contraignant de pousser le pécheur à se repentir (lorsqu’il n’est pas encore retombé)2)L’activité des tribunaux ecclésiastiquesIl ne faut pas confondre le for interne (confessionnal) et le for externe (tribunaux ecclésiastiques)Il ne faut pas confondre

par Rome Dans un territoire relativement restreint, où se juxtaposent de nombreux peuples, Rome impose alors une unité que favorise la diversité des statuts juridiques accordés aux vaincus. Le latin, langue du vainqueur, s'affirme peu à peu comme moyen unique d'expression de la pensée. Longtemps, pourtant, les particularismes locaux subsistent et s'affirment avec plus de vigueur au moment de la deuxième guerre punique, quand les populations « italiotes » et grecques font preuve d'une neutralité au