Organisation Judiciaire Anglo Saxon

préoccupation pour les Zandé ; ils tentent de se protéger en consultant des oracles censés leur apprendre si quelque danger les menace. L'étude d'Evans-Pritchard ne permet pas de décrire la forme prise par ces croyances chez d'autres peuplades. Certains Anglo-Saxons ont insisté sur la distinction entre sorcellerie innée et involontaire (witchcraft) et les pratiques de l'envoûtement (sorcery) : le jeteur de sorts utilise des éléments matériels, le sorcier non. Il est donc possible de prouver que l'on a affaire

longue occupation s'ajoute une forte immigration anglo-saxonne. En 1780, un Américain sur quatre était d'origine anglaise ou Irlandaise. Même si ce phénomène a eu tendance à s'estomper au fil du temps avec l'arrivée d'immigrants venus d'Europe, d'Asie ou d'Amérique du Sud ainsi que d'esclaves venus d'Afrique, il en a quand même résulté une forte influence de la culture anglo-saxonne. En effet, pendant une longue période les WASP (White Anglo-Saxon Protestant) sont restés la classe dominante, discriminant

manière dont les modes de gestion des manifestation peuvent se déployer. Ainsi, la législation sur les libertés publiques est une donnée essentielle à la compréhension des marges de manœuvre de la police. Là où celle-ci peut sanctionner sans contrôle judiciaire, elle utilise souvent ce pouvoir pour exercer un chantage sur les activistes. Ce fut le cas notamment de l’Italie des années 1950, où la diffida (la caution) ou le foglio di via (l’expulsion d’une ville) étaient largement utilisés pour intimider

formelles du droit international, (selon l’art. 38 du Statut de la Cour internationale de justice) sont: les traités et les conventions internationales, la coutume internationale, les principes généraux de droit, et l’équité. Les décisions judiciaires et la doctrine, qui ont également été évoqué à l’art 38 du statut de la CIJ sont des sources subsidiaires ou indirectes du droit. En cas de conflit entre la législation internationale et la législation interne, faut-il donner la suprématie au

4 aout abolie le système juridictionnel de l’ancienne republique) a cependant repris des structure et des pratiques de l’ancien régime, la France connait dc 2 ordres de juridiction, l’ordre juridictionnel administratif et l’Ordre juridictionnel judiciaire. Mais elle n’est pas le seul pays ; cependant que, la France est le seul pays à avoir poussé la séparation de sorte qu’il existe véritablement deux cour suprême le conseil d’Etat pour l’ordre juridique administratif d’un côté et la Cour de cassation

présentent des ressemblances et des analogies importantes. On distingue ainsi le système des pays latins, auquel se rattachent, à des degrés divers, la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie, le Portugal et divers États d'Amérique du Sud ; le système anglo-saxon, qui caractérise le droit britannique, celui des États-Unis et ceux de nombreux États du Commonwealth ; le système germanique auquel se rattachent l'Allemagne, l'Autriche, les Pays-Bas et la Suisse ; le système musulman, fondé sur le Coran et la

interprétation semble renvoyer au principe d’ « accountability » issue du New Public Management québécois traduit dans les années 1970 en France par la « Nouvelle gestion publique ». Cette théorie anglo-saxonne a constaté, en analysant le modèle bureaucratique traditionnel, une forte propension des organisations démocratiques à diluer toute forme de responsabilité en fabriquant des fonctionnaires. Le certain déclin de la responsabilité politique ministérielle peut être rapproché avec cette étude. Il faut

ce pays avec la Révolution russe en octobre 1917 (prise du parti par les Bolchévik). C'est Lénine qui est le «père» de l'URSS qui transforma la Russie unie en une Russie de républiques basées sur les ethnies. Les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, ainsi que la presse et tout autre média étaient soumis à «l'oukases» (un traité de loi russe). Nous pouvions donc définir ce régime comme totalitaire. Lénine lors de sa prise de pouvoir veut proclamer ce qu'il appelle « les thèses d'avril »

du Code de procédure pénale de 1958. La loi du 22 juin 1987, tout en supprimant cette phrase du Code, reformulait la mission du service public pénitentiaire qui « favorise la réinsertion sociale des personnes qui lui sont confiées par l'autorité judiciaire » et « est organisé de manière à assurer l'individualisation des peines ». La fonction de resocialisation a fini par animer l'exécution de presque toutes les mesures privatives de liberté, aussi bien les peines criminelles que les peines correctionnelles

Régime, à l’époque où le roi tentait d’affirmer son autorité et celle de ses intendants face au pouvoir judiciaire des parlements provinciaux. Ainsi, déjà en 1641, l’édit de Saint-Germain interdisait aux juges de se mêler des affaires de l’État, de l’administration ou du gouvernement. Mais les révolutionnaires, attachés au pouvoir des autorités élues, ont réagi de plus fort contre le pouvoir judiciaire. Ils s’en méfiaient en raison de la réticence des parlements d’Ancien Régime aux tentatives de réforme