Organisation mondiale des douanes

I.S.C.A.E ESSEC THESE PROFESSIONNELLE DU MASTERE MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS Sous Le thème : VERS UNE APPROCHE MANAGERIALE DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE COMMERCIALE DOUANIERE A L’IMPORTATION (CAS DES DOUANES MAROCAINES) Sous la direction du Professeur :ABDELLATIF MAAZOUZ. Présentée par : M A Z HA R M O H A M E D 2003/2004 PLAN -AVANT PROPOS -INTRODUCTION…………………………………………………………07 Première partie LA DEMARCHE QUALITE ET LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE VERIFICATION DES

Introduction |[pic] | Née en 1995, l'Organisation mondiale du commerce a pour mission la libéralisation du commerce des biens et des services à l'échelle mondiale. Libéralisation assortie de la création d'une juridiction des conflits commerciaux. Chaque conférence de l'OMC, de Seattle à Hong Kong en 2005 montre avec éclat le nouveau poids de cette organisation, devenue un enjeu majeur dans les relations Nord-Sud, mais aussi dans les débats qui traversent la société

transports internationaux 15 A. Le maritime-chaine logistique et organisation 15 B. L’aérien : organisation et chaine logistique 18 C. Le conditionnement des marchandises 20 1. Le maritime 20 2. L’aérien 21 D. Tarification du transport 22 1. Le maritime 22 a) Fret de base (à la boite ou à l’UP) 22 2. L’aérien 23 IV. Le paiement à l’export 24 A. Les techniques de paiement 24 B. La couverture des risques de paiement 25 V. La douane 26 A. Dédouanement export 26 B. Dédouanement import 27

Ohanavai Économie BTS2 AM2 Exposé : Conflit de la banane 02/03/11 1°) Quel est le rôle de l’OMC dans ce conflit ? Définition de l’OMC : L’OMC (Organisation Mondiale du Commerce) est née le 1er janvier 1995 mais le système commercial qu’elle représente a presque un demi-siècle de plus. En 1948, l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT : the « General Agreement on Tariffs and Trade») établissait les règles du système. L’OMC fonctionne par cycles (ou

similitude s'expliquent aussi par l'existence d'économies d'échelle (ou rendements croissants). III. Les nouvelles théories du commerce 3.1 Le poids des entreprises dans le commerce mondial Les entreprises mondiales (FMN) sont à l'origine d'un commerce intra-firme qui représente près du tiers du commerce mondial. Lorsqu'il s'agit d'assurer une présence sur les marchés étrangers l'implantation d'une firme aura pour effet de réduire les flux d'échanges internationaux. 3.2 Le renouveau du protectionnisme

acheteur éventuel, il faut connaître le cadre économique, comprendre ses évolutions, il faut aussi raisonner en terme d’entités économique et non plus d’entités nationales. I. LES PRINCIPAUX ORGANISMES INTERNATIONAUX : 1. LES ORGANISATIONS AU NIVEAU MONDIAL : A. L’ONU (Organisation des Nations Unies) : Siège : New York, USA. Objectif : Son but est « d’assurer le maintien de la paix, de la sécurité internationale et de favoriser la coopération pour le progrès économique et social de tous les peuples

poison pour l’économie, mais se révèle aussi très dangereuse pour la situation politique mondiale. Son étude s’avère donc très interressante et permet de mieux comprendre son ampleur qui se révèle considérable. Le domaine d’étude sera donc de comprendre ce qu’est la contrefaçon, comment elle s’est développée et a atteint une telle place dans l’économie. Quel est le réel poids de la contrefaçon au niveau mondial et régional ? Afin de répondre à cette question, nous étudierons la signification du terme

permettre d'aller plus loin dans vos recherches nous pouvons identifier pour vous un salon professionnel identifier pour vous un salon professionnel. Les procédures d'accès au marché Les conventions internationales Membre de l'Organisation Mondiale du Commerce Signataire du Protocole de Kyoto Signataire de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction Signataire de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières

tarifs douaniers (GATT)-, l’Organisation mondiale du commerce a vu le jour le 1er janvier 1995. Siégeant à Genève, l’organisation regroupe 149 Etats membres au 11 décembre 2005 qui effectuent 97 % du commerce mondial. Le directeur général est depuis ler septembre 2005 le Français M.Pascal Lamy, ancien Commissaire européen au commerce. L’OMC remplit les fonctions suivantes : - négocier la réduction ou l'élimination des obstacles au commerce (droits de douane à l'importation, autres obstacles au commerce)

Americanas (en portugais): 2,18% ; SHV Makro: 2,01%.Les organismes de la vente au détail Association brésilienne des supermarchés (Abrasnet) Retour vers le haut Les procédures d'accès au marché Les conventions internationalesMembre de l'Organisation Mondiale du Commerce Signataire du Protocole de Kyoto Signataire de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction Signataire de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières