Ouvrages Sur Les Opcvm

demain ”. Ces travaux ont été menés en liaison avec le Comité Financement des Entreprises du Conseil Supérieur, animé par Agnès Bricard, Jean-Marc Eyssautier et Pierre Préjean. Je désire remercier les professionnels et leurs équipes qui ont rédigé cet ouvrage avec énergie et talent, sans oublier l’ensemble des institutions qui ont accepté d’apporter leur expertise tout au long de cette année de préparation du 65éme congrès. Il me reste à vous souhaiter bonne lecture. Joseph Zorgniotti Président du Conseil

que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2010 © Les Echos Editions, 2010 ISBN : 978-2-212-54512-8 Paul

Industrie JCP E : Semaine juridique, édition Entreprise JCP N. : Semaine juridique, édition Notariale JO : Journal officiel J. sociétés : Journal des sociétés Jur. : Jurisprudence LPA : Les Petites Affiches Obs. : observations Op. cit. : opere citato (ouvrage cité) P. : page Préc. : précité Préf. : préf. PUAM : Presses Universitaires d’Aix-Marseille RD banc. fin. : Revue de droit bancaire et financier Rép. civ.:Encyclopédie Dalloz (civil) Rép. soc. : Encyclopédie Dalloz (sociétés) RTD fin. : Revue trimestrielle

entreprises fournissent des capitaux à l’économie. Ce secteur est décomposé en 5 sous-secteurs : o La banque centrale, au sommet de la hiérarchie du système bancaire, o Les autres institutions financières monétaires (banques, caisses d’épargne, OPCVM…), Université Paris sud - Faculté Jean Monnet - 12 - Comptabilité nationale Sabine Ferrand-Nagel o Les autres intermédiaires financiers (sociétés de crédit-bail, sociétés financières spécialisées…), o Les auxiliaires financiers (sociétés

que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2010 ISBN : 978-2-212-54486-2 Sommaire Partie 1 – Les évolutions

Sociale FGA : Fonds de Garantie Automobile FMI : Fond Monétaire International FPCT : Fonds de Placement Collectif en Titrisation IVT : Intermédiaires en Valeur du Trésor OFS Organismes Financiers Spécialisés OMC : Organisation Mondiale du Commerce OPCVM : Organismes de Placements Collectifs des Valeurs Mobilières PIB : Produit Intérieur Brut RCAR : Régime Collectif d’Allocation Retraite SIMT : Système Interbancaire Marocain de Télécompensation TCN : Titres de Créances Négociables TMIC : Taux Maximum

de la Banque au Maroc Composantes principales du risque pays en 2006 Classement du Maroc EPIP 2005 ii SIGLES ET ABREVIATIONS AFD AEP ADS BAD BAJ BEI BID BIRD BM BMCE BNDE BTP CDI DEPF Dh DSP FMI IDG JBIC JICA MAD MFP MW OCDE OMD ONE ONEP ONG OPCVM ORMVA PADII PAGER PANE PAS PDRI-MVB PERG PACFI PARAP PARCOUM PIB PNCRR PND PNER PNRR PNUD PME PMI PNUD RAM SAMIR SDS SNU TI UC UE UMA Agence Française de Développement Assainissement et eau potable Agence de Développement Social Banque Africaine de

(TVA sur Hôtelsrestaurants) 7. Les opérations énumérées au b) du 3° de l’article 99 comme les prestations et services rendues par tout agent démarcheur ou courtier d’assurance (TVA à 14%) 8. Les opérations de livraison portant sur les produits, ouvrages et articles visés à l’article 100 (soit la vente de vins, d’or et d’argent). 9. 50 % du montant de la taxe ayant grevé les achats, travaux ou services dont le montant est égal ou supérieur à 10 000 DH et dont le règlement n’est pas justifié par un

de la réussite • Les Manuels clairs, complets et régulièrement actualisés, présentent de nombreuses rubriques d’exemples, de définition, d’illustration ainsi que des énoncés d’application. • Les Corrigés sont disponibles en fin d’ouvrage ou dans un ouvrage publié à part. DS C G 4 Comptabilité et audit MANUEL ET APPLICATIONS Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de

CNCC et l’OEC participent aux normes professionnelles élaborées par l’IFAC. 30 OUI. Ces deux organisations françaises sont membres de l’IFAC. 16 Chapitre 2 - Le cadre conceptuel Extraits des textes de base (références)  & Auteurs et ouvrages cités F. Goré et Cl. Dupouy, comptabilité générale de l’entreprise industrielle et commerciale, Paris, Montchrestien, 1975, n° 203. B. Colasse, La régulation comptable entre public et privé dans « les normes comptables internationales, instruments