Pandectes Digeste

droit a vocation de régir la société, de structurer socialement la société, ce qui n’a pas été le cas en Common Law. Le corpus iuris civilis a été rédigé par Justinien. C’est une très vaste compilation de tous les textes existants à ce temps (= digeste, pandectes). Il contient des extraits de livres rédigés par des juristes consultes. On se rend compte qu’on a déjà une très forte idée de la justice : ius est ars aequi et boni. A la fois il a permit de contenir un empire et d’autre part il prend en compte

impériales depuis l'empereur Hadrien jusqu'à Justinien, ce code est divisé en 12 livres, eux mêmes divisés en titres et il traite à la fois de droit public, de droit privé, de droit pénal et enfin du droit ecclésiastique. Le Digeste (plus tard appelé Pandectes) est consacré à la doctrine, au ius, en décembre 530 par la constitution deo auctore Justinien ordonne la compilation de toute la jurisprudence classique, en 3 ans une nouvelle commission réunit par Tribonien va retenir un condensé

pontificale 21 novembre 456 : Gélase meurt et il est canonisé Partie 2 : approche historique du vocabulaire du droit privé Dans le langage courant nous associons des mots de justice et de droit : provient de l’Antiquité romaine Livre I du « digest » de Justinien publié en 533 ap : reprise des écrits des grands penseurs du droit romain : jurisconsultes : compilation de tous les grands écrits But : restituer la grandeur de la science juridique romaine Livre I : « de la justice et du droit

règne de théodos. Cet ensemble qui contient la totalité des constitutions impériale porte le nom de Codex. Avec ce Codex vont apparaître les œuvre des juriste consulte c’est a dire la doctrine. Ce corps venant présenter la doctrine est nommé digeste ou pandectes. Il y a aussi l’équivalent d’un manuel sur l’ensemble des questions traitées dans le droit commun dénommées Institut qui s’adresse aux étudiants. Enfin quatrième ensemble qui vient parfaire cet édifice : les novels qui sont les constitutions

pontificale 21 novembre 456 : Gélase meurt et il est canonisé Partie 2 : approche historique du vocabulaire du droit privé Dans le langage courant nous associons des mots de justice et de droit : provient de l’Antiquité romaine Livre I du « digest » de Justinien publié en 533 ap : reprise des écrits des grands penseurs du droit romain : jurisconsultes : compilation de tous les grands écrits But : restituer la grandeur de la science juridique romaine Livre I : « de la justice et du droit » :

but politique : faciliter, par le latin, la reconquête de l'Occident aux mains des « Barbares ». C'est une manifestation du vieux rêve d'universalité de l'Empire byzantin. Son oeuvre comprend quatre ouvrages : 1) le Digeste, ( de digerere : mettre en ordre) appelé également les Pandectes, est un traité. 2) le Code, un recueil d'extraits de la législation impériale. 3) Les Institutes. Il s'agit là d'un manuel, c'est-à-dire d'un livre où l'on trouve les rudiments. 4) Les Novelles : ce sont les lois nouvelles

visant à contraindre le débiteur : l’exercice d’une action en justice (cf. définition des Institutes). S’obliger = offrir à un autre le moyen juridique de nous contraindre en vue de quelque chose. Pb. Qu’est-ce qu’une action en justice ? Selon le Digeste (D. 44, 7, 1) : « ce qui nous est dû et qui peut être réclamé judiciairement par la voie de droit offerte à ceux qui entrent dans les cas déterminés » : tautologie : dans le droit romain, l’existence d’une action en justice participe de la définition

règne) les livres sont subdivisés en titre, traite toutes les matières : droit ecclésiastique (livre 1), procédure … droit civil. => Le Digeste : (les Pandectes) œuvres la plus importante, peu de travaux antérieur. Objectif : recenser les principales règles mise en place par les jurisconsultes : recueil de jurisprudence, récolter les opinions des jurisconsultes (apparu fin de la république) début

l’on appelle le corpus juris civilis qui comporte trois parties : le code qui reprend les constituions impériales, le digeste qui comprend les opinions des jurisconsultes romains. Ils ont été lus générations après générations jusqu’aux rédacteurs du cc ; les institutes reprennent très largement les institutes de Gaius qui avait écrit son propre manuel au IIe siècle ap. JC. Le digest est le plus important car il a eu beaucoup d’influence. Il reçut une valeur officielle. On pouvait le citer devant les

des juristes consultes, la source d’information principale est le Digest, compilé sur ordre de Justinien dans la première moitié du sixième siècle après Jésus-Christ. C’est un répertoire gigantesque de doctrine qui recense des extraits des principaux auteurs du droit romain, de la période Républicaine jusqu’au Bas-Empire. Plusieurs milliers d’ouvrage ont été étudié et 50 000 extraits ont été retenu. L’édition définitive du Digest retient 9 142 fragments de doctrine du droit romain, réparti en 50