Paragraphe Argumenté Révolution Française

l’association du peuple à l’idée de pouvoir et de souveraineté. Définition 1 : la démo est un système politique dans lequel le peuple détient la souveraineté. Double difficulté car on est renvoyé à deux autres termes : le peuple et la souveraineté. Paragraphe 1er : le peuple Le peuple est assimilé ou renvoie à la notion de population. Le peuple serait la pop qui habite un territoire donné, comme la France par ex. En réalité, sur le plan du droit, le peuple ne se définit pas ainsi. La notion de peuple

l’ensemble des règles qui gouverne les relations entre les employeurs et les salariés. Le droit du travail est autonome car il existe un code du travail comme il existe aussi un code du commerce et ceux depuis le 19ème siècle, puisque c’est avec la révolution industrielle que naît la relation de travail bien particulière. En raison des relations de travail, le contrat, du versement des sommes pour travail effectué… Un caractère alimentaire est même lié. Il ne s’agit pas de la relation de deux personnes

révolutionnaire. Si cette notion est employé de manière éparse elle va être vulgarisé par Tocville dan son ouvrage de 1856 « l’ancien régime et la révolution ». cette notion d’ancien régime porte en elle la négation attaché a une période , en adéquation avec l’esprit des révolutionnaire qui entend faire table rase du passé. On peu considéré et sans nuance que la révolution marque exclusivement la rupture. Avec l’emploi de cette notion d ‘ancien régime on souligne bien la radicalité du changement Ex : la nation

litiges. Le litige est le conflit d’ordre juridique Paragraphe premier : L’histoire des institutions juridictionnelles On peut distinguer 5 périodes qui ont ponctué l’histoire des institutions juridictionnelles L’ancien régime, la révolution française, l’empire, de Napoléon à 1958, et l’année 1958 A) L’Ancien Régime La période » qui va de la fin du Moyen Age à la révolution française (16-18ème siècle) .Sous l’ancien régime la justice est marquée par sa complexité

Les droits patrimoniaux comprennent le droit de reproduction et le droit de représentation, les droits moraux comprennent le droit au nom, le droit au respect de l'œuvre, le droit de retrait. Traditionnellement on oppose le droit d’auteur à la française à celui du «Copyright» en vigueur dans les pays anglo-saxons. Celui-ci néglige la notion de droit moral et accorde le bénéfice des droits de propriété littéraire et artistique non pas à l’auteur des œuvres, mais au commanditaire. Est ici récompensé

de certains principes de l'Eglise, les scientifiques s'attirent les foudres du clergé, certains sont condamnés (doc 5 p 187). 2/ Un exemple de grande découverte scientifique : la “révolution Copernicienne“ (dossier p 184-185). Activité : Réalisation en classe du dossier p 184-185, puis rédaction d'un paragraphe argumenté (à partir de la méthode p 185). II. Les découvertes européennes et la conquête des empires. a) L'ouverture au monde. Les nouveautés : instruments de navigation. 'astrolabe l'astrolabe

l’existence d’une histoire semblable. L’idée est que, ce ne sont pas seulement les territoires ayant été colonisés par l’Angleterre, mais toute cette histoire est finalement commune puisqu’il y a eu de nombreuses colonisations (espagnole, portugaise, française, …). Même « vécu ». L’autre élément sur lequel s’appuie ce projet politique est l’existence d’une mer « semi fermée », la Mer des Caraïbes. Enfin, l’existence d’un problème économique semblable. Ceci nécessite la coopération, afin d’essayer de résoudre

DROIT OBJECTIF. Section 1 : Les sources historiques du droit civil. Le 21 mars 1804, c’est l’entrée en vigueur du Code Civil napoléonien. C’est la première fois qu’en France il y a un code. Sous-section 1 : La période antérieure au Code Civil. PARAGRAPHE 1 : LE DROIT ROMAIN. Le droit romain est écrit, c’est un droit précis et transmissible. C’est également un droit dense ; à toutes les périodes romaines, il y a une intense production de règles de droit et particulièrement par les magistrats romains

 Section II : La féodalité. Que se passe-t-il dans le monde féodal dans le bas moyen-âge ? Paragraphe I : la féodalité Française. Dans la concession de fief, deux éléments : un élément personnel, le seigneur choisit son vassal, il y a hommage, puis un élément réel, il y a concession de fief. La noblesse traditionnelle, CAD féodale, a été décimée pendant la guerre de cent ans. En 1346 : Crécy, en 1356 : Poitiers, en 1415 : Azincourt. La noblesse est anéantie. Il n'y a quasiment plus de

Intro : 19EME SIECLE : 3 républiques, 2 empires, 2 monarchies constit. C’est le siècle du libéralisme économique, l’héritage direct de la révolution Française. De plus c’est le siècle de la révolution industrielle et de l’émergence d’une new caté sociale. * L’enjeu majeur du 19e= consiste : la bourgeoisie qui a gagné politiquement la révolution française va tenter par un jeu stratégique d’alliance de désalliance de conserver la direction des affaires politiques. Ce 19e s, c’est le siècle