Parlement de Paris

Droit constitutionnel Sous l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

par exemple la direction direct, par la métropole ou encore le protectorat ( ex : Maroc et Tunisie (L)) qui garde ses institution mais qui est dirigé par la métropole. 2) L’exposition universelle de 1900. En 1900 l’exposition universelle à lieu à Paris, de part et d’autre de la seine dans les quartiers prestigieux. Sur 120 000 km². Trois monuments en sont restés : le petit palais, le grand palais et les colonnades ( la tour Eiffel date elle de 1889 ) Le pont Alexandre III symbolise l’alliance franco-russe

international En 1525, le traité de Madrid comportait une disposition selon laquelle la France le cédait saint Empire à l’Empereur le duché de Bourgogne. Il a convoqué une assemblée des états qui ont déclaré qu’ils changeraient de souverain et le parlement de Paris finit par casser le traité par un arrêt du 20 décembre 1526 au motif que ce traité était «  contraire au droit public de la monarchie ». Sous l’ancien régime le roi ne faisait qu’exercer les prérogatives royales il n’en n’était pas le propriétaire

direct. ← Pour les communes de moins de 3500 habitants : scrutin majoritaire plurinominal à 2 tours. ← Pour les communes de 3500 habitants et plus : scrutin proportionnel de liste à 2 tours (sans modifications de liste possible). ← Paris, Lyon, Marseille : Scrutin proportionnel de liste à deux tours dans le cadre de secteurs électoraux. Les électeurs élisent en même temps un conseil municipal et des conseils d'arrondissement (selon les mêmes règles que pour les communes de 3 500 habitants

de Choiseul à faire face à la fronde du Parlement (du fait qu'il hésitait à sévir contre contre les empiétements des parlementaires sur le pouvoir royal), finit par le renvoyer en 1770, en le remplaçant par le Garde des Sceaux et Chancelier de France René Nicolas de Maupeou, protégé de Mme du Barry. Le duc de Choiseul sera remplacé par un triumvirat de trois ministres, le duc d'Aiguillon, l'abbée Terray et surtout Maupeou à la justice. Comme le Parlement de Rennes s'en prend au duc d'Aiguillon (en

arrêté en 1634 afin de ne pas dévoiler certains événements futurs dont les Lames seront, possiblement, les acteurs. 1610 16 janvier : Paix de Lyon 13 mai : Couronnement et sacre de Marie de Médicis 14 mai : Assassinat d'Henri IV par Ravaillac, à Paris, rue de la Ferronnerie, Louis XIII devient roi 16 mai : Proclamation de la régence de Marie de Médicis 17 octobre : Sacre de Louis XIII à la cathédrale de Reims 1615 25 novembre : Louis XIII épouse Anne d'Autriche à Bordeaux 1622 Siège de la ville

Siècle des Lumières et la Révolution. LOUIS XV le Bien-Aimé (1715-1774) 1715 2 septembre Philippe d'Orléans fait annuler le testament de Louis XIV pour s'arroger tous les pouvoirs. 12 septembre Rétablissement du droit de remontrance du Parlement. 15 septembre Création de la Polysynodie remplaçant les ministères et secrétariats d'État. 1716 2 mai John Law obtient l'autorisation d'ouvrir une banque. 1717 4 janvier Traité de La Haye scellant l'alliance entre la France, l'Angleterre

prit des cours au Collège religieux de l'Esquile à Toulouse où il devient professeur jusqu'en 1776. En 1778,il quitta Toulouse pour Paris où il fit la connaissance de Louis de Fontanes qui était professeur de belle lettres ainsi qu'écrivain Français, de Chateaubriand F.-R. qui était écrivain et part le suit ministre des affaires étrangeres. À son arrivé a Paris il devient le secrétaire de Diderot. Durant sa vie, Joseph Joubert écrivit de nombreuses notes et journaux ainsi que des lettres sur

trone. France = clergé gallican, il obeit au roi avant d'obeir au pape. → Le PB c'est que la france de l'époque est divisée. → Le Roi = Versaille = pour traversser la France = 10 jours = ne joue pas en faveur des dècisionq rapides. → A Paris il y a un parlement, une cour de justice ou siège des notables de l'èpoque, c'est un chambre d'enregistrement, elle enregistre les ordonnance (loi) royale. Peut etre un :iue de contestation. C'est une monarche absolutiste, incarné par le roi. Il faut que ce

coexisté dans un régime eu on dit que le roi est la nation Née du caprice d’un roi et elle disparais du caprice d’un autre en 1789 on aura aucune mémoire de ceux ci B la réunion parlementaire brisée B1) le parlement rouage essentiel de la monarchie La cour de paris est la plus haute cour ces origine remonte a Saint louis Les seigneurs c’était créer des cour de justice il va récupérer la justice en installant sa propre cour de justice pus douce et performent a coté de toute les cour