Parlement Européen

18 décembre 2013 Schwartz Mélissa 4eA HISTOIRE DES ARTS « L’horizontalité et la verticalité dans l’architecture » LE PARLEMENT EUROPEEN DE STRASBOURG Education musicale CONSIGNES A RESPECTER IMPERATIVEMENT 1. Le travail peut être entièrement fait a l’ordinateur ou alors vous pouvez faire comme dans le bon vieux temps et rendre un manuscrit. Je rappelle que chaque élève rend son dossier. 2. Les consignes figureront à la page 2, après la page de présentation ( page 1 )

Pour élire : Les députés européens. * Le scrutin uninominal majoritaire à 1 ou 2 tours. Moins démocratique. C’est le plus utilisé en France. Pour élire : le Président, les députés Séance 5 : les institutions européennes Environ 500 millions de citoyens européens Les institutions européennes | composition | compétences | Le Conseil européen | Les chefs d’Etat | Fixe les grandes orientations de la politique européenne dans l’intérêt des Etat | Le Parlement européen (à Strasbourg) | 732 députés

à s'inquiéter. Car l'Acta pourrait considérablement durcir le droit dans ce domaine. Selon le Nouvel Observateur qui cite une source à la Commission européenne, les négociations réunissent plusieurs représentants techniques de chaque pays. Pour les pays de l'Union européenne, le négociateur et son équipe sont diligentés par la commission européenne. Par contre, autour de la table, on ne trouve aucune entreprise ou association, uniquement des représentants d'Etat. Pas de quoi rassurer les internautes

PARLEMENT EUROPÉEN 2009 - 2014 Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 2013/2091(INI) 8.10.2013 PROJET DE RAPPORT sur la crise alimentaire, la fraude dans la chaîne alimentaire et son contrôle (2013/2091(INI)) Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Rapporteure: Esther de Lange PR\1005774FR.doc FR PE519.759v02-00 Unie dans la diversité FR PR_INI SOMMAIRE Page PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Lisbonne? Avec l'aggrandissement de l'Union Europeenne jusqu'a compter en son sein 27 membres, le fonctionnement des institutions europeennes est devenu plus complique et inefficace. C'est pourquoi les pays membres de l'Union Europeennes ont eu l'idee de ce traite qui vise a moderniser l'architecture generale des institutions europeennes. Desormais, le flechissement des mesures restrictives permettent des prises de decision plus facile. Et l'Union Europeenne accorde dorenavant une attention accrue a

sens matériel. Au sens formel, la loi est toute règle de droit qui émane de l'organe étatique investi du pouvoir législatif par la Constitution, et élaborée selon les formes prévues par celle-ci. Il s'agit donc, en France, de celle qui émane du Parlement. Au sens matériel, on retient une conception plus large du terme de loi : ce sont toutes les règles de droit formulées par un organe étatique compétent dans l'exercice du pouvoir législatif et exécutif. Sous l'ancien régime, la coutume représentait

devant le Parlement européen, le président Romano Prodi, considérant la situation de l’Union européenne comme alarmante, a déclaré que « la réflexion ouverte ne peut plus être refermée : nous sommes arrivés à la fin d’une logique, celle des non-dits et des ambiguïtés “constructives”. Nous sommes donc maintenant dans une phase nouvelle, confrontés à des questions de fond qui ne peuvent plus être escamotées ». Or, au centre de ce questionnement figurent le problème de la fédération européenne et la recherche

l’Union européenne (UE). C’est un accord dont l’objectif central est de voir un respect effectif de la propriété intellectuelle entre les signataires. S’il est question de divers types de propriété intellectuelle, un débat a émergé autour d’une question centrale du traité, la propriété intellectuelle sur Internet. Cet accord a commencé à être signé suite à la fin des négociations en 2010, mais en Europe un intense débat est apparu, entre la Commission européenne (la Commission) et le Parlement européen

"La Conférence Ministérielle de l'OMC à Seattle : Bilan et perspectives" - Session Plénière du Parlement Européen, Strasbourg, 13 décembre 1999 La Conférence de Seattle s'est conclue par un échec. Quelles sont les raisons de cet échec ? Deux raisons de circonstances et une raison de fond rendent compte de l'échec de Seattle. Les circonstances vous sont connues : d'abord la conférence a échoué par manque de temps. Il restait le vendredi après-midi, simplement trop peu de temps pour pouvoir arriver

un resto qui aurait comme ambition, au départ, de distribuer deux ou trois mille couverts* par jour ». Les Restos du Cœur sont nés. Hiver 85/86 : Plus de 5 000 bénévoles distribuent 8,5 millions de repas. Coluche réclame l’ouverture des stocks européens à Strasbourg. Jean-Jacques Goldman crée La Chanson des Restos. 19 juin 1986 : Coluche disparaît. Coluche crée les restos du cœur et les aide à leur mission 1986 - 1987 Malgré la disparition de Coluche, une deuxième campagne s’organise