Parlementarisme Orléaniste

parlemnt on des domaine d'action commun, l'initiative des lois mais aussi des moyens d'action réciproque, le parlenmtn pouvnat metre en jeu la politique du gt. Et le gt peut prononcer la dissolution di parlement deux forme de parlementarisme : qui sont dualiste(orléaniste)le Gouvernement est responsable à la fois devant le Parlement et devant le Chef de l'Etat et le moniste( responsabilité que devant le parlemnt, modèle qui prévot today le chef de l'état : perte d'autorité l'exécutif n'est pas monocéphale

subies par l’équilibre initial des pouvoirs (I.). I. L’équilibre initial des pouvoirs dans un régime parlementaire Suite aux élections de février 1871 imposées par Bismarck, la chambre des députés est composée en majorité de royalistes, orléanistes et autres monarchistes. Si bien qu’avec le contexte historique, l’Assemblée nationale mettra plusieurs années avant d’accepter l’idée de travailler sur la rédaction d’une nouvelle Constitution, aboutissant aux lois constitutionnelles de 1875.

domestiquant l'exécutif, a donné naissance au parlementarisme absolu ». Cette domestication de l'exécutif dont parle René Carré de Malberg passe tout d'abord par l'interprétation faite par Jules Grévy de la Constitution, en renonçant à l'exercice du droit de dissolution, privant alors l'exécutif de son moyen d'action classique envers l'autorité parlementaire. - Gouvernement responsable devant l’assemblée nationale On passe d’un régime parlementaire orléaniste, c'est-à-dire que le cabinet peut-être

ministres sont imbus des deux chambres . Cependant , l'acte additionnel n'a pas retenu la responsabilité politique des ministres même si le contreseing des ministres est obligatoire pour tout les actes du chef de l'état . On peut constater le parlementarisme fort dont fait preuve Napoléon . 1805 retour de la guerre en 1814 Napoléon abdique poussé par les maréchaux, c'est le retour des Bourbons En mars 1815 il est envoyé sur l'ile d'Elbe il remonte a paris le 22 mars. C'est la période des 100

| |1.2 La République devient un régime conservateur | |1.3 Une République conservatrice qui tend au parlementarisme | |1.4 La question du régime est résolue | |1.4.1 La commission de préparation

règles encadrant le pouvoir = règles constitutionnelles de nature coutumière très souvent. Le régime parlementaire né en GB. Le régime parlementaire peut connaître des modalités différentes, sous la forme du monisme et du dualisme, car le parlementarisme est né de l'histoire plus que de la théorie. § 1. La définition du régime parlementaire Les origines historiques et britanniques du régime parlementaire Celui-ci est né en GB contexte de la lutte entre le Parlement et le pouvoir royal. Ces

la naissance du régime parlementaire avec la RESPONSABILITE MINISTERIELLE . Le Parlement peut renverser le gouvernement avec la Responsabilité Ministérielle Le gouvernement peut renverser le Parlement avec la Dissolution I. Le Monisme . Parlementarisme moniste / classique Annotation du schéma du Monisme. La Responsabilité Ministérielle s’exprime de deux manières : * Le Parlement prend l’initiative de lancer une motion de censure à l’encontre du gouvernement qui s’exprime par un vote.

l’élection qui suit la dissolution de la chambre des 100 jours envoie à la chambre basse une majorité de députés plus royalistes que la chambre elle-même : 350 députés ultra-royalistes sur 402. 3 partis s’opposent : mais vont ensuite converger vers le parlementarisme. - les ultras attachés à une monarchie de Dt divin - le centre constit composé de royalistes modérés attachés à la protection de la Charte et qui accepte l’héritage des libertés de 1789, ce centre compte ds ses rangs des doctrinaires

février 1871. Les résultats sont les suivants : les monarchistes disposent d’une majorité : 450 sièges ; les plus conservateurs d’entre eux sont favorables au rétablissement du Comte de Chambord petit fils de Charles 10 ils sont environ 150. Les Orléanistes eux souhaitent rétablir du Comte de Paris petit fils de Louis -Philippe. Les républicains ont 225 sièges. Suite à cette élection, les républicains et les monarchistes vont s’entendent et vont nommer Thiers chef du pouvoir exécutif. Dans ce système

de ces évènements sont : * les légitimistes. Les royalistes se divisèrent en 2 camps : les légitimistes et les Orléanistes. Cette division durera jusqu’en 1883. Les légitimistes se retirent dans leur domaine et de la vie politique pendant 40 ans. Ils vont commencer la modernisation des campagnes. Les légitimistes sont une perte pour le peuple car, contrairement aux Orléanistes libéraux, ils avaient des idées généreuses en matières sociales. * Les républicains : ils ont fait l’essentiel du