Particularismes Régionaux

comme toiles thermiques pour garder la chaleur à la hauteur des plantes, puisque de chauffer le toit est une perte inutile d’énergie. Description des besoins du Pelargonium sp. : Étant donné que les géraniums qui sont dans les serres du Cégep régional de Lanaudière à Joliette sont en croissance, nous avons décidé de donner les besoins pour la croissance uniquement et de laisser de côté les besoins pour la germination, la floraison et la maturation. Comme dit précédemment, les données prises à

droit : Cour des comptes ou chambres régionales des comptes selon les compétences qui leur ont été respectivement attribuées. Elles entraînent les mêmes obligations et responsabilités que les gestions régulières (art. 60 XI de la loi n° 63- 156 du 23 février 1963 précitée). N.B . Les développements qui suivent sont traités dans l’optique d’une procédure engagée devant la Cour des comptes. Pour les établissements soumis à la juridiction d’une chambre régionale des comptes, il convient de substituer

administratives. Les régions administratives sont organisées par une conférence régionale des élus (CRÉ). Les CRÉ sont composés de personnalités nommés par le gouvernement du Québec et par des élus municipaux de la région. Les régions administratives regroupe plusieurs municipalités qui ont des fonctions spécifiques et des responsabilités données quant à l’administration et à l’aménagement du territoire et sont appelé Municipalité régionale de comté (MRC). Finalement les municipalités sont de plus petits territoires

réseau de trains régionaux (TER) de la région Alsace, exploité principalement par la SNCF. Le Conseil régional d'Alsace est l'autorité organisatrice du réseau depuis 1998. Les dessertes ferroviaires sont complétées par des dessertes routières assurées par autocar, le plus souvent en suivant le tracé d'anciennes lignes ferroviaires neutralisées ou déclassées. L'Alsace est une des six régions à avoir expérimenté le transfert de l'organisation et du financement des transports régionaux à partir de 1998

installé dans son poste de comptable. Préalablement à son installation, le nouveau comptable doit satisfaire aux obligations suivantes : Justifier de sa nomination dans le poste, Se soumettre à la prestation de serment professionnel devant la Chambre Régionale des Comptes, Constituer des garanties : il s'agit du cautionnement auprès de l’Association française de Cautionnement mutuel. Par ailleurs, il est conseillé au comptable de souscrire une assurance personnelle qui le garantit personnellement, alors

dépistage précoce des troubles de l’apprentissage du langage permet de lutter contre certains déterminants sociaux. Un déterminant est un facteur qui a une influence sociale, soit isolément, soit en association avec d’autre facteurs.Le diagnostic régional du PRSP est partagé en 5 axes, un de ces axes prioritaires est intitulé « accompagner les phases de fragilisation au cours du parcours de vie ou à la suite d’événements de santé fragilisant », il comporte l’objectif 9. D’après l’objectif 9, le PRSP

La politique sportive du Conseil régional de Bretagne La Bretagne dispose d’un tissu associatif particulièrement riche et vivant, de clubs qui possèdent une grande vitalité, d’un mouvement sportif qui se structure et évolue. Avec près de 800.000 licenciés dans plus de 8.000 clubs sportifs -27.5% de la population bretonne est inscrite dans un club- animés par de très nombreux éducateurs professionnels et par plusieurs milliers de bénévoles, le sport est un secteur important de la vie sociale et économique

M.S – Direction de la réglementation et du contentieux –BASE DE DONNEES ROYAUME DU MAROC Ministère de la santé Circulaire n° 16 DMP/OO du 24 mai 2005 Objet: Attributions des pharmaciens affectés aux niveau des centres hospitaliers régionaux, provinciaux et préfectoraux et au niveau des pharmacies provinciales ou préfectorales. Dans le cadre de la politique de notre département en matière de rationalisation de la gestion en général et celle des médicaments et des dispositifs médicaux en particulier

Lyon…………………………….………… 103 IV COUR DES COMPTES Ce rapport a été élaboré par une formation commune aux juridictions financières à partir d’enquêtes effectuées par dix-neuf chambres régionales des comptes A présidé la formation commune : M. Michel-Pierre Prat, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes ; Ont été membres de la formation commune : M. Charles Azerad, président de section (CRC d’Ile-de-France) ; M. Michel Fratacci, président de section (CRC de Rhône-Alpes)

com/ * Conseil régional d’Auvergne Site : www.auvergne.org Rubriques * Développement numérique * Formations / Lycées * Transports * Economie * Territoires * Accueil * Environnement * Culture * Sports * Europe / International * Région Auvergne * Souchon René Président du Conseil régional d'Auvergne Groupe Socialiste et Républicain Puy-de-Dôme * Bussiere Alain 1er Vice-président du Conseil régional d'Auvergne Groupe Socialiste