Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

vos collaborateurs. C’est avec vous que nous le ferons vivre, et par avance nous vous en remercions. Zakaria BENABOUD EXPERT COMPTABLE DPLE QUI SOMMES NOUS ? CFC EST UN CABINET DE CONSEIL ET DE FORMATION CONSTITUÉ À LA FOIS DE : ➢ RESSOURCES EXPÉRIMENTÉES DANS : ← LE CONSEIL COMPTABLE ET FINANCIER ← LE CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL ← LE CONSEIL EN ORGANISATION D’ENTREPRISE ➢ ET DE FORMATEURS QUALIFIÉS ESSENTIELLEMENT DANS LES DOMAINES SUIVANTS :

........... 5 Dossiers Uniques IR-TVA ......................................................................................................... 6 SECTION II- CONTROLE DE FOND DU DOSSIER FISCAL UNIQUE .......................................................... 8 I-CONTROLE DES DECLARATIONS DE RESULTAT FISCAL: ................................................................. 8 II-CONTROLE DES DECLARATIONS DE CHIFFRES D’AFFAIRES: ....................................................... 10 III-AUTRES

Thème 21 : la détermination du résultat. - Les produits imposables et charges déductibles. - Les conditions générales de déduction des charges. - L’actif net. - Le passage du résultat comptable au résultat fiscal. Les charges déductibles pour détermination du bénéfice imposable comprennent : ➢ Les achats des matières premières, marchandises ou produits assimilés. ➢ Les frais généraux : dépenses désignées par le CGI sous appellation de frais généraux. Comptablement

L’AUDIT FISCAL L’audit peut être défini comme l’ensemble des opérations de contrôle de recoupement et de vérifications effectué par un auditeur interne ou externe de l’entreprise en vue de : -développer le cadre fiscal propre à l’entreprise. -détecter les anomalies et insuffisances pouvant mener à un redressement fiscal significatif. -détecter les procédures ou les opérations qui entrainent des paiements induits d’impôts et taxes. -savoir si l’entreprise profite des opportunités et des avantages

les chemins de fer d'autrefois. Dans les gares, le chauffeur et le mécanicien vous feront visiter la locomotive qu’ils entretiennent avec soin. La société en quelques chiffres : Avec un chiffre d’affaires annuel de 1,5 million d’euros et 150 000 passagers transportés, le Train à Vapeur des Cévennes (Gard) figure au 4ème rang des trains touristiques français. La SARL CITEV emploie actuellement 15 salariés permanents aidés de 10 employés saisonniers. Elle exploite et participe à l’entretien de 13 km

D’EXPLOITATION, CHARGES FINANCIERES ET CHARGES EXCEPTIONNELLES L’étude des charges ne peut prétendre examiner l’ensemble des postes de charges de l’entreprise. Il s’agit de se limiter à l’examen des charges qui appellent des remarques spécifiques au plan fiscal. I- LES CHARGES D’EXPLOITATION A. LES ACHATS A l’évidence, les achats de marchandises destinées à être revendues ou les achats de matières premières destinées à être transformées constituent des charges déductibles. On rappelle sur ce point que :

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de sociétés au Maroc analyse comparée et proposition d’un cadre de réforme  KRARDI Khalid  2010 Options, Swaps et contrats à terme ferme: contribution à la normalisation comptable et fiscale de Droit commun au Maroc  BOURAKKADI IDRISSI Kamal  2010 Analyse de la problématique du traitement comptable de la flotte d’une compagnie aérienne marocaine et proposition d’une convergence du CGNC vers les normes IAS/IFRS  YATIM Salaheddine  2010 Approche d'audit des comptes de

ASSOCIéES AU PROCESSUS N° 1 : GESTION COMPTABLE DES OPÉRATIONS COMMERCIALES Activités Connaissances associées (notions, concepts, méthodes) Limites de connaissances (niveau exigé) 1.1. Participer à la définition et à la mise en œuvre du système d’information comptable. Connaissances techniques : a) La gestion de l’entreprise et le système d’information comptable La gestion de l’entreprise : finalités, activités, processus, contrôle. Information comptable et information de gestion : comptabilité

à partir des points suivants : ▪ le résultat fiscal ; ▪ les produits imposables ; ▪ les charges déductibles ; ▪ les charges non déductibles ; ▪ et le report déficitaire. I- Résultat fiscal: Passage du résultat comptable au résultat fiscal En vertu des dispositions de l’article 8 du C.G.I., le résultat fiscal de chaque exercice comptable est déterminé d'après l'excédent des produits sur les