Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

tageMémoire de fin d’études: Passage aux normes IAS/IFRS : cas pratique « COMANAV » Mémoire réalisé par : BENBOUIH SARA. ZOUHAIR HALIMA. Mémoire encadré par: Mr. ESSADIQ. Durée de stage: Du 15 Janvier au 15 Mars 2009. Travail effectué par : - AIT LAHCEN Mohammed MEDNAOUI Rajae - BELHAJ Selma Zakaria - BENBOUIH SARA NI Marouane - BENHADDOU Sarrah ROCHD Ahmed - BOUAIHI Sanae SAOUAB Ilham - BOUHZAM SARA HAIR - GUER- HalimaZOU- EL - Ham REMERCIEMENTS : Avant d’entamer la rédaction

LE SYSTEME D'INFORMATION COMPTABLE • Objectif(s) : Présenter le système d'information comptable. • Modalités : Passage de la notion de Flux-Délai-Niveau au modèle comptable. • Pré-requis : Néant (débutants). TABLE DES MATIERES Chapitre 1. L'ENTREPRISE. ........................................................................................................... 2 1.1. Définition. ...................................................................................................

impôt sur le revenu, ISF) ; impôts que payent les entreprises, imposition des bénéfices (TVA, CSG, IS, CET, ISF) Sources du droit fiscal (qui posent le principe même de l’impôt) : la Constitution ; les traités internationaux ; la Loi qui est codifiée dans le code général des impôts ; puis toute la partie réglementaire (décrets, instructions fiscales…) Les résultats d’une société ou d’une entreprise seront imposés d’une manière différente selon la forme de l’entreprise. Formes juridiques : SARL

MAROCAINES…………………………………………..18 Différences générales……………………………………………………………..18 Divergences de principes …………………………………………………………19 Différences de traitement comptable…………………………………………..….21 Différences de présentation des états de synthèse ………………………………..25 PARTIE II : LES IMMOBILISATION CORPORELLE SELON LE REFERENTIEL IAS/IFRS 16…………………………………………………27 I-Préparation du passage aux normes IFRS………………………………………..29 II- Comptabilisation et évaluation initiale des immobilisations corporelles………..32 III- Dépréciation

Maîtrise en droit Mention Droit des Affaires Droit Fiscal I Françoise Bizarri CAVEJ Année 2009-2010 Avertissement au lecteur Ce document correspond à la retranscription du cours enregistré de Mme Françoise Bizzari, distribué par le Cavej aux étudiants régulièrement inscrit en M1 – Droit des Affaire. La retranscription a été effectuée par des étudiants du Cavej, inscrits en M1 – Droit des Affaires, de leur propre initiative. Ce document peut être librement diffusé aux étudiants inscrits au Cavej

Le Conseil National de la Comptabilité (CNC) a récemment approuvé un avis relatif au traitement comptable des contrats à long terme. Tentant de s'aligner sur les normes internationales, le CNC a confirmé sa préférence pour une méthode de dégagement des résultats à l'avancement, sans toutefois pouvoir interdire, en raison des dispositions du Code de Commerce, la méthode de reconnaissance des résultats à l'achèvement. La comptabilisation des contrats à long terme concerne particulièrement les entreprises

publicité…………………..22 b- formalités fiscale…………………………………………………22 * formulaire unique…………………………………………………..23 * remise de bulletin de notification ………………………………23 * publication au bulletin officiel ……………………………………24 * déblocage du capital ………………………………………………24 c- autre formalité……………………………………………………..24 * demande d’autorisation administrative………………………..26 * déclaration d’existence a l’inspection de travail………………26 II - TRAVAUX COMPTABLE…………………………………………..26

Fiscalité des entreprises Série d’exercice :IS TM2 Semestre 3 Cas la société Ennahda Lors de l’analyse fiscale de la comptabilité de la société à responsabilité limitée Ennahda au capital de 1.500.000 DH, vous constatez notamment des intérêts versés aux associés au cours de l’exercice 2008 pour un montant total de 62 240 DH.les avances des associés effectués aux cours de l’exercice sont de l’ordre de : Mademoiselle Asmae : 400.000 DH versé en début de janvier et retiré en fin septembre

LES DOCUMENTS DE SYNTHESE OU COMPTES ANNUELS • Objectif(s) : o o Documents de synthèse selon les systèmes comptables, Annexes. • Pré-requis : o o Classification des comptes (plan de comptes), Maîtrise du fonctionnement des comptes. • Modalités : o o o o Etablissement des documents de synthèse après inventaire, Evaluation et contrôle du résultat de l'exercice, Synthèse, Application. TABLE DES MATIERES LES DOCUMENTS DE SYNTHESE OU COMPTES ANNUELS ..................

CESSIONS D’IMMOBILISATIONS. Dans le cas où le chocolat noir est abandonné, les dirigeants envisagent logiquement la cession des immobilisations utilisées uniquement pour la production de ce produit et devenues dès lors inutiles. A. ANALYSE COMPTABLE ET FISCALE DES CESSIONS : 1. Première cession envisagée : matériel industriel. La société LUMA avait fait l’acquisition d’un matériel de production le 1er juillet N-3 pour un prix de 450 000 € HT. Durée d’utilisation prévue par l’entreprise : 4 ans